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Direction Questure

Bureau du conseil municipal

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 28 janvier 2008

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL


LE VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE HUIT, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du
22 janvier 2008.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59

Monsieur Michel DESTOT, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :

M. Michel DESTOT - Mme Annie DESCHAMPS - M. Pierre KERMEN - M. Jacques CHIRON - M. Jean-Philippe MOTTE - M. Jean-Jacques GLEIZAL - Mme Colette FILLION-NICOLLET - M. Michel VANNIER - M. Jérôme SAFAR - Mme Marina GIROD DE L'AIN - Mme Marie-José SALAT - Mme Florence HANFF - M. Jean-Paul ROUX - Mme Marie-France MONERY - M. Jean-Marc CANTELE - M. Alain PILAUD - M. Cécil GUITART - Mme Agnès HUGONIN - M. Gilles KUNTZ - M. Abderrhamane DJELLAL - Mme Marie-France CHAMEKH - M. Raymond AVRILLIER - Mme Maryvonne BOILEAU - M. Jean CAUNE - Mme Zohra CHORFA - Mme Christine CRIFO - Mme Monique DALLET - Mme Joëlle DIOT - M. Serge DUCHAUSSOY - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - M. Jean-Paul GIRAUD - Mme Maïté JOUVE - M. Georges LACHCAR - Mme Laure MASSON - Mme Hélène MILET - M. Jean-Luc MONARD - M. Serge NOCODIE - Mme Gisèle PEREZ - M. Jean-Michel ROUGEMONT - M. François SUCHOD - Mme Nathalie BERANGER - Mme Françoise BOBIN - M. Denis CHAIX - M. Matthieu CHAMUSSY - Mme Danièle CHAVANT - Mme Christiane LEVAS - M. Max MICOUD - Mme Françoise RAMBAUD - M. Hervé STORNY.
Absents ayant donné pouvoir :


Mme Geneviève FIORASO donne pouvoir à M. Abderrhamane DJELLAL de 17H15 à 22H40

M. Sadok BOUZAIENE donne pouvoir à M. Cécil GUITART de 17H15 à 22H40

Mme Françoise GROS donne pouvoir à Mme Agnès HUGONIN de 17H15 à 22H40

Mme Régine JAILLET donne pouvoir à Mme Marie-José SALAT de 17H15 à 22H40

Mme Marguerite BON donne pouvoir à Mme Françoise BOBIN de 17H15 à 22H40
.
Absents :

Mme Marie-Noëlle ARONDEAU - M. Bernard BETTO - Mme Ariane SIMIAND - M. Jacques THIAR.
Secrétaire de séance : Mme Laure MASSON.
DELIBERATION N° 1 - (C 021) - AFFAIRES CULTURELLES - Construction d'une salle de concert pour la diffusion des artistes et l'accueil des publics des musiques amplifiées - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.

Intervention(s): Monsieur le Maire laisse la présidence à Mme DESCHAMPS, 1ère Adjointe.

M. SAFAR, M. GUITART, M. KERMEN, Mme CRIFO
Le Conseil municipal décide :
- d'attribuer le marché de maîtrise d'oeuvre à l'équipe HERAULT-ARNOD pour un montant provisoire de 770.000 € H.T. en valeur juillet 2007 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ledit marché ;
- d'attribuer la prime de 33.500 € H.T. prévue au règlement de la consultation aux quatre équipes ayant fourni des propositions, la rémunération du lauréat tenant compte de celle-ci ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à déposer le permis de construire relatif à cet équipement ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à rechercher et mobiliser les financements et subventions de tous les partenaires potentiels et notamment auprès de l'Etat, la région Rhône-Alpes, le département de l'Isère, la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole et l'Union européenne et à signer tous les documents qui s'y rapporte.

Délibération : Adoptée

Abstention : 10 opposition - Pour : le reste
DELIBERATION N° 2 - (C 047) - VIE SCOLAIRE - GS La Fontaine - Rénovation du clos et du couvert - Validation APD et dépôt de permis de construire.

Intervention(s): M. CANTELE, Mme DESCHAMPS.
Un amendement est présenté par M. CANTELE. Celui-ci est adopté à l'unanimité.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver l'Avant Projet Définitif pour la rénovation du clos et du couvert du groupe scolaire La Fontaine y compris le marché complémentaire ;

- d'approuver l'enveloppe prévisionnelle du projet à hauteur de 1.350.000 € HT (valeur mars 2007 pour le marché de base, novembre 2007 pour le marché complémentaire) toutes dépenses confondues ;

- d'autoriser Monsieur le Maire à rechercher tout financement extérieur ;

- de l'autoriser à déposer un demande de permis de construire relative à l'opération.

Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 3 - (C 035) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Programme des expositions temporaires pour l'année 2008. Demandes de subventions auprès de l'Etat.

Intervention(s): M. SAFAR.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver la mise en oeuvre de la programmation des expositions temporaires du musée de Grenoble pour l'année 2008, conformément aux budgets prévisionnels visés en annexe,

- de solliciter auprès de l'Etat des subventions les plus élevées possibles.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 4 - (C 034) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - convention entre la ville de Grenoble et les Editions "5 Continents Editions" pour la réalisation du catalogue de l'exposition temporaire "Collection d'art africain".
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention à intervenir avec les éditions "5 Continents Editions" pour la réalisation du catalogue de l'exposition "Collection d'art africain",

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée,

- d'autoriser l'achat par la Ville de 1000 exemplaires de l'ouvrage pour un montant de 18 750 € TTC.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 5 - (C 037) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et les Editions Actes Sud pour la réalisation du catalogue de l'exposition temporaire des dessins du XXe siècle.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention à intervenir avec les Editions Actes Sud pour la réalisation du catalogue de l'exposition des dessins du XXe siècle, présentée du 8 mars au 25 mai 2008,

- d'autoriser l'achat par la Ville de 1000 exemplaires de l'ouvrage pour un montant de 39 572,63 euros TTC,

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 6 - (C 038) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Informatisation des collections. Poursuite de la mise en oeuvre de la campagne de numérisation des collections et demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) pour 2008.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver la poursuite de la mise en oeuvre de la numérisation des collections du musée de Grenoble,

- de solliciter de la DRAC une subvention de 2 000 euros,

- d'accorder l'ouverture en dépenses des subventions accordées sur les lignes budgétaires sus-mentionnées.


Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 7 - (C 039) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux (RMN) pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Chefs-d'oeuvre dessinés du XXe siècle".
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de dépôt-vente, ci-annexée, entre la RMN et la Ville, pour le catalogue de l'exposition "Chefs-d'oeuvre dessinés du XXe siècle" présentée au Musée du 8 mars au 25 mai 2008,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention de dépôt-vente.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 8 - (C 040) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum d'histoire naturelle - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes et de la DRAC Rhône-Alpes au titre du Fonds régional d'acquisition pour les musées, d'une part, et auprès du Département de l'Isère, d'autre part, pour l'acquisition d'un herbier de Dominique Villars.
Le Conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Région Rhône-Alpes et de la DRAC Rhône-Alpes au titre du Fonds régional d'acquisition pour les musées, d'une part, et auprès du Département de l'Isère, d'autre part, un soutien financier aussi élevé que possible pour l'acquisition d'un herbier dont le coût d'achat s'élève à 40.000 € maximum.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 9 - (C 048) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum d'histoire naturelle - Conventions de prêt d'objets de collection aux villes de Saint-Martin d'Uriage et de Dinard.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de prêt d'objets appartenant aux collections du Muséum d'histoire naturelle de Grenoble à intervenir entre la ville de Grenoble (Muséum d'histoire naturelle) et la ville de Saint Martin d'Uriage pour les besoins de l'exposition "Le cabinet de curiosités du Château d'Uriage, la collection du Comte Louis de Saint-Ferriol au XIX siècle", qui sera présentée du 11 avril au 29 juin 2008,
- de ratifier les termes de la convention avec la ville de Dinard pour le prêt de spécimens naturalisés, constitutifs de l'exposition "Le propre du singe", réalisation du Muséum de Grenoble présentée du 7 avril au 31 décembre 2007 à l'Orangerie, pour les besoins d'une exposition intitulée "Quel avenir pour les grands singes" et présentée du 19 janvier au 2 mars 2008 au Palais des arts et du festival,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions ci-annexées fixant les modalités de ces prêts.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 10 - (C 004) - AFFAIRES CULTURELLES - Edition d'un guide Gallimard "France : Villes et Pays d'Art et d'Histoire" - Convention financière avec l'ANVPAH & VSSP sur la participation de la ville de Grenoble.
Le Conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec l'ANVPAH & VSSP ci-annexée, et à inscrire au budget la somme de 1 950 euros qui sera versée aux éditions Gallimard Loisirs (société interne éditrice des Guides Gallimard) en 2008

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 11 - (C 009) - AFFAIRES CULTURELLES - Le Printemps du livre de Grenoble 2008 - Approbation du budget et demande de subventions auprès de la DRAC, du Centre National du Livre, de la Région Rhône-Alpes, et du Département de l'Isère.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver le budget prévisionnel ci-joint de l'opération "Le Printemps du livre de Grenoble" qui se déroulera à Grenoble du 2 au 6 avril 2008.
- d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter des subventions aussi élevées que possible auprès du Ministère de la Culture (DRAC), du Centre National du Livre, de la Région Rhône-Alpes et du Département de l'Isère,

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 12 - (C 015) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèques municipales - Désaffectation de livres et autres documents.
Le Conseil municipal décide :
- de désaffecter du domaine public communal les livres et autres documents provenant des collections des bibliothèques municipales, destinés à être vendus ou détruits selon leur état, et dont la liste récapitulative est jointe en annexe.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 13 - (C 024) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèques municipales - Plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes. Convention entre l'Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (Arald) et la ville de Grenoble.
Le Conseil municipal décide :
- de ratifier, à compter du 1er février 2008, les termes de la convention à intervenir entre la ville de Grenoble et l'Arald portant sur le plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention jointe en annexe.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 14 - (C 013) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention de mise à disposition gratuite de locaux, sis 102 rue d'Alembert et 11 rue Daguerre et Niepce, à l'association 102.
Le Conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition gratuite des locaux , sis 102 rue d'Alembert et 11 rue Daguerre et Niepce, à l'association 102
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.

Délibération : Adoptée

Abstention : 10 opposition - Pour : le reste.
DELIBERATION N° 15 - (C 011) - AFFAIRES CULTURELLES - Première session de la bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble pour l'année 2008 - Prix de la ville de Grenoble attribué au lauréat de l'exposition de Noël.
Le Conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à attribuer le prix de la ville de Grenoble, conformément à l'avis du jury, à Fabrice LAUTEREJUNG lauréat de l'exposition de Noël 2007. Ce prix doté de 3 000 euros constitue la 1ère session de la Bourse des arts plastiques 2008, dispositif de soutien à la création plastique.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 16 - (C 029) - AFFAIRES CULTURELLES - Renouvellement de la convention pluriannuelle conclue entre la ville de Grenoble, la DRAC de Rhône-Alpes, le Département de l'Isère et le Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude GALLOTTA pour 2008-2009-2010
Le Conseil municipal décide :
de ratifier les termes des conventions à intervenir entre la Ville, l'Etat, la Région, le Département et le Centre Chorégraphique National,
d'autoriser Monsieur le Maire à signer lesdites conventions, jointes en annexe,

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 17 - (C 054) - AFFAIRES CULTURELLES - Avenant financier à la convention pluriannuelle conclue avec l'association Atelier de Recherche de Création Dramatique.
Le Conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer avec l'association Atelier de Recherche et de Création Dramatique, l'avenant financier annexé, précisant le montant de la subvention affectée pour l'exercice 2008.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.

DELIBERATION N° 18 - (C 026) - AFFAIRES CULTURELLES - Eglise Saint-Louis - Restauration d'une statue de la Vierge à l'enfant du 16ème siècle, oeuvre d'art classée monument historique : demande de subvention.
Le Conseil municipal décide :
- d'abroger la délibération n° 12-C022 du Conseil municipal du 22 octobre 2007,
- d'autoriser Monsieur le Maire à demander une subvention aussi élevée que possible à l'Etat ainsi qu'au Département de l'Isère pour la restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant du 16e siècle située à l'intérieur de l'Eglise Saint-Louis, rue Félix Poulat.

Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 19 - (C 042) - AFFAIRES CULTURELLES - École supérieure d'art de Grenoble : prise en charge de l'accueil de Monsieur Kobbé MATTHYS et de Monsieur Machiel BOTMAN, intervenants européens.
Le Conseil municipal décide :
- d'accepter que la ville de Grenoble prenne en charge les dépenses relatives à l'accueil de Messieurs Kobbé MATTHYS et Machiel BOTMAN, intervenants européens, à l'école supérieure d'art de Grenoble au cours de l'année 2007-2008 ;
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