3 (Maurice barres) : Notes manuscrites : " Une ancienne bourgeoise Lorraine. Étude historique" par J. Munier-jolain, qui fut éditée chez Berger Levrault edit. 4pp in fol 40. 00





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260.00

154

LOT ET GARONNE : Carte du réseau des tramways. Extraits de la revue de Gascogne, revue de l'agenais, de la société des lettres d'Agen. CPA, Jasmin (L'Illustration du Midi, Le Journal Illustré, le Monde Illustré, portraits). Joint : Livre de Caisse d'une maison de commerce d'Agen pour fournitures diverses 1850 à 1852 88 pp. manuscr. in fol.

70.00

155

(LOT ET GARONNE) Cartes et plans. Plans de la préfecture et de ses dépendances. 1905 M.A. BERSEVILLE Préfet, dressé par Louis DAUMAS 95x72 cm, échelle 1/200. Projet de grille pour la préfecture (1865) dressé par Bourières architecte M.P. FEART Préfet. 2 photos de plan de la Préfecture. Plan de la ville d'Agen (sous FEART). 2 vues d'Agen en 1648 (Coll. Ph. Lauzun). Carte de la Commune de Saint Sernin (Sous FEART) (1866). Plan cadastral, entoilé, de la propriété rurale de DOUMENET située dans la commune de Foulayronnes. (coul.) 1845. Certifié en 1847

100.00

156

(LOT ET GARONNE) : Registre des Affaires du Commandement Général de Guienne et Gascogne de Janvier 1779 à mai 1788. 78 pp. in fol. vergé bleu, cart. velin. Curieux recueil de plaintes, avec avis et décisions. Sur Clairac, et environs. Joint : Requêtes à Mr Le Grand Sénéchal de Guienne. 4 pp. (1719), 84 pp. (1769) et 12 pp. (1716)

1 100.00

158

(LOT ET GARONNE) : Arrêtés de l'administration du département. Contributions foncières (An III à AN V), partages, émigrés, ... (An VI). On y trouve les noms de Marie BRIZAC, J.J. FUMEL-MONTAIGUT, L.Z. FAGET, Th. NASSE, DUBERNET, J. LAFFITTE du MOULIN, Marie CAILHAVET, ... Ces 20 documents se présentent sous forme d'affiches

70.00

159

(LOT ET GARONNE) Lot de 10 affiches. Conjuration étouffée contre la République An V. Recrutement de Militaires Vétérans An XI; Appel sur la classe de 1828. Formation d'un détachement de 250 hommes de gardes nationales AN IV. Tapisseries requises sur divers particuliers An III. Convocation des assemblées primaires, Constitution An III. Nominations pour patriotisme An III (2 exempl.). Exercice des Cultes An VIII

120.00

160

(LOT ET GARONNE) Lot de 11 affiches. Police des rivières navigables An VI. Recurement des voies fluviales dans le canton de Castelsagrat An VI. Exemption de la Taxe d'entretien des routes An VI; Échenillage des Arbres An IV; Recrutement d'instituteurs, Agen. Ouverture des Opérations du Jury de Médecine An 12. Inscription pour participer en l'An XIII à l'examen du Jury de Médecine. Arrêté du Directoire du district de Villeneuve : voitures à fournir à l'armée des Pyrénées. 2 exemplaires (An III). Arrêté du Directoire du district de Villeneuve An II. Accélération de l'exécution des Armes et poudres. Arrêté du Directoire du District de Villeneuve An III

140.00

161

(LOT ET GARONNE) : Lot de 11 affiches. Livraison des tabacs récolte 1818. Avertissement : Loi du 24 avril 1806 : "Les tabacs fabriqués seront revêtus des marques et vignettes de la Régie faute de quoi ils seront confisqués...". Droit des patentes de l'An V. Paiement contributions directes de l'An III (2 exempl.). Fonctions des districts (An IV). Registre des actes administratifs (An V) (2 exempl.). Collèges électoraux (1817). Exécution des lois (An IV). Avis aux cultivateurs et propriétaires de troupeaux sur l'amélioration des laines (An VII)

50.00

162

(LOT ET GARONNE) : Lot de 12 affiches de 1806 à 1829. Affiches sur les routes et chemins, extraits des registres de la Préfecture. Arrêté qui fixe les salaires des porteurs de contraintes, entretien des fossés, Jury, listes électorales, élections de 1824

70.00

163

(LOT ET GARONNE) : Lot de 16 affiches de 1813 à 1829. Constructions d'une caserne de gendarmerie à Monflanquin, travaux à la maison centrale d'Eysses (1817), construction d'un pont à Astaffort ; Militaires (1814) appelés à compléter les Corps sur le pied de paix, réquisition de denrées (1813) ; état nominatif des jeunes soldats retardataires à rechercher (1829). Contribution, rôles, recouvrements

60.00

164

PARIS : Ensemble de 10 documents sur parchemin 1677 (sous Louis XIV) Vente ; 1685 succession ; 1685 Partage, acte notarié ; 1690 ; 1704; 1711 ; 1718 ; 1736 : ventes de maisons ; 1763, 1778 ... idem. Généralités de Paris, et actes des notaires de Paris

70.00

165

(PARIS) : Important dossier contenant les mémoires des nombreux travaux faits sur deux maisons à Paris, rue des Nonaindières et rue du Maire, enseigne des Trois Rois. Détail des travaux, prix, devis... de 1720 à 1759. 34 pièces manuscrites, bien lisibles

70.00

166

(PROVENCE) : Pétition de "fabricants tanneurs" de la ville de Marseille (1820) ; pétition des propriétaires des Salins de Peccais (1821). Lettre imprimée des Administrateurs de District d'Aix aux Maires et Officiers Municipaux de Fuveau. Arrêté des Administrateurs du district d'Aix. Extrait du Comité de Salut public de la Convention Nat. (An 3). LAS de recherche d'un déserteur (3 avril 1793) ...

40.00

167

(QUERCY) Document imprimé concernant la célébration, en Quercy, du Centenaire de 1789. 4 pp. in 4. Joint : (TARN ET GARONNE) (1853) Procès Verbal des Séances du Conseil Général ; Circulaires du préfet, le Vicomte de Villeneuve 29 mars 1815 et 27 juillet 1815

70.00

168

(TARN ET GARONNE) Passage du Duc d'Angoulême, de la Duchesse d'Angoulême, escorte de son Altesse Royale (1814-1815). Adressé au Maire de Saint Aignan par le Sous-préfet de Castelsarrasin 4 pièces

70.00

169

(TARN ET GARONNE) : Déserteurs et Insoumis déplacements de prisonniers ensemble de 12 pièces manuscrite de 1812 à 1819. Joint : Armée. Ensemble de documents sur la Garde Nationale, les chevaux de guerre ... 52 pp. de 1807 à 1815

40.00

170

(TARN ET GARONNE) : Bienfaisance. Décret Impérial du 24 mars 1812 sur l'organisation et la marche des Comités de Bienfaisance. Texte des recettes et dépenses pour les pauvres de la commune de Saint Aignan (1819) ; circulaire du sous-préfet pour subvenir aux besoins de la classe ouvrière ; distribution de soupes aux légumes (1812-1815) ..

30.00

171

(TARN ET GARONNE) Bateaux. Interdiction de naviguer par Bac sur la Garonne. 5 doc. imp. et manus. 1814. Bureau militaire du Sous-préfet de Castelsarrasin

70.00

172

(TARN ET GARONNE). Ordonnance de Police du 12 Thermidor an 10, manus., cachet, signat. "défense de faire rouir du lin, chanvre ou autre plante ailleurs que dans les eaux courantes...". Joint : Journal du Tarn et Garonne (31 mars 1810) et circulaires d'abonnements ; nominations de maires et adjoints (1808) ; Affiche de vente de domaine (1811) ; Affiche : acte public pour licence de Mr Malecaze de Saint Aignan (25 janvier 1821) (Faculté de droit de Toulouse)

30.00

173

(TARN ET GARONNE) : Passeports révolutionnaires, manuscrits, cachets 1794 : de Saint Aignan à Toulouse 11 vendémiaire An 4. 1794 : pour voyager dans plusieurs cantons 15 nivôse An 4. 1795 : pour voyager dans plusieurs cantons 15 nivôse An 5

60.00

174

(TARN ET GARONNE) : Plainte adressée à Napoléon III par les membres de l'Association de Castelsarrasin, St Nicolas, Castelmayran et Saint Aignan au sujet des terres des bords de Garonne. Manuscrit 3 pp. in 4. Joint : (TARN ET GARONNE) SAINT ANTONIN : Doc manuscrit, sur parchemin, 1787. Prêt d'argent.

40.00

175

(TARN ET GARONNE) AUVILLAR : Dossier concernant la période révolutionnaire à Auvillar. Une centaine de lettres, notes, rapports, documents manuscrits. Anecdotes et situations particulières. Époque 1791-1795. Valence d'Agen était à l'époque dans le département du Lot et Garonne, Auvillar également

240.00

176

TARN ET GARONNE) AUVILLAR : Dossier sur la fermeture et liquidation judiciaire du Couvent des Ursulines. Nov. 1904. 2 rapports du médecin. Pièces manuscrites

35.00

177

(TARN ET GARONNE) Certificats de Pensions. Ensemble de 13 pièces XIXème, débitante de tabac, militaires, civiles, gratification de réforme, grande chancellerie de l'Ordre Imp. de la Légion d'Honneur, chasseurs d'Afrique,... vignettes, cachets...

120.00

178

(TARN ET GARONNE) Montauban. Mandements de l'Évêque de Montauban pour les années 1837 à 1844. Jean Chaudru de Trélissac, Évêque jusqu'en 1843, puis Jean Marie DONEY. 18 pièces

100.00

179

(TARN ET GARONNE) : Livre de raison de la famille de PARAZOL, à Lafrançaise. (1772-1779). Joint : Lot de correspondances, notes manuscrites, factures de la dite famille 57 pièces XVIIIème et XIXème

100.00

180

Lot de 4 affiches (Tarn et Garonne) : Arrêté concernant le franc-bord qui doit être laissé aux bateaux chargés navigant sur les rivières du département 52x43 cm (1810). Le Préfet chevalier de la Légion d'Honneur à ses administrés 45x37 cm (1815) ; Avertissement de Gaspar-François Le Gendre (Police-généralité de Montauban) (1704). Contre le transport de Sel d'une province à l'autre et la détention de faux sel. 39x34 cm. Vente sur saisie d'une propriété à Montech. Avril 1838. 60x41 cm. Long texte manuscrit au dos.

80.00

182

(REGIONS DIVERSES) : PAMIERS : Note manuscr. du maire qui certifie que l'un de ses administrés possède les ressources nécessaires pour entretenir son fils au 5ème Génie à Versailles (16-09-1891). MONTPELLIER : Département des chambres 1757. Cour des Comptes. POITIERS : Déclaration des domaines de Mr Picard de Fontenay. 1773. Pastorale de l'Évêque de Poitiers sur le Naturalisme dans la famille. Messe du Saint Esprit à Chartres sous la Présidence du Duc de Luxembourg. 1787. Divers papiers de l'Eure, de l'Orne, de Alais, Troyes, de Haute Marne, de Chaumont (13). Ensemble de 18 documents

80.00

183

Ensemble de 16 documents XVIIIème sur parchemin de 1701 à 1783 : testament, mariage, acte Valence d'Agen, donation, ventes, actes du Sieur Jean Fieuzal, diplôme Université Toulouse, diplômes Montauban

70.00

184

Ensemble de 6 documents sur parchemin XVIIème siècle. 1645 : (sous Louis XIV) : concerne l'Aurillacois Maynard. Conseiller du Roi. Établi sous la Régence de la Reine. Brevet de Conseiller d'État. 1659 : Jugement fait en agenois. 1664 : Extrait des registres de Parlement de Toulouse. 20 pp. in fol. Arrêt du parlement. Joint : 3 documents divers non datés

70.00

185

Ensemble de 4 documents sur parchemin. 1771 : Généralité de Toulouse : famille Defaye. 1819 : Diplôme de Légion d'Honneur signé Louis (sous Louis XVIII). 1870 : deux papiers intitulés PIUS PP. IX. signés du Cardinal Marelli pour le Diocèse de Montauban

110.00

186

(CAMBODGE) : Lot de documents sur le Cambodge : photos, dessins, gravures... 50 pièces.

140.00

187

Réunion de documents anciens manuscrits de 1535-1588 : requête, billets réfugiés espagnols, les Calomniateurs de Danton, morceaux de documents anciens. Joint 25 pièces de 1628 à 1786 Testaments, baux, comptes, sentences, constats, inventaires, ... avec cachets et signatures.

110.00

188

Lot de vieux papiers divers ; projets de Loi sur les Canaux (1822), Droits sur les denrées coloniales (1815), Loi des Élections (1816) 2 documents ; proposition concernant les épurations, loi sur les propriétés littéraires (1822), Pont de Pinsaguel à Toulouse (1821), sur les militaires ... Joint : Armée : Loi du 25 fructidor An 5, lettres du Ministère de la guerre (4) prairial An 5 et germinal An 6

30.00

189

Ordonnance du Roi (Louis XVI) concernant les déserteurs. Du 25 mars 1776. Paris. Imprimerie Royale. 1776. 6 pp. in fol. avec belle vignette aux canons et aux drapeaux. Joint : Laissez-passer de Strasbourg à Karlsruhe, signé du Maire de Strasbourg le 23 août 1850

30.00

192

Ensemble de documents divers, lois et décrets relatifs à : officiers et élèves des Mines (1792), officiers généraux de l'Armée (1792), militaires réformés des troupes à cheval ou de la Marine (An 2). Dons pour les Armées, frais d'armement pour le Marine (1793)... Joint : Comte d'Avaux : mémoire pour la conservation de la paix avec tous les Princes Chrétiens (1701), paix entre France et Espagne (1683), réponse au Comte d'Avaux. Joint : 3 arrêts du Conseil d'État (1681-1683), Défense aux pêcheurs de vendre des harangs après décembre 1710, défense du droit de glandage... divers doc. XVIIIème. Joint : Arrêts, affiches, début XVIIIème (1706)
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