Les centres de sante, une géographie rétro prospective





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Yves-Jean DUPUIS : Yves-Jean Dupuis est titulaire, entre autres choses, d’une maîtrise en Droit Public, d’un diplôme d’Etudes Supérieures en Sociologie Politique (Option politiques sociales), d’un diplôme d’Administration Hospitalière, et d’un Certificat de Management Hospitalier. Il est ancien élève de l’Ecole Nationale de la Santé Publique (aujourd’hui EHESP). Directeur Général de la FEHAP depuis 2005, il a dirigé plusieurs établissements hospitaliers de 1980 à 2000 (Embrun, Grasse, Angoulême, CHU Bicêtre), et a été Directeur Général des Services du Conseil Général de la Seine-Maritime de 2000 à 2004. Disposant notamment de compétences en gestion hospitalière, en management des organisations complexes, en analyse financière, il a animé plusieurs séminaires en France et à l’international, sur le management de la santé notamment, et a également tenu la fonction d’expert dans différentes circonstances (projets et programmes en lien avec les politiques nationales de santé en France et à l’international). Il a été maître de conférences à l’IEP de Paris de 1996 à 2000.yves-jean dupuis2
Emmanuel VIGNERON : Agrégé de Géographie, Emmanuel Vigneron est Professeur d’Aménagement Sanitaire à l’Université de Montpellier. Il enseigne dans les facultés de Géographie et Aménagement de cette ville ainsi que dans celles de Droit et de Sciences-Economiques en master. Il est également professeur à l’Institut des Hautes Etudes de Développement et d’Aménagement du Territoire (IHEDATE) à Paris. Parmi ses ouvrages :©marc_mesplie_8263pr.jpg

- Santé et Territoires. La Documentation Française, 2000.

- Distance et Santé La question de la proximité des soins. PUF 2001.

- Pour une approche territoriale de la santé et Santé et Territoires : une nouvelle donne. -2volumes DATAR/Aube, 2002.

- Evaluation et Territoires. DATAR/ Documentation Française, 2006.

- Les Villes Moyennes et la Santé. Documentation Française/Caisse des Dépôts, 2008.

- Dix ans de recomposition hospitalière en France. Dexia 2009.

- Solidarités et Territoires, FEHAP/ Territorial Editions, 2010.

- Les inégalités de santé dans les territoires français. Etat des lieux et voies de progrès. Paris, Elsevier/Masson, 2011.

- Les services à domicile sanitaires et médico-sociaux. Collection de 26 guides régionaux. FEHAP 2011

- Les Centres de Santé, une géographie rétro-prospective
Roland WALGER : Chargé d'étude au sein de la Fédération de Mutuelles de France, Roland Walger anime la mutualisation des expériences et compétences entre gestionnaires de services de soins et accompagnement mutualistes et notamment de centres de santé. Docteur en Sciences de la Terre, c'est l'intérêt porté par les mutuelles dans les Bouches du Rhône à la cartographie des risques sanitaires présents dans l'environnement qui a été le point de rencontre et le fil conducteur d'un parcours professionnel au service des projets portés par les centres de santé. Le parcours récent de la reconnaissance des centres de santé a conduit les organisations gestionnaires à travailler ensemble et à se regrouper. Les institutions ont choisi "l'informel" du Regroupement National des Organisations Gestionnaires de Centres de Santé (RNOGCS) pour se coordonner entre elles et exercer une représentation collective. Les 10 organisations représentatives des centres de santé se partagent le temps de Roland WALGER consacré à la coordination du RNOGCS.c:\users\rosenblatt_c\appdata\local\microsoft\windows\inetcache\content.outlook\nz2tl8m3\roland.jpg

La FEHAPw:\charte graphique fehap\charte graphique fehap\logos fehap_jpeg\logo fehap centre quadri.jpg
Née en 1936, la FEHAP est la fédération de référence des champs sanitaire, social et médico-social du secteur Privé Non Lucratif. Elle réunit plus de 1 600 organismes gestionnaires regroupant près de 4000 établissements et services, qui adhèrent :
1/ A ses valeurs :

- Des valeurs humanistes : elle place la primauté de la personne avant toute autre considération.

- Une volonté de partage : elle développe entre ses membres une culture de solidarité et de service au public.

- Un engagement social : elle favorise la qualification, la professionnalisation, et la promotion des personnels, la qualité des soins et des services.

- Une affirmation de ses responsabilités : elle tient pour essentiel la reconnaissance des usagers, des familles, des professionnels et bénévoles comme partenaires de l’élaboration, du choix, et de l’évaluation des prestations.
2/ Au statut Privé Non Lucratif, reposant sur une gestion désintéressée et un réinvestissement des bénéfices au service des usagers.
3/ A la Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951, première convention collective entre employeurs et salariés dans le domaine de la santé.
En tant que fédération, la FEHAP accompagne ses adhérents dans la promotion de la vie associative, et œuvre en faveur de l’amélioration de la prise en charge des usagers (personnes malades, âgées, handicapées, en difficulté sociale, enfants…). La fédération s’attache à être force de propositions sur les problématiques sanitaires, sociales et médico-sociales ; elle remplit alors cinq grandes missions :

  • Défendre les intérêts et les valeurs du Privé Non Lucratif auprès des pouvoirs publics nationaux et locaux, afin de développer la notoriété du secteur et d’accroître son influence.

  • Conseiller ses adhérents dans les secteurs des Relations du Travail, Ressources Humaines, en Santé-Social, et en Communication. Pour les accompagner dans la gestion quotidienne de leurs établissements et services, les adhérents ont la possibilité de contacter des experts du siège spécialisés en droit du travail ou en droit sanitaire et social.

  • Informer en interne ses adhérents sur l’évolution de la législation et de la réglementation, et en externe, via la revue bimestrielle « Perspectives Sanitaires et Sociales », le portail Internet, et la Lettre aux Parlementaires. La FEHAP réalise une veille, notamment à travers son Observatoire économique, social et financier, fournissant aux adhérents des informations et analyses leur permettant de mieux appréhender leur situation.

  • Former des professionnels « cœurs de métiers », fonctions-supports, et administrateurs, en restant en prise avec l’actualité pour identifier les enjeux du secteur et anticiper ses évolutions. La FEHAP accompagne les cadres dirigeants, par le biais de l’Institut de Formation Supérieure des Cadres Dirigeants (IFSCD), ou par des cycles ou des sessions extraordinaires.

  • Innover, et encourager l’innovation, afin d’élaborer des propositions de réponses face à l’émergence de nouveaux besoins sanitaire et sociaux (organisation de la « cérémonie de remise des Trophées de l’Innovation » notamment).


Par les valeurs qu’elle défend et les missions qu’elle remplit, la FEHAP et ses adhérents placent l’initiative privée non lucrative au service de l’intérêt collectif, se situant ainsi au cœur de l’Economie Sociale et Solidaire.

La Nouvelle Fabrique des Territoires (NFT)
La NOUVELLE FABRIQUE DES TERRITOIRES, dirigée par Sandrine HAAS, Economiste, Ancienne Chargée de Mission au Commissariat Général du Plan (1889 – 2002), Comité National d’Evaluation, est une société de conseil, d’études et de formation qui a pour objectif de soutenir les actions en faveur du développement et de l’aménagement des territoires, notamment dans les domaines sanitaires et sociaux. Cette offre de conseil tire en outre son originalité d’une expertise reconnue en matière de géographie de la santé, d’analyses quantitatives, de maîtrise des bases de données sanitaires et hospitalières et d’évaluations des politiques publiques.logonft151102
L’expérience et les références de la NOUVELLE FABRIQUE DES TERRITOIRES assurent de liens nombreux avec les acteurs principaux de l’aménagement du territoire et de la Santé en France et en Europe (DIACT, Ministères, Assemblée nationale, Conseils Régionaux, CESR, Associations d’Elus, Collectivités Territoriales, ARH, URCAM, CRAM, Etablissements Hospitaliers).
Au cours des dernières années, la Nouvelle Fabrique des Territoires a notamment travaillé pour :
- Le GIP/GPV de Grigny et Viry-Châtillon et la préfecture de l'Essonne dans le cadre de l'élaboration d'un projet de santé en ZUS.

- L'Agence Régionale d'Hospitalisation des Pays de la Loire pour une évaluation du SROS II et pour la reconnaissance des Territoires de santé du SROS 3

- L'Agence Régionale d'Hospitalisation de Bourgogne pour la détermination de ses territoires de santé et des besoins de soins sur ces territoires désignés

- Le CESR de Midi-Pyrénées

- Le CH Loire-Vendée-Océan pour l’appui à l’élaboration du projet d’établissement.

- Le CHU de Clermont-Ferrand pour l'élaboration du volet territorial de son projet d'établissement.

- La DIACT pour l'animation du Groupe de Travail "Méthodes d'évaluation des Politiques Publiques Territoriales" dont Emmanuel Vigneron est Président et Sandrine Haas, Rapporteur Général.

- La DIACT, pour l'animation du groupe de travail " Coopérations INTERCHU ».

- Le CHU d'Angers pour l’appui à l'élaboration de son projet d'Etablissement.

- Le Conseil de Développement et le Conseil des Elus du Pays Basque dans le cadre de l'élaboration du nouveau volet spécifique du CPER

- La Région Poitou-Charentes dans le cadre d’une mission de formation-action de ses Elus et de ses Services aux questions d’aménagement sanitaire, notamment dans le contexte de la participation de la Région à la Commission Exécutive de l’ARH.

- La Communauté de Communes du Val de Garonne, pour accompagner le projet territorial de santé

- La Fédération des Maires des Villes Moyennes et la Caisse des Dépôts pour une étude sur l’avenir l’offre sanitaire et médico-sociale dans les villes moyennes.

- Dexia pour une analyse de 10 ans de recompositions hospitalières

- La Conférence Sanitaire de Territoire des Bouches du Rhône Sud pour l’élaboration du Projet Médical de Territoire

- La FEHAP, pour la réalisation d’un atlas Santé et Territoires puis de guides régionaux sur les services à domicile ainsi que diverses autres études territoriales.

- Sanofi-Aventis France, Pfizer, GSK, pour des études épidémiologiques ou de recherche académique

- Les CH de Fréjus-Saint Raphael, l’Hôpital Lenval, Hop. Saint-Camille…

- La CHT des Bouches du Rhône pour sa constitution et son projet médical.

Le Regroupement National des Organisations Gestionnaires de Centres de Santé (RNOGCS)

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Le RNOGCS regroupe au niveau National tous les Organismes Gestionnaires de Centres de Santé reconnus représentatifs par le ministère des affaires sociales et de la santé. Ce regroupement rassemble depuis plus de 20 ans la grande majorité des centres de santé avec un objectif commun : la reconnaissance du rôle et de la place des centres de santé.

Les organismes composant le RNOGCS sont : ADESSADOMICILE – Aides et soins à domicile, C3SI – Confédération des unions régionales des Centres de Santé Infirmiers Communautaires, CANSSM – Caisse Autonome Nationale de Sécurité Sociale dans les Mines, CRF – Croix Rouge Française, FMF – Fédération des Mutuelles de France, FNCS – Fédération Nationale des Centres de Santé, FNISASIC – Fédération Nationale des Institutions de Santé et d’Action Sociale d’Inspiration Chrétienne, FNMF – Fédération Nationale de la Mutualité Française, UNA – Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services aux Domiciles, Union Nationale ADMR – Association de services à domicile.

Le RNOGCS est reconnu comme l’interlocuteur des Pouvoirs publics (Ministère de la Santé, Assurance Maladie) et au-delà, comme la structure de coordination de la représentation des centres de santé, sans préjudice de l’action conduite par chacune des entités qui le compose. Il s’est constitué de manière informelle au début des années 1990, agissant pour faire réaliser la première enquête de l’IGAS (Inspection Générale des Affaires Sanitaires) sur les centres de santé et intervenant dans l’écriture des décrets du 15 juillet 1991. Ces décrets ont fixé :

  • les conditions d’agrément des centres de santé,

  • les conditions de prise en charge des soins délivrés en centre de santé

  • les modalités de « subvention » (sous forme de remboursement d’un certain pourcentage – 11,5 % - des charges sociales dues par les centres de santé au titre des professionnels de santé qu’ils salarient (appelée « subvention Teulade »), ce remboursement étant versé par les CPAM aux centres de santé – ceci en compensation des charges sociales prises en charge par l’assurance maladie pour les professionnels libéraux.


Fort de la diversité des organisations gestionnaires qui s’y retrouvent, le regroupement s’est attaché à formaliser et à promouvoir le concept de centres de santé. Cette mobilisation active a permis d’obtenir en 1999 la reconnaissance des centres de santé dans le Code de la Santé Publique, réservant cette dénomination aux seuls centres gérés par des organismes à but non lucratif ou par des collectivités territoriales.
En 2003 s’instaurent de nouvelles relations conventionnelles avec l’Assurance Maladie, avec la négociation et la signature de l’Accord national des centres de santé. Il a été reconduit à l’identique en 2008 pour une période de 5 ans, alors que débutaient les débats autour de la future loi HPST.
La publication de la loi HPST a confirmé en 2009, la pertinence des centres de santé dans l’organisation du système de santé : ils sont aujourd’hui reconnus au titre de l’offre de soins de premier recours. Cette reconnaissance ouvre de nouveaux défis aux gestionnaires des centres de santé…
Source : www.fncs.org ; S. HAAS, E. VIGNERON, Les services à domicile sanitaires, sociaux et médico-sociaux, Etudes régionales, 2ème édition novembre 2013

Les études FEHAP-NFT
E. VIGNERON, Les Centres de Santé : une géographie rétro-prospective, Paris, FEHAP, novembre 2014

S. HAAS, E. VIGNERON, Les services à domicile sanitaires, sociaux et médico-sociaux, Etudes régionales, 2ème édition novembre 2013

S. HAAS, E. VIGNERON, Les séjours longs du court-séjour, une approche territoriale, Publications FEHAP, édition janvier 2013

S. HAAS, E. VIGNERON, Les clefs de l’accès aux soins. Inégalités sociales et territoriales, Emmanuel VIGNERON, Sandrine HAAS, Publications FEHAP, édition mars 2012

E. VIGNERON, Les obstacles à l’accès aux soins, une réalité d’aujourd’hui en France, Rapport FEHAP – NFT, mars 2012

S. HAAS, E. VIGNERON, Les services à domicile médico-sociaux & sanitaires, Etudes régionales, Publications FEHAP, 1ère édition, 2011

S. HAAS, E. VIGNERON, La France des fragilités et des dynamismes territoriaux, Etude proposée par la FEHAP, en partenariat avec la Gazette Santé-Social, collection document, cahier détaché n°2 – 14/2004 – 5 avril 2010

S. HAAS, E. VIGNERON, La démographie médicale et paramédicale, l’inégalité des possibles, étude proposée par la FEHAP, en partenariat avec la Gazette Santé-Social, collection document, cahier détaché n°2 – 37 – 2047 – 4 octobre 2010

S. HAAS, E. VIGNERON, Solidarités et Territoires, L’engagement des établissements et services privés non lucratifs, Atlas Santé Autonomie, Gazette Santé Social, 2010

Visuels : les centres de santé et la vie dans les centres de santé

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Centre Municipal de Santé Pierre Rouquès, Vitry s/ Seine (Photo Alain Beaupin, 2014)

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Centre Municipal de Santé de Gennevilliers (Photo Richard Lopez, 2014)
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Maison de Santé et de Cure Médicale pour Personnes Âgées « LA PLAINE DE SCARPE », Lallaing (Photo : CANSSM)

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Photo : CRF

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Centre médical et dentaire de la MGEN (Photo : FNMF)

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Photo : Anne-Sophie Mauffré UNA

Cartes sur la répartition territoriale des centres de santé





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1 C.f. présentation du RNOGCS p.29 du présent dossier de presse

2 Union nationale des caisses d’assurances maladie

3 Etablissement Public de Santé

4 Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif

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