1° Pourquoi une «introduction générale» à l’histoire des Temps Modernes ?





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b.) Le modèle « parlementaire » : L’Angleterre des Hanovre

Les Hanovre sont des princes allemands qui vont devenir roi d’Angleterre, qui elle va devenir une monarchie parlementaire de type constitutionnel. L’Angleterre du 18ième siècle va devenir de fait un système basé sur la séparation des pouvoirs selon John Locke qui a décrit un principe de gouvernement fondé sur la séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire).

Le pouvoir législatif repose entre les mains du parlement, qui est fondé sur une structure bicamérale. Il y a la chambre basse avec des élus qui viennent de factions politiques, les Whigs (libéraux) et les Tories (conservateurs) qui s’opposent dans leurs concepts des pouvoirs du roi et du parlement. Les Tories veulent un équilibre entre roi et parlement tandis que les Whigs ont une position maximaliste en matière des pouvoirs du parlement.

Le pouvoir exécutif va se retrouver entre les mains du conseil royal, qui à l’origine est composé de collaborateurs choisis par le roi, mais plus tard ils vont être imposés au roi dans le conseil de cabinet qui aura des représentants de la majorité parlementaire avec à leur tête un « prime minister » assisté d’un secrétaire d’état et de ministres de parlement qui sont responsables devant le parlement. C’est un système parlementaire où le roi règne mais ne gouverne plus, c’est le fondement de nos systèmes politiques actuels.

Le pouvoir judiciaire fut de tout temps indépendant.

Ce système est un modèle pour les Etats-Unis, qui va par contre avoir une constitution écrite, faite à partir des la pratique gouvernementale anglaise et à partir des grands textes anglais.

Chapitre III.: L’esprit des Lumières.

a.) Les idées

La philosophie des Lumières est une philosophie qui prône le progrès et le bonheur en harmonie avec la nature. C’est aussi une philosophie qui fonde sa pensée sur la raison humaine et qui revendique une foi profonde au progrès scientifique et technique. Les philosophes des Lumières défendent donc les innovations scientifiques et techniques pour peu qu’elles soient fondées sur la raison humaine (matérialisme). Ils prônent aussi une attitude différente par rapport au fait religieux, c’est le rejet de toute religion dogmatique, ils prônent le déisme (Dieu dans la nature) et certains osent même l’athéisme, entre autre les encyclopédistes Diderot et d’Alembert qui ont une foi inébranlable dans la science.

b.) Les combats des philosophes

  • Il y a un rejet absolu de l’absolutisme de droit divin, car il est contraire à la raison et va à l’encontre des buts des philosophes qui est le bonheur pour tout le monde. Il y a 2 conceptions politiques.

Celle de Voltaire, qui réfute l’absolutisme de droit divin, mais pas un pouvoir fort et autoritaire quand il veut réaliser le bonheur de tous les hommes. Il prend pour modèle le roi de Prusse qui tient sa légitimité dans la raison humaine et qui a pour but de faire le bonheur des sujets parfois malgré eux, car ils ne savent pas toujours ce qui est bon pour eux. Voltaire va reprendre Hobbes qui avait fait du pouvoir une délégation tacite par les sujets au monarque. Autorité; liberté; propriété.

Il y a aussi Montesquieu qui prône un libéralisme aristocratique; il rejette l’absolutisme de droit divin mais aussi la démocratie. Il pense que la noblesse est la plus à même de gouverner le pays. Il prône aussi une séparation et une harmonisation du pouvoir qui s’inspire de John Locke. Par contre, il élève les théories de John Locke au rang d’une théorie politique et la met en dehors de l’actualité politique anglaise, il se présente comme un modèle pour tous les pays. Il rajoute aussi un troisième pouvoir qu’est le judiciaire. Cette séparation des pouvoirs est d’ailleurs inscrite dans la constitution américaine.

Jean-Jacques Rousseau.

  • Tous les changements dans le droit et la justice ont pour but d’introduire la raison dans le système judiciaire. C’est aussi une unification et une uniformisation dans le cadre des états-nations.

On veut codifier le droit, car il y a le problème des sources du droit. Les sources du droit sont les règles juridiques pour rendre la justice, ce qu’on appelle la loi et qui présente à l’époque sous le nom d’ordonnance faite par les rois, les princes et les villes. Mais ces lois ne sont pas les principales sources de droit, que sont les coutumes. Les coutumes sont des règles qui se sont crées plus ou moins spontanément et qui par leur répétition/application vont être établie comme règle juridique. Mais le problème est que chaque ville, chaque village ont leur propre coutume, qui ne sont pas fort différentes mais qui établissent un droit différent. Par exemple pour la succession, parfois ça va à l’aîné, parfois à tous les garçons, parfois les filles sont prises en compte, … . Vers les 15ième-16ième siècles on a commencé à mettre par écrit les coutumes les prouver. Mais le problème, c’est le nombre de ces coutumes par exemple pour nos régions il y en a 900 différentes. On va alors décider d’homologuer certaines coutumes, ce qui va faire que l’on va descendre à moins de 200 coutumes homologuées et plus tard même 90. Les tribunaux vont donc quand même devoir rendre la justice à partir d’un droit différent et pour les philosophes des Lumières ce n’est pas raisonnable, ils veulent codifier le droit avec un seul droit pour une nation. Par exemple en 1794 en Prusse Frédéric II (algemeine landrecht) n’a plus qu’un code avec un seul droit et dès 1786 Joseph II (Josephinisches Gesetzbuch) avait fait de même en Autriche. Par contre en France on n'y arrive pas, il y aura bien des ordonnances codes pour certains domaines. En 1670 il y a une ordonnance criminelle et il y avait déjà en 1667 une ordonnance civile qui reprenait toutes les règles de procédure en matière civile. Mais le droit civil ne va pas être codifié malgré l’insistance des philosophes. Ce ne sera réalisé qu’avec Napoléon, et son code civil de 1804.

Rationalisation de l’organisation judiciaire, entre autre en mettant fin à l’interférence de l’église dans les affaires de l’état, par exemple sur le plan de la justice. En cela les philosophes visent 2 choses: le privilège du for, car ils rejettent l’idée que les clercs relèveraient de tribunaux particuliers. Ils pensent aussi que les affaires de mariage et autres devraient être confiés à l’état civil et à des officiers d’état civil qui devraient remplacer les registres paroissiaux.

On veut aussi faire le ménage en ce qui concerne l’organisation judiciaire, car c’est une situation avec une multitude de détenteurs du pouvoir de justice: seigneurs, ecclésiastiques, villes, villages, princes, rois et même empereurs. Certains possèdent la basse, la moyenne et la haute justice mais sans aucune logique car certains seigneurs puissants n’ont pas toujours la haute justice alors que d’autres moins puissants l’ont parfois. La haute justice permet de prononcer des peines capitales, la moyenne permet des peines de privation de liberté, de marquer le condamné dans la chaire et la basse juste des amendes. Joseph II en 1787 va supprimer tout les droits de justice pour les remplacer par un modèle de 63 tribunaux avec 2 cours d’appel (à Bruxelles et Luxembourg) et un conseil souverain de justice à Bruxelles. Ca n’a pas duré longtemps car il y a résistance des anciens conseils provinciaux qui avec cela perdent leur pouvoir et vont dire que c’est une atteinte à la tradition et aux usages et c’est ainsi que la révolution brabançonne va vouloir revenir au passé.

Evolution du système pénal. Il fait partie du droit public, qui s’occupe des rapports gouvernants – gouvernés et cela va devenir une prérogative de l’état à partir de la Révolution Française. Avant il y avait un système accusatoire, il fallait que quelqu’un porte plainte pour que la justice se saisisse de l’affaire. Mais cela va devenir un système inquisitoire, donc il y a un déclenchement automatique de l’action publique et cela sous l’influence du droit romain vers les 12ième-13ième siècles.

Il va aussi y avoir une évolution dans le domaine des preuves et des peines. Il va y avoir le système des preuves légales, donc le nombre de preuves nécessaires est établi par la loi. Il faut une preuve absolue pour condamner quelqu’un et cette preuve est définie par les textes. Il faut par exemple 2 témoins qui ont vu et entendu le crime, si on ne les a pas on peut utiliser des preuves incomplètes qui s’accumulent. Et c’est comme cela qu’un témoin qui a vu et entendu est égal à 2 témoins qui ont seulement vu et est égal à 4 témoins qui ont seulement entendu. Il y a aussi le fait qu’un homme vaille plus qu’une femme et qu’un noble vaut plus qu’un non noble. La reine des preuves est évidemment l’aveu, qui peut être provoqué par la torture judiciaire (ce n’est donc pas une peine), qui peut être l’estrapade, l’eau, … . La torture judiciaire est réglementée: présence d’un médecin, le temps et le nombre de fois est réglementé car il faut que l’aveu soit répété en dehors de la torture. Le système n’est pas raisonnable car sous la torture on peut accepter n’importe sous la torture. De plus l’aveu en lui-même n’est pas parfait car on peut s’accuser soi-même pour un autre. En plus de cela il existait déjà des sortes d’antidouleur comme le savon.  On peut dire que le système n’est pas fiable. Dans un premier temps les contrôles vont être plus sévères pour la torture et il va y avoir des appels devant les plus hautes juridictions. Puis il ne va plus y avoir que de la torture extraordinaire, qui ne servira que sur les condamnés à mort pour extorquer le nom des complices.

Certaines peines ont un caractère cruel et inhumain, car elles doivent symboliser le crime commis. Il s’agit d’amendes, de bannissements à temps ou à perpétuité, de pèlerinages expiatoires, des peines de galère et de peine de mort. Les différentes façons de donner la mort symbolisaient le crime commis et voulaient éviter que d’autres personnes fassent la même chose. Les bandits de grand chemin étaient pendu, les faux monnayeurs étaient mis dans l’eau ou dans l’huile bouillante. Les crimes de lèse-majesté ou les trahisons se faisaient écarteler. Par contre tous les nobles se faisaient couper la tête. Il y avait aussi les expositions au pilori, les personnes « promenée » en ville et les récidivistes étaient marqués au fer rouge (la fleur de Lys). En 1764 Cesare Beccaria va écrire « Des délits et des peines » qui connaît un succès phénoménal et qui expose le système de la légitimité des peines. On ne va plus pouvoir être condamné que pour un crime prévu par la loi et on va mettre fin à l’arbitraire des juges, car se sont eux qui fixent les peines. C’est ainsi qu’il va y avoir des peines minimums et maximums et la prison va être introduite comme peine par Jeremy Bentham. Avant il n’y avait que de la prison préventive sauf au cas où une dette ne pouvait être payée. La Révolution Française va apporter une nouvelle forme de peine capitale, la guillotine qui « ne laisse qu’un léger coup de froid dans la nuque ». Le suicide est le crime le plus odieux que l’on puisse commettre car c’est un crime de lèse-majesté divine, c’est un crime contre Dieu lui-même. Il y a donc une véritable enquête (presque moderne) pour savoir s’il s’agit d’un accident ou d’un suicide et puis il y a un procès avec un avocat commis d’office et si la personne est jugée coupable, il y a une peine qui s’en suit. La personne est traînée sur la clye à travers sa ville ou son village. Puis il est pendu par les pieds en dehors de la ville et avec une interdiction de lui donner une sépulture chrétienne. Comme ce n’est pas très rationnel les juges vont quasiment toujours conclure que c’est un accident et comme cela on va pouvoir faire des sépultures. Tout cela vaut aussi pour les duels qui sont des crimes de lèse-majesté royale. On trouve que ce n’est pas rationnel car il est difficile de justifier un crime contre un cadavre et ce n’est pas en rapport avec le bonheur des hommes, de plus c’est une interférence de l’église dans l’état.

H

istoire des Temps Modernes: Dauchy: lundi 13 heure.
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