Le Québec et les fédérations de l’Amérique du Sud dans une perspective comparée





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Le Québec et les fédérations de l’Amérique du Sud dans une perspective comparée
IHEAL, Université Paris-3, janvier 2016
Philippe Faucher

Professeur associé

Département de science politique

Université de Montréal

Titulaire de la Chaire du Québec contemporain en France
Présentation du séminaire
Le fédéralisme comme solution ou comme problème?
Le Québec se présente au monde comme une province « pas comme les autres ». Ce droit affirmé à la différence, qui prend parfois des allures de dissidence est volontiers accepté par les observateurs. Cela tient à la langue bien évidemment avec tout ce qu’elle véhicule en tant qu’histoire, traditions et culture. Cette distinction s’exprime aussi dans les formes de gouvernance, dans les alliances internationales jusque dans les choix de consommation.
La question qui oriente ce séminaire est la suivante: face aux multiples revendications identitaires, le fédéralisme est-il en mesure de concilier la diversité ?

Pour pouvoir y répondre nous allons à la fois saisir, au moyen d'un échantillon limité, les systèmes fédérés et tenter de comparer leur performance dans la mise en œuvre de politiques publiques bien précises.
Lectures et déroulement des rencontres
Les ouvrages de qualité sur le fédéralisme publiés en français ne sont pas nombreux. Si vous souhaiter profiter de ce cours pour vous familiariser avec le fédéralisme et la place du Québec dans la fédération canadienne, vous lirez avec profit l’ouvrage de Réjean Pelletier (2008), Le Québec et le fédéralisme canadien : un regard critique, Québec, Presses de l’Université Laval.
Pour les fédérations d’Amérique latine, dans une perspective comparative, je recommande le livre dirigé par Edward L.Gibson (2004), Federalism and Democracy in Latin America, Baltimore, Johns Hopkins University Press.
Je comprends que ce séminaire sera pour une majorité d'entre vous une introduction à l'analyse politique comparée et un premier regard sur les institutions politiques du fédéralisme. Je vous demande de faire un effort de lecture. Il est possible que plusieurs textes ne soient pas facilement accessibles, n’hésitez pas à compléter ou même remplacer les suggestions qui figurent sur ce plan de cours par d'autres documents.

Une partie du séminaire sera consacré à vos questions et discussions de groupe.
Modalités d'évaluation
Choix d'un thème de recherche (à remettre à la troisième rencontre)

Un exposé individuel (10 à 15 minutes) présentant un ou plusieurs textes se rapportant au thème de la rencontre (1/3 de la note finale) (rencontres 4 à 8)

Un rapport de recherche (15 pages + tableaux et bibliographie) qui prolonge et approfondit le thème abordé dans l'exposé (1/3 de la note finale)

Participation aux discussions (1/3 de la note finale)

Principaux thèmes et lectures recommandées


  1. L’idée fédérale


George Anderson (2010), Le fédéralisme: une introduction, Ottawa, Les Presses de l’Université d’Ottawa.
Jean Leclair (2007), « Vers une pensée politique fédérale : la répudiation du mythe de la différence québécoise « radicale », dans André Pratte (dir.), Reconquérir le Canada, Montréal, Éditions voix parallèles, pp. 39-83.


  1. Variétés de fédéralismes


Edward L.Gibson (2004), Federalism and Democracy in Latin America, Baltimore, Johns Hopkins University Press. Chapitres : 3 (Brésil), 6 (Venezuela), 7 (Argentine), 9 (Mexico).


  1. Le partage des pouvoirs; autonomie et solidarité financière


Rodden, Jonathan. 2004. “Comparative Federalism and Decentralization: On Meaning and Measurement.” Comparative Politics 36(4):481–500.
Robert Young, André Blais et Philippe Faucher (1984),"The Concept of Province-Building: A Critique", Revue Canadienne de science politique, vol. 17, no.4, pp.783-818.
Hansjorg Blochliger (ed.) (2013) Fiscal Federalism 2014 : Making Decentralization Work, Paris, OCDE, 133p.

http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/governance/fiscal-federalism-2014_9789264204577-en#page3
Réjean Pelletier (2008), Le Québec et le fédéralisme canadien : un regard critique, Québec, Presses de l’Université Laval, deuxième partie Ch.2, troisième partie, Ch.2.


Analyse comparée des politiques gouvernementales


  1. Les politiques d'immigrations: multiculturalisme et interculturalisme


Graeme Boushey et Adam Luedtke (2006), “Fiscal Federalism and the Politics of Immigration”, Journal of Comparative Policy Analysis, vol.8, no.3, pp. 207-224.
Keith Banting (2012), "Canada", dans C. Joppke et L. Seidle, Immigrant Integration in Federal Countries, Montréal, McGill-Queens University Press, ch.4, p.79-112.
Gérard Bouchard (2011), « L’interculturalisme québécois. Esquisse d’un modèle », dans Gérard Bouchard, Gabriella Battaini-Dragoni, et al., L’interculturalisme. Dialogue Québec-Europe. Actes du Symposium international sur l’interculturalisme. Montréal : 25-27 mai 2011. Montréal : L’Interculturalisme, 2011,pp.7-48. http://classiques.uqac.ca/contemporains/bouchard_gerard/interculturalisme_qc_modele/interculturalisme_qc_modele.pdf


  1. Les politiques environnementales


Annie Chaloux et Hugo Séguin (2011), "États fédérés et mise en œuvre des traités climatiques internationaux: le cas du Québec", Revue de droit Université de Sherbrooke, 41, pp. 609-630. https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_41/41-3-Chaloux.pdf
P.G. Dhar, Chakrabarti, Nidhi, Srivastava (2015), Green Federalism; Experiences and Practices, Toronto, Oxford University Press. Ch.3: Brésil, Ch.4: Canada. http://bookstore.teri.res.in/docs/books/Green%20Federalism.pdf


  1. Au cœur de la diversité : fédéralisme et nations autochtones



Jean Leclair (3013) « Le fédéralisme : un terreau fertile pour gérer un monde incertain » dans Ghislain Otis et Martin Papillon (dir.), Fédéralisme et gouvernance autochtone, Presses de l'Université Laval, Québec, 2013, pp.13-43. http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=2321331



Cristhian Teófilo da Silva (2013), « Les peuples autochtones, l'autodétermination et l'autonomie politique au Brésil: éléments pour le dialogue interethnique avec les organisations et mouvements autochtones au Canada », Série CEPPAC, Brasília, n. 45, p. 1-18, 2013.

http://www.ceppac.unb.br/images/ics/S%C3%A9rie_Ceppac/045_-_Cristhian_Te%C3%B3filo.pdf



Maxime Gohier (2013), «Les politiques coloniales françaises et anglaises à l’égard des autochtones », dans Alain Beaulieu, Stéphan Gervais et Martin Papillon (dirs.), Les Autochtones et le Québec, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, pp.113-134.


  1. Fédéralisme et gestion des ressources naturelles


George Anderson (ed), 2012, Oil and Gaz in Federal System, Toronto, Oxford University Press. Ch. 2 : Argentine, Ch. 4 : Brésil, Ch. 5 : Canada, Ch. 8 Mexico, Ch. 13 : Venezuela.


  1. Fédéralisme et relations internationales


Hans Michelman (dir,), Foreign Relations in Federal Countries. McGill-Queen's 2009. Ch.1 : Argentine, Ch. 5: Canada.
Nelson Michaud (2011), « Quebec’s International Relations : Past and Current Directions », dans Stéphan Gervais, Christopher Kirkey et Jarrett Ruby (dirs.), Quebec Questions, Toronto, Oxford University Press, pp.385-401.
UNESCO : Accord entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada relatif à l'Organisation des Nations-Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), Paris.

http://www.mrif.gouv.qc.ca/content/documents/fr/unesco.pdf
Le Québec et la Francophonie

http://www.mrif.gouv.qc.ca/fr/francophonie/grands-dossiers-franco
9. Conférence* : Quels enseignements pour l’Europe ?
Marie Bernard-Meunier (2007), « Apprendre à jouer le jeu. Le défi du Québec au sein du Canada », dans André Pratte (dir.), Reconquérir le Canada, Montréal, Éditions voix parallèles, pp. 116-140.


** Cette activité se déroulera dans le cadre de la programmation de la Chaire d’études du Québec contemporain (date à déterminer).


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