Pcs plan Communal de Sauvegarde





télécharger 1.21 Mb.
titrePcs plan Communal de Sauvegarde
page1/10
date de publication30.10.2017
taille1.21 Mb.
typeDocumentos
h.20-bal.com > documents > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   10

PREFECTURE DE L’ARDECHE

PCS

Plan Communal de Sauvegarde

Commune de :
(à compléter)
Ce document comporte des caractères masqués (qui n'apparaissent pas à l'impression) :

  • sous writer (open office) :

    • pour les rendre visibles/invisibles à l'écran : utiliser le bouton ¶ de la barre d'outils ;

    • pour les imprimer : sélectionner l'ensemble de document puis clic droit de la souris, sélectionner « caractère...» et décocher « Masqué ».

Attention ne pas enregistrer les modifications !


  • sous word (Windows) :

Vérifier en sélectionnant dans la barre d'outils « outils », « options », onglet « affichage », que Masqué et Marques de paragraphe ne soient pas cochés.

    • pour les rendre visibles/invisibles à l'écran : utiliser le bouton ¶ de la barre d'outils.

    • pour les imprimer : sélectionner l'ensemble du document, dans la barre d'outils sélectionner « Format » (ou clic droit de la souris) puis « Police », onglet « Police,style et attributs » et décocher « Masqué ».

Attention ne pas enregistrer les modifications !
Le modèle de PCS qui suit est à adapter à la taille de la commune et aux risques auxquels elle est soumise.

Ce modèle est construit selon une architecture par « risque » (les fiches actions des responsables sont adaptées à chacun des risques) :
PREAMBULE
ORGANISATION DE LA REPONSE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
RISQUE FEUX DE FORÊT

Analyse du risque

Fiches actions
RISQUE INONDATION

Analyse du risque

Fiches actions
RISQUE TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES

Analyse du risque

Fiches actions
RISQUE MOUVEMENTS DE TERRAIN

Analyse du risque

Fiches actions
ANNEXES

Fiches support

Annuaires

Recensement des moyens matériels
Vous pouvez, si vous le désirez adopter une architecture différente construite avec des fiches actions utilisables pour l'ensemble des risques :
PREAMBULE
ORGANISATION DE LA REPONSE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
ANALYSES DES RISQUES

Feux de forêt

Inondation

Transport de matières dangereuses

Mouvements de terrain
FICHES ACTIONS

Maire

Secrétariat

Responsable cellule Alerte

Responsable cellule Population

Responsable cellule Logistique
ANNEXES

Fiches support

Annuaires

Recensement des moyens matériels





GLOSSAIRE








PCS  : Plan Communal de Sauvegarde
PCO : Poste de Commandement Opérationnel
PC : Poste de Commandement (sapeur pompier)
CCM : Cellule de Crise Municipale
DOS : Directeur des Opérations de Secours (Maire ou Préfet)
COS : Commandant des Opérations de Secours (sapeurs pompiers)
ERP : Établissement Recevant du Public
TMD : Transport de Matières Dangereuses
MVT : Mouvements de Terrain




SOMMAIRE







PREAMBULE
Fiche de mise à jour fiche Prb01

Cadre juridique fiche Prb02

Arrêté municipal fiche Prb03

Informations relatives à la commune et à sa population – Texte fiche Prb04

Informations relatives à la commune et à sa population – Cartographie fiche Prb05


ORGANISATION DE LA REPONSE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
Modalités de déclenchement du plan fiche Org01

Schéma d'alerte des responsables communaux fiche Org02

Poste de commandement communal – PCO fiche Org03


RISQUE FEUX DE FORÊT
Analyse du risque

Diagnostic fiche Feu01

Diagnostic – cartographie fiche Feu02

Points d'eau fiche Feu03

Niveaux des alertes fiche Feu04
Fiches actions

Maire – DOS fiche Feu10

Secrétariat fiche Feu11

Responsable cellule alerte fiche Feu12

Responsable cellule population fiche Feu13

Responsable cellule logistique fiche Feu14


RISQUE INONDATION
Analyse du risque

Diagnostic fiche Cru01

Diagnostic – cartographie fiche Cru02

Repères de crues fiche Cru03

Déviations et circuits d'évacuation fiche Cru04

Niveaux des alertes fiche Cru05
Fiches actions

Maire – DOS fiche Cru10

Secrétariat fiche Cru11

Responsable cellule alerte fiche Cru12

Responsable cellule population fiche Cru13

Responsable cellule logistique fiche Cru14


RISQUE TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES
Analyse du risque

Diagnostic fiche Tmd01

Diagnostic – cartographie fiche Tmd02

Déviations et circuits d'évacuation fiche Tmd03

Niveaux des alertes fiche Tmd04
Fiches actions

Maire – DOS fiche Tmd10

Secrétariat fiche Tmd11

Responsable cellule alerte fiche Tmd12

Responsable cellule population fiche Tmd13

Responsable cellule logistique fiche Tmd14


RISQUE MOUVEMENTS DE TERRAIN
Analyse du risque

Diagnostic fiche Mvt01

Diagnostic – cartographie fiche Mvt02

Niveaux des alertes fiche Mvt03
Fiches actions

Fiche actions synthétique fiche Mvt10

ANNEXES
Fiches support

Activation/désactivation du PCS fiche Sup01

Localisations du PC services secours fiche Sup02

Calendrier des évènements fiche Sup03

Circuits d'alerte fiche Sup04a

Message d'alertes :

  • feux de forêt fiche Sup05a

  • inondation fiche Sup05b

  • TMD fiche Sup05c

Message d'évacuation - exemple fiche Sup06

Questionnaire ERP fiche Sup07

Communiqué de presse fiche Sup08

Arrêté d'interdiction de circuler fiche Sup09

Arrêté de réquisition fiche Sup10

Arrêté de fin de réquisition fiche Sup11

Accueil en centre d'hébergement fiche Sup12
Annuaires

Enjeux :

  • établissements recevant du public – annuaire fiche Anu01a

  • établissements à enjeux économiques fiche Anu01b

  • personnes à risques – annuaire fiche Anu01c

Institutions fiche Anu02a

fiche Anu02b

Acteurs locaux de la crise fiche Anu03

Personnel mobilisable fiche Anu04

Compétences locales fiche Anu05a

fiche Anu05b

Gestionnaires des réseaux fiche Anu06

Médico-social fiche Anu07a

fiche Anu07b

Hébergements / ravitaillement fiche Anu08a

fiche Anu08b
Recensement des moyens matériels

Moyens matériels communaux ou intercommunaux fiche Rdm01

Zones de stockage de véhicules fiche Rdm02

Signalétique des centres d'hébergement : fiche Rdm03

Centre d'hébergement de …............................. fiche Rdm03a

Chapelle ardente fiche Rdm04

PREAMBULE
Fiches Prb


Préambule

FICHE DE MISE A JOUR


fiche Prb01


Responsable : (indiquer le nom du responsable)


  • Assurer la mise à jour du plan communal de sauvegarde en complétant le tableau ci-après ;




  • Informer de toutes modifications les destinataires du plan communal :

    • Préfet ;

    • Sous-Préfet d’arrondissement ;

    • Service Départemental d’Incendie et de Secours ;

    • Gendarmerie et/ou Police ;

    • Direction Départementale des Territoires.




Pages

modifiées


Modifications apportées

Date




























































































Préambule
CADRE JURIDIQUE



fiche Prb02


Les textes juridiques de référence :


  • Loi  de modernisation de la sécurité civile 13 août 2004 – art.16 : « La direction des opérations de secours relève de l’autorité de police compétente en application des articles L.2211-1, L.2212-2, L.2215-1 du code général des collectivités territoriales sauf application des dispositions 17 à 22 de la loi. »

    • Art 17 : « En cas d’accident, sinistre ou catastrophe dont les conséquences peuvent dépasser les limites ou les capacités d’une commune, le représentant de l'État dans le département mobilise les moyens de secours relevant de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics. En tant que de besoin, il mobilise ou réquisitionne les moyens privés nécessaires aux secours. Il assure la direction des opérations de secours. Il déclenche, s’il y a lieu, le plan Orsec départemental »



  • Code Général des Collectivités Territoriales – art. L 2212-2 : « La police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publique. Elle comprend notamment le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toutes natures, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terrain ou de rochers, les avalanches et autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties. La police municipale prévoit également de pourvoir d’urgence à toutes les mesures d’assistance et de secours et s’il y a lieu, de provoquer l’intervention de l’administration supérieure. »



  • Décret n° 90-918 du 11 octobre 1990 relatif à l’exercice du droit à l’information sur les risques majeurs pris en application de l’article 21 de la loi n°87-565 du 22 juillet 1987



  • Décret n° 88-622 du 6 mai 1988 modifié par le décret 2002-367 du 13 mars 2002 relatif aux plans d’urgence



  • Plan dép. ORSEC / Organisation de la Réponse de SEcurité Civile



Préambule

ARRÊTE MUNICIPAL


fiche Prb03



Vu :

  • Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses article L 2211-1, L 2212-2, L2212-4 et L 2215-1, relatif aux pouvoirs de police du maire  ;

  • La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, et notamment ses articles 13 et 27 ;

  • Vu le décret n° 2005 -1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l'article 13 et 16 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile ;

  • Vu le Plan (PPR ou PPI : à indiquer dans le cas où la commune est soumisse à un Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) ou si la commune est dans le périmètre d'un Plan Particulier d'Intervention (PPI : risques technologiques)) approuvé par arrêté préfectoral du (date de l'arrêté) ;


Considérant :

  • que la commune est exposée à de nombreux risques tels que : (énumérer les risques recensés sur la commune) ;

  • qu'il convient, en vertu des devoirs de protection de populations, de pouvoir y faire face ;

  • qu’il est important de prévoir, d’organiser et de structurer l’action communale en cas de crise ;


ARRETE :

Article 1er : le plan communal de sauvegarde de la commune de (à compléter) est établi à compter de la date d'exécution du présent arrêté ;
Article 2 : le Plan Communal de Sauvegarde est consultable à la Mairie ;
Article 3 : le plan communal de sauvegarde fera l’objet des mises à jour nécessaires à sa bonne application ;
Article 4 : copies du présent arrêté ainsi que du plan annexé seront transmises :

  • à Monsieur le Préfet de l’Ardèche;

  • à Monsieur le Sous-préfet de l’Arrondissement de (à compléter) ;

  • à Monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours ;

  • à Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie et/ou Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique ;

  • à Monsieur le Directeur Départemental des Territoires.


Fait à (à compléter) , le (à compléter)
Le Maire,



Préambule
INFORMATIONS RELATIVES A LA COMMUNE ET A SA POPULATION


fiche Prb04


(Présenter succinctement la commune et décrire la répartition de la population permanente ou saisonnière sur le territoire).

  • Nombre d’habitants permanents :




  • Répartition de la population sur le territoire de la commune : (indiquer le nom et la population approximative (mini maxi))

  • les villages :








  • les hameaux :








  • les ilots : (une ou deux maisons)







  • Lieux de rassemblement et établissement recevant du public (ERP) : (énumérer les lieux de festivités estivales, salles des fêtes, complexes sportifs, lieux de culte, maisons de retraite... et leur potentiel d'accueil)










  • Lieux d’accueil d’enfants : (nom et capacité d'accueil)

      • Crèches / Garderies :



      • Écoles maternelles :





      • Écoles primaires :





      • Collège :




*L’annuaire joint en annexe répertorie l’ensemble des numéros UTILES.


Préambule
INFORMATIONS RELATIVES A LA COMMUNE ET A SA POPULATION

(cartographie)

fiche Prb05


(Insérer sur une ou deux pages une cartographie de la commune faisant apparaître les principaux renseignements de la page précédente).

ORGANISATION DE LA REPONSE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE

Fiches Org


Organisation de la réponse communale de sécurité civile
MODALITES DE

DECLENCHEMENT DU PLAN


fiche Org01


Le plan communal de sauvegarde est déclenché par le Maire (ou son représentant désigné).
Le plan communal de sauvegarde peut être déclenché :


  • De la propre initiative du Maire, dès lors que les renseignements reçus par tout moyen ne laissent aucun doute sur la nature de l’événement ;




  • A la demande de l’autorité préfectorale (le Préfet ou son représentant).



Dès lors que le Maire a décidé de déclencher le PCS :


  • Il en informe alors l’autorité préfectorale ;




  • Constitue le Poste de Commandement Opérationnel PCO :

Fiches Org02 et Org03.

(L'organisation du Poste de Commandement Opérationnel PCO ci-dessous peut-être :

  • Complétée par une cellule supplémentaire , si les moyens communaux sont plus importants ;

  • Simplifiée, en fusionnant par exemple les cellules « Population » et « Alerte».

D'autre part le Responsable des Actions Communale RAC peut-être un responsable de cellule si personne d'autre n'est disponible).



Organisation de la réponse communale de sécurité civile
SHEMA D'ALERTE

DES RESPONSABLES COMMUNAUX


fiche Org02


Coordonnées des personnes chargées de la réception de l’alerte de la préfecture :
(Système GALA par exemple, prévenir la préfecture en cas de modification de coordonnées !)

-Nom : Tél :

-Nom : Tél :

-Nom : Tél :

-Nom : Tél :

-Nom : Tél :

-Nom : Tél :

(Compléter et adapter le tableau aux équipes mises en place sur la commune).







Informe



Poste de Commandement Opérationnel PCO









Organisation de la réponse communale de sécurité civile
POSTE DE COMMANDEMENT OPERATIONNEL - PCO


fiche Org03



Adresse : (indiquer l'adresse du PCO et tous les numéros ou adresses des moyens de communication : téléphone ; fax ; mail...)

Téléphone :

Fax :

Mail :
Composition de la Cellule de Crise Municipale CCM : (schéma à adapter à la fiche Org02).


Directeur des Opérations de Secours

(Maire ou suppléant)


Secrétariat

Responsable des Actions Communales RAC






Responsable Population


Responsable Logistique


Responsable Alerte


Localisation du PCO : (préciser l'endroit ou se situe le PCO, si besoin compléter par une photo ou une localisation sur un plan cadastral).

*L’annuaire joint en annexe répertorie l’ensemble des numéros UTILES.

RISQUE

FEUX DE FORET
Fiches Feu
(Pour chaque risque identifié sur la commune établir un répertoire comprenant l'analyse du risque et les fiches actions).

Analyse du risque


Feux de forêt
Analyse du risque

DIAGNOSTIC


fiche Feu01


Description de l'aléa « feux de forêt » sur le territoire communal :

(présenter le risque sur le territoire, l'historique....)


Description des enjeux liés au risque « feux de forêt » sur le territoire communal :

(décrire les zones, la population, les bâtiments, les industries .... impactées par le risque considéré)


Feux de forêt
Analyse du risque

DIAGNOSTIC - CARTOGRAPHIE


fiche Feu02


(Traduire sous forme cartographique (une ou deux cartes si besoin) les renseignements concernant l'aléa « feux de forêt » et faire apparaître les « Enjeux » sensibles repérés parmi ceux référencés sur les fiches Anu01).


Feux de forêt
Analyse du risque

POINTS D'EAU


fiche Feu03


(Renseigner, de préférence sous forme cartographique, la position des points d'eau susceptibles de permettre aux pompiers de ravitailler les véhicules d'intervention : préciser les capacités pour les réservoirs, les différences de niveaux pour les pompages en cours d'eau (points renseignés ou non sur le document DFCI disponible en mairie).


Feux de forêt
Analyse du risque

NIVEAUX DES ALERTES


fiche Feu04


(Définir le risque et les mesures à prendre suivant le niveau d'urgence : 4 niveaux sont proposés :

  • Vigilance : le PCS n'est pas encore déclenché ;

  • Alerte : le PCS est déclenché ;

  • Mise en sécurité : il y a évacuation ou accueil de personnes ;

  • Retour à la normale : le danger est passé, le PCS est désactivé).


(Adapter le texte ci-dessous à la situation de la commune).
Vigilance :

Un incendie approche du territoire communal ou un départ de feux est déclaré sur la commune, une fois les pompiers prévenus il faut surveiller l'évolution de la situation et se préparer à déclencher le PCS.

Alerte :

L'incendie touche le territoire communal et se propage de façon inquiétante, le PCS est activé, les membres de la Cellule de Crise Municipale doivent se rendre au Poste Communal de Crise.

Mise en sécurité :

L'incendie évolue en direction de zones fréquentées (habitations...), en concertation avec les services de secours la décision est prise d'évacuer les personnes présentes dans ces zones.

Retour à la normale :

Le feux est maîtrisé, si des personnes ont été évacuées elles peuvent regagner leur domicile, si besoin une aide aux sinistrés est mise en place.

Fiches actions

(Établir les fiches actions correspondantes au risque feux de forêt pour chacun des responsables de la cellule de crise municipale - CCM).

  1   2   3   4   5   6   7   8   9   10

similaire:

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconRéunions annuelles, Groupe conseil-sauvegarde, web

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconLe cimetière «du calvaire»
«cimetière Saint-Pierre» et assimilé à un ancien cimetière paroissial bien que communal

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconRéputation de sainteté et fécondité spirituelle : le cas de Jacques et Raïssa Maritain
«retourné comme un gant» lors de sa conversion est devenu, sur le plan ecclésial, selon la formule de Paul VI de 1973, «un maître...

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconConvention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel/...

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconNotes sur l’éclaircie de l’être
«Mais où le Soir guide-t-il l'obscure pérégrination de l'âme d'azur ? Là-bas où tout est autrement assemblé, abrité et sauvegardé...

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconVœux du personnel communal 2016
«La haine trouble la vie, l’amour la rend harmonieuse, la haine obscurcit la vie, l’amour la rend lumineuse»

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconRapport périodique
«la sauvegarde du patrimoine culturel et naturel des Seychelles et la promulgation de l’identité créole seychelloise à travers ses...

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconLe rapport relatif à ce décret précisait
«En période de guerre, la circulation des nomades, individus errant généralement sans domicile, ni patrie, ni profession effective,...

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconPlan de travail Introduction

Pcs plan Communal de Sauvegarde iconPlan de travail Introduction






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
h.20-bal.com