Règlement actualisé au printemps 2014 et amendé par le Bureau élargi de l’ed du 17 juin 2014





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Règlement intérieur de l’Ecole Doctorale 473

Sciences de l’Homme et de la Société

Règlement actualisé au printemps 2014 et amendé par le Bureau élargi de l’ED du 17 juin 2014
I - Présentation de l’ED SHS

L’ED Sciences de l’Homme et de la Société assure la formation des doctorants en SHS de la région Nord - Pas-de-Calais, avec le concours des équipes de recherche en SHS des universités co-accréditées : Université d’Artois, Université Charles de Gaulle- Lille 3, Université du Littoral Côte d’Opale, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, ainsi que de l'Université des Sciences et Technologies de Lille – Lille 1. Elle est associée depuis 2010 à l’Ecole Nationale d’architecture et du paysage de Lille.
L’ED est composée des laboratoires suivants (sous réserve de nouveaux regroupements en cours d’élaboration) :

  • EA 1061, ALITHILA (Analyse Littéraires et Histoire de la langue), Lille 3

  • EA 4343, CAHLISTE (Cultures, Arts, Littératures, Histoire, Imaginaires, Sociétés, Territoires, Environnement), UVHC

  • EA 3587, CEAC (Centre d’Etude des Arts contemporains), Lille 3

  • EA 4074, CECILLE (Centre d’Etudes en Civilisations, Langues et Littératures étrangères), Lille 3

  • EA 4354 CIREL (Centre Inter-universitaire de Recherche en Education de Lille) Lille 1, Lille 3

  • EA 2445, DEVISU (Laboratoire en Design Visuel et Urbain), UVHC

  • EA 4073, GERIICO (Groupe d’Etudes et de recherche interdisciplinaire en Information et Communication), Lille 3

  • EA 4521, GRAMMATICA (Centre de recherches en linguistique française), Artois

  • UMR 8164, HALMA-IPEL (Histoire, Archéologie, Littératures des mondes Anciens – Institut de Papyrologie et d’Egyptologie de Lille), Lille 3

  • EA 4027, CREHS (Centre de recherche et d’études « histoire et sociétés »), Artois.

  • EA 4030, HLLI (Unité de recherche sur l’Histoire, Les Langues, Les Littératures, L’Interculturalité), ULCO.

  • UMR 8529, IRHIS (Institut de Recherches Historiques du Septentrion), Lille 3

  • EA 4072, PSITEC (Psychologie : Interactions, Temps, Emotions, Cognition), Lille 3

  • EA 4520 RECIFES (Recherches en Education, Compétences, Interactions, Formations, Ethique, Savoirs), Artois

  • UMR 8163, STL (Savoirs, Textes, Langage), Lille 3

  • EA 1059, URECA (Unité de Recherche en Sciences Cognitives et Affectives) Lille 3 (URECA devient SCA-Lab au 01/01/15)

  • EA 4028, Textes et Cultures, Artois.

  • L’équipe PERCOTEC (Psychologie et ergonomie cognitive dans les environnements technologiques) de l’UMR 8201, LAMIH (Laboratoire d’Automatique de Mécanique et d’Informatique industrielles et humaines), Valenciennes

  • L’équipe NCA Neuropsychologie et Cognition Auditive de l’EA 4559 LNFP (Laboratoire de Neurosciences Fonctionnelles et Pathologies), Lille 3/Lille 2 (NCA rejoint PSITEC au 01/01/15)

Laboratoire associé : LACTH (Laboratoire d’Architecture, Conception, Territoire, Histoire), ENSAPL.
L’accueil ou le départ d’une équipe est soumis au vote du Conseil de l’ED.
Le doctorant s’inscrit dans l’établissement accrédité dont dépend son directeur de thèse. En cas de problème particulier, l’établissement d’inscription sera désigné conjointement par le directeur du laboratoire, le directeur de l’ED et le directeur de thèse. C’est le laboratoire de ce dernier qui constitue l’équipe d’accueil responsable du doctorant. Celui-ci prépare un doctorat relevant de la section de CNU de son directeur (ou des sections de CNU de ses 2 codirecteurs). Si le directeur de recherche relève du CNRS, la section de CNU du doctorant sera proposée conjointement par le directeur du laboratoire et celui de l’ED.
II - Rôle de l’ED

L’ED a pour fonction :

  • De sélectionner les doctorants en fonction de la qualité de leur cursus et de l’originalité de leur projet scientifique.

  • De s’assurer que les doctorants trouveront en elle l’accompagnement scientifique le plus adapté à leur projet de recherche ainsi que des ressources pour faciliter leur insertion dans un milieu scientifique propice aux débats.

  • De structurer les études doctorales  en partenariat étroit avec les laboratoires.

  • D’assurer l’ouverture internationale en favorisant les co-tutelles, en encourageant toute expérience à l’étranger des doctorants et en recherchant des partenariats scientifiques stables.

  • De favoriser la construction d’un projet professionnel

  • De valider la constitution du jury de soutenance et la désignation des rapporteurs.

  • De délivrer, sous l’autorité du chef de l’établissement concerné, une attestation de formation doctorale, conçue comme une aide au doctorant dans la construction de son projet professionnel. 

  • D’informer sur les procédures de candidature à l’Habilitation à Diriger des Recherches, en vue d’une soutenance dans l’année.

L’ED apparaît donc comme un service commun à l’ensemble ses laboratoires constitutifs : au-delà de leur offre de formation, elle favorise la mutualisation de certains enseignements, de certaines pratiques et stimule une ouverture interdisciplinaire, cohérente car fondée sur les programmes actifs des différentes équipes.
III - Composition du Conseil et fonctionnement pratique de l’ED

1- Conformément à l’arrêté du 7 août 2006, le Conseil de l’ED, qui en assiste le directeur, comporte 26 membres répartis en 2 groupes de 13 membres. Il se réunit au moins trois fois par an.

Le premier groupe comprend :

  • 12 représentants des unités ou équipes de recherche : on veillera à la représentation des 5 établissements et des 5 domaines constitutifs de l’ED.

  • un représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, des établissements, des unités ou des équipes de recherche concernés.


Le second groupe comprend :

  • le directeur de la Maison européenne des sciences de l’homme et de la société (MESHS)

  • 2 personnalités du monde académique étranger

  • 2 personnalités du monde socio-culturel (archives, musées, médiathèques…)

  • 3 personnalités du monde socio-économique

  • 5 doctorants représentant les 5 établissements co-accrédités et les 5 domaines de l’ED.


Le directeur du Collège Doctoral Lille Nord de France et les 5 VP recherche seront invités à participer, avec voix consultative, aux séances de travail du Conseil de l’ED.

La répartition des sièges sera révisée à chaque contrat quinquennal.
2- Bureau

Le bureau de l’ED est composé des directeurs des laboratoires ou de leur représentant et du directeur de la MESHS. Il prépare les réunions du conseil de l’ED, procède aux opérations d’inscriptions, réinscriptions, dérogations, attribution des contrats doctoraux, etc…

3- Équipe de direction

Le directeur est désigné par les chefs d’établissements, selon les modalités définies à l’article 10 du titre 1 de l’arrêté du 7 août 2006. Cependant depuis la mise en place du PRES en janvier 2009, le directeur est nommé par celui-ci. Il est choisi parmi les professeurs ou assimilés de l’ensemble des établissements co-accrédités.

Le directeur désigne à son tour, un directeur adjoint choisi dans un laboratoire différent du sien.

Par ailleurs, pour faciliter l’harmonisation des pratiques entre les différents établissements, chacun des établissements dont ne relève pas le directeur de l'ED désignera, parmi les membres du Conseil de l’ED, un coordonnateur des études doctorales qui fera partie de l’équipe de direction. Celui-ci bénéficiera d'une délégation de signature pour valider les réinscriptions en 2e et 3e année et les inscriptions dérogatoires en 4eme, 5ème et 6ème année. Tout candidat souhaitant s’inscrire au-delà de 6ème année devra solliciter un RDV avec la Directrice de l’ED.

L'équipe de direction aura notamment pour fonction de préparer le travail de l’ED (inscriptions, campagnes de contrats doctoraux…) et diffuser l’information dans les différents établissements.
4- Liste des domaines de l’ED SHS

  1. Philosophie, Philologie, Linguistique, Arts : CALHISTE, CEAC, Grammatica, STL, Textes et Cultures, LACTH.

  2. Préhistoire, Archéologie, Histoire, Histoire de l’Art: CALHISTE, CREHS, HALMA-IPEL, HLLI, IRHIS, LACTH.

  3. Langues, Littératures, Civilisations : ALITHILA, CALHISTE, CECILLE, HLLI, Textes et Cultures.

  4. Psychologie comportementale et cognitive: PERCOTEC (LAMIH), PSITEC, URECA, NCA.

  5. Information/Communication, Sciences de l’éducation : CIREL, GERIICO, DE VISU, RECIFES

Ces domaines ont une fonction essentiellement pédagogique et ne se constituent pas en jury.
IV - Inscriptions, réinscriptions et suivi des doctorants

Une charte des thèses commune aux 6 ED régionales définit les grands principes sur lesquels se fondent les études doctorales. Chaque ED les adopte et les assortit éventuellement de dispositions propres à son champ scientifique. L’ED SHS se définit donc ainsi :
1- Les études doctorales consistent non seulement en la préparation d’une thèse, mais en une formation complémentaire à la recherche et par la recherche. Malgré des différences notables entre les disciplines, la réduction de la durée des thèses réclamée par le ministère doit nécessairement s’accompagner d’une réduction du volume de la thèse (300 à 600 pages selon les disciplines – autour d’un million de signes – paraissent raisonnables).
2- Première inscription 

Toutes les demandes de première inscription sont examinées, quel que soit l’établissement demandé, par le bureau de l’ED.

Pour s’inscrire en thèse, un étudiant « doit être titulaire d’un diplôme national de master ou d’un autre diplôme conférant le grade de master à l’issue d’un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche » (arrêté du 7 août 2006). Une mention Très Bien ou Bien est exigée.

Depuis 2013, les inscriptions avec mention AB au master sont possibles sous certaines conditions et selon les établissements d’inscription.

A Lille 3, un candidat au doctorat avec mention AB est éligible à condition que son projet soit validé par une audition du conseil de laboratoire avant le dépôt de son sujet à l’école doctorale. (CS du 21/06/13)

A l’Artois, les candidatures avec mention AB ne sont pas possibles sauf exceptions (Commission Recherche du 13/11/13).

L’ULCO accepte sous certaines conditions (un document officiel sera envoyé prochainement).

L’UVHC n’a pas et n’aura pas de position sur cette question. Les règles votées par l’établissement porteur lui seront donc appliquées. Les règles de Lille 3 s’appliqueront aussi à l’Ecole d’architecture. Lille 1 n’a pas fait connaître sa position.

Si cette condition de diplôme n’est pas remplie, une dérogation peut être accordée par le chef d’établissement sur proposition du Conseil de l’ED, à condition qu’un dossier substantiel soit présenté. Celui-ci comporte notamment un courrier du directeur de recherche pressenti motivant la demande, toutes les productions scientifiques du candidat qui attestent son aptitude à la recherche (mémoire, articles…), ainsi que l’accord du conseil du laboratoire concerné.
Un co-encadrement avec un maître de conférences non habilité peut être envisagé, à condition que sa spécialité le justifie, qu’il soit un chercheur publiant de son laboratoire (membre de l’ED ou non), qu’il ait présenté sa liste de publications au Conseil de l’ED. De même, une codirection est également envisageable si un professeur HDR ainsi que le directeur de son laboratoire en sont d’accord.

Si le directeur de recherche est nommé, au cours de la thèse, dans un autre établissement, le doctorant peut, s’il le souhaite, demeurer inscrit à l’ED, sauf si d’autres solutions semblent préférables. L’avis du directeur de l’ED est dans tous les cas requis.

Un directeur de recherche ne peut diriger plus de 8 doctorants (que ce soit à 100% ou moins). Une même thèse ne peut concerner plus d’un co-directeur ou co-encadrant. Un chercheur ou un enseignant-chercheur non HDR ne peut co-encadrer plus de deux thèses simultanément.
Un calendrier commun de clôture annuelle des inscriptions (vers la mi-décembre) est adopté par tous les établissements co-accrédités afin de faciliter le fonctionnement de l’ED et de rendre possible l’élaboration d’indicateurs fiables.
3 - Réinscriptions

La réinscription en 2ème année est soumise à la remise par le doctorant du formulaire de suivi doctoral.

L’admission en 3e année dépend du résultat d’une audition avec l’équipe de direction ou le conseil du laboratoire de rattachement (restreint aux HDR). Lors de cet entretien, le doctorant doit présenter l’état d’avancement de ses travaux et remettre le formulaire de suivi doctoral.

Au-delà, toute année supplémentaire fait l’objet d’une demande motivée (description de l’avancement des travaux, motifs du retard, lettre du directeur de recherche, avis du directeur ou du responsable des études doctorales du laboratoire) qui est examinée, pour tous les établissements, par le bureau de l’ED. La 6e année est la dernière qui puisse être octroyée, sauf cas tout à fait exceptionnel qui exigerait alors l’audition du doctorant par la direction de l’ED. Si tel est le cas, « une dérogation peut être accordée, après l’audition, par le chef d’établissement concerné, sur proposition du directeur de l’ED et après avis du directeur de thèse, sur demande motivée du candidat » (arrêté du 7 août 2006).

Aucune année blanche ne sera acceptée.

Toute interruption d’inscription aura pour effet l’impossibilité de se réinscrire avant 3 ans. L’inscription portera alors sur un sujet au moins légèrement différent du précédent.
4 - Suivi du doctorant

Le doctorant fait partie d’un milieu scientifique. Conjointement à l’équipe d’accueil, l’ED s’assure de son insertion dans le milieu scientifique le plus contemporain. Le doctorant est associé à leurs manifestations et à leurs productions et il est soutenu, non seulement par son directeur de recherche, mais par toute l’équipe du laboratoire.

L’obligation annuelle de signature, par le directeur de laboratoire, de la demande de réinscription est l’occasion de faire le point avec chacun des doctorants sur l’avancement de ses travaux.
V - Règles de soutenance et intitulé des doctorats

Les règles sont conformes à l’arrêté du 7 août 2006.

Pour tous les établissements co-accrédités, les démarches en vue de la soutenance doivent être engagées 3 mois avant la date envisagée (notamment la proposition de composition du jury et de désignation des rapporteurs), afin que l’ED ait le temps d’instruire les demandes et de solliciter d’éventuelles modifications. Chaque établissement organise ses propres soutenances et délivre le diplôme dans les conditions prévues à l’article 22 de l’arrêté du 7 août 2006 (mention du nom de l'ED, etc.).
Liste des intitulés de doctorat 

Champs disciplinaires


Arts : esthétique, pratiques et théories

Architecture

Epistémologie, histoire des sciences et des techniques

Histoire, civilisations et histoire de l’art des mondes moderne et contemporain

Histoire, civilisation, archéologie et histoire de l’art des mondes anciens et médiévaux

Langues et littératures anciennes

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques

Langue et littérature françaises

Langues et littératures germaniques et scandinaves

Langues et littératures romanes

Langues et littératures slaves

Littératures comparées

Philosophie

Psychologies : clinique, sociale, cognitive

Sciences de l’éducation

Sciences de l’information et de la communication

Sciences du langage



VI - Programme de formation des doctorants
L’ED met dans tous les établissements à la disposition des doctorants, en partenariat étroit avec les laboratoires, un choix important d’enseignements et de séminaires, spécialisés et interdisciplinaires, de recherche pure et d’orientation professionnelle. Toutefois, s’il est du ressort de chaque doctorant de construire sa propre formation, en fonction de son projet personnel et de ses possibilités, il est indispensable de poser des exigences minimales. Celles-ci passent par la validation de 8 modules (4 pour l’ED, 4 par le laboratoire).

En effet, depuis 2009, la formation doctorale est structurée en 180 crédits doctoraux, 120 pour la thèse, 60 à acquérir tout au long du doctorat (maquette jointe en fin de document). 
VII - Soutien financier des doctorants

Après avis motivé du directeur de recherche et de celui du laboratoire, l’ED peut prendre en charge, généralement à parité avec le laboratoire concerné, les dépenses afférentes aux travaux de recherche des doctorants, sous forme de bourses à la mobilité internationale. Les principes régissant les aides à la mobilité sont les suivants :

-L’ED fractionne le montant de la bourse en deux parties : 50% d’avance et 50% au retour sur présentations des justificatifs de transport, de logement et du bilan scientifique.

-Seuls sont soutenus les projets internationaux programmés pendant les 4 premières années de thèse.

-La contribution de l’ED n’excède pas 500€.

-Le formulaire de demande de financement d'aide à la mobilité est disponible sur le site de l’ED : http://edshs.meshs.fr/financements/autres-aides Ce formulaire doit être transmis à l’ED par le laboratoire.

L’ED peut aider tous les doctorants quel que soit leur établissement d’inscription.

Sauf exception, l’aide est limitée à une aide par an et par doctorant.
VIII - Aide à l’insertion professionnelle

Elle est organisée sur la base d’une coopération entre les différentes ED régionales et s’appuie sur le dispositif mutualisé d’insertion professionnelle du Collège doctoral Lille Nord de France. Le catalogue complet des formations est disponible sur http://formadoc.pres-ulnf.fr/. La pratique de stages professionnels est largement encouragée. L’aide de l’ED à la valorisation des travaux des doctorants (intervention auprès d’éditeurs, aide à la traduction…) peut être envisagée, sur la base d’un projet précis et argumenté.
IX - Modalités de répartition des contrats doctoraux :

  • Conditions d’attribution des contrats doctoraux

La recevabilité d’une candidature est conditionnée par l’inscription du candidat en première année de doctorat depuis moins de six mois sans condition d’âge ou de nationalité. Seul le conseil scientifique de l’établissement peut autoriser un doctorant inscrit depuis plus de six mois en doctorat à solliciter le bénéfice d’un contrat doctoral. Le CS de Lille 3 du 22 juin 2012 s'est prononcé contre ce type
de dérogation. A l’ULCO, les dérogations ne sont pas possibles non plus. A l’UVHC, pas d'opposition formelle mais probabilité quasi nulle vu le faible nombre de contrats doctoraux disponible. A l’Artois dans le cas des contrats doctoraux financés sur la dotation de l'établissement, le contrat doit prendre effet en même temps que la première inscription en thèse, pas de candidature possible pour les doctorants déjà inscrits. L’Ecole d’architecture appliquera la règle de l’établissement porteur. Lille 1 n’a pas fait connaitre sa position.

Les critères de sélection initiaux sont de trois ordres :

- Une mention Très Bien au master. Les étudiants qui souhaitent postuler à un contrat doctoral l'année d'obtention de leur master doivent impérativement l'avoir soutenu en juin et produire au moins une attestation de résultat (puisque la mention TB est exigée).

- Une aptitude avérée à la recherche (mémoire de recherche, publication ou module d’initiation à la recherche et orientation recherche du mémoire dans le cas d’un master à orientation professionnelle), l’accord d’un directeur de recherche HDR actif (et éventuellement d’un co-encadrant non HDR si le sujet le nécessite), spécialiste du champ de la thèse et ne dirigeant pas plus de 8 doctorants.

- L’accord d’un laboratoire attestant l’intégration du candidat dans l’un de ses axes prioritaires.

Les procédures varient ensuite en fonction de la nature du contrat doctoral :


  • Contrats doctoraux sur sujets fléchés (Conseil régional, Conseil général, LMCU) :


Ces contrats concernent seulement certains établissements :

  • Proposition par les laboratoires de sujets correspondant à un appel d’offre plus ou moins contraint et fondé sur les priorités du financeur ;

  • Choix des sujets proposés par un jury constitué d’un certain nombre de représentants de l’organisme financeur, de la direction des établissements, du directeur de la MESHS, des directeurs des écoles doctorales concernées ;

  • Appel à candidatures sur les sujets retenus ;

  • Sélection des candidatures sur dossier ;

  • Audition des candidats retenus devant un jury composé différemment suivant les cas, mais incluant toujours les directeurs d’écoles doctorales et le directeur de la MESHS.

  • Contrats doctoraux sur sujets libres (contrats proposés par les établissements) :


Ces contrats sont proposés à l’intention de l’ED SHS par les établissements co-accrédités. La procédure est toutefois la même pour tous les candidats et le jury est unique. Le jury qui pré-sélectionne puis auditionne les candidats retenus est constitué du bureau du conseil de l’ED et du directeur de la MESHS. La très grande diversité des domaines qui relèvent de l’ED SHS rend difficile l’évaluation de certains sujets. Le principe d’inclure un spécialiste de la question dans le jury dès 2013 a été retenu par le conseil de l’ED. L’audition équitable des candidats peut ainsi être assurée plus sereinement. Le jury proposera un classement par établissement. La liste des lauréats sera ensuite présentée au conseil de l’ED pour validation.
X - Critères quantitatifs d’évaluation

Au cours du premier semestre de chaque année, les établissements réalisent un certain nombre de tableaux exhaustifs analysant leurs effectifs et leurs activités doctorales et les adressent au directeur de l’ED qui les transmet pour information aux autres établissements et au Conseil de l’ED. Ils concernent :



  • les effectifs en doctorat par laboratoire et par ancienneté d’inscription

  • les effectifs globaux de l’ED et par établissement

  • les premières inscriptions par laboratoire

  • les effectifs par discipline

  • le nombre d’abandons

  • les inscriptions par type de financement

  • le nombre d’HDR par laboratoire

  • le nombre d’HDR ayant plus de 8 doctorants (cette rubrique deviendra caduque au cours du contrat 2015-2019)

  • le nombre moyen de doctorants par HDR

  • le nombre de co-encadrants non HDR

  • Les thèses soutenues par laboratoire (et leur durée)

  • Le nombre de thèses inscrites par encadrant

  • Le nombre de thèses soutenues dans l’année et pendant les 4 dernières années, par encadrant

  • Le nombre d’allocations obtenues par laboratoire au cours du contrat et les divers autres modes de financements des doctorants

  • Le nombre d’allocations obtenues au cours du contrat (thèses soutenues, abandonnées et en cours) et leur répartition par encadrant.

  • Le nombre de cotutelles (entrantes et sortantes)




MAQUETTE DE LA FORMATION DOCTORALE DE L’ED SHS N°473 (Offre pour 2013-2014)
Le doctorat équivaut à 180 crédits dont 60 crédits pour la formation doctorale et 120 crédits pour la thèse

La maquette ci-dessous constitue l’ensemble de la formation doctorale et non la formation annuelle,

elle n’est applicable que pour les doctorants inscrits à partir de 2009/2010




Validation par l’Ecole doctorale de 30 crédits

Module A1 (8 crédits) Formation interdisciplinaire - 1 élément à choisir dans la liste suivante 

 un séminaire interdisciplinaire organisé par l’ED SHS à choisir (liste et programmes des séminaires proposés en 2013-2014 sur le site de l’ED SHS http://edshs.meshs.fr/)

 séminaire interdisciplinaire suivi dans une autre université (sur proposition du doctorant et accord de l’ED)

Module B1 (7 crédits) Langues - 1 élément à choisir dans la liste suivante
niveau en langue anglaise B2 minimum au moment de la soutenance (modalités sur le site de l’ED SHS)*

 pour les doctorants en cotutelle validation de la langue de soutenance si différente de l’écrit (ou au choix validation du module A2)

 validation de l’anglais par les : CAPES, Agrégation, Master d’anglais (ou diplôme équivalent de traduction)


Module A2 (7 crédits) Complément de formation - 1 élément à choisir dans la liste suivante 

 séminaire outils et méthodes « Communication et compétences » ou « Interculturalité »

 complément de formation : formation « Maitriser l’information scientifique » proposée par les SCD régionaux, DUFL, informatique, séminaire de master complémentaire, C2I 2e, autre …

 niveau B2 en langue française obligatoire pour les étrangers non francophones, avant soutenance

 pour les doctorants en cotutelle : validation de la langue de soutenance (ou au choix validation du module B1), si différente de l’écrit 

 validation de la langue optionnelle choisie au CAPES, à l’Agrégation ou au Master

 statut de doctorant contractuel (titulaire d’un contrat doctoral)

 validation du statut salarié pendant 1 an minimum (travail de 50 à 100%)


Module B2 (8 crédits) Initiative du doctorant - 1 élément à choisir dans la liste suivante

 initiative scientifique du doctorant (organisation de colloques, journées d’études, séminaire - mandat associatif : Espace doctorants ou universitaire, projet collectif, éditorial….)

 initiative à visée sociale ou humanitaire (responsabilité associative, caritative, humanitaire…)

 ateliers d’insertion professionnelle (2jrs de présence au même module=validation)

 validation de l’activité complémentaire rémunérée des doctorants contractuels durant 1 année minimum

 validation du séjour de plus de 6 mois à l’étranger du doctorant en cotutelle ou non (validation également du module C1 et D1)

 validation du statut salarié pendant un an minimum  (travail de 50 à 100%)




Validation par le laboratoire de 30 crédits


Module C1 (8 crédits) Formation disciplinaire de laboratoire - 1 élément à choisir dans la liste suivante

 séminaire disciplinaire de laboratoire Université d’été

 séminaire interdisciplinaire organisé par l’ED (différent du séminaire validé en A1)

 séjour de plus de 3 mois à l’étranger du doctorant en cotutelle (validation également du module D1)

 validation du statut salarié pendant 1 an minimum (travail de 50 à 100%) Autre (sur proposition du doctorant et accord du laboratoire)



Module D1 (7 crédits) Initiative scientifique - 1 élément à choisir dans la liste suivante

 participation aux activités du laboratoire (co-organisation ou participation active à : journées d’études, colloques, journées « jeunes chercheurs », projet ANR, exposition, performance artistique, ouvrage, traduction, actes de colloques, collaboration en groupe de travail, workshop….)

 validation d’un stage d’au moins 2 semaines (hors université d’inscription et hors cotutelle) : recherche en centre spécialisé, archives, bibliothèque, entreprise..

 validation du séjour de 1 à 3 mois à l’étranger du doctorant en cotutelle 

 validation du statut salarié pendant un an minimum (travail de 50 à 100%) : aménagement possible avec l’accord de la direction du laboratoire


Module C2 (7 crédits) Formation disciplinaire de laboratoire - 1 élément à choisir dans la liste suivante

 séminaire disciplinaire de laboratoire (différent du C1)

 séminaire interdisciplinaire organisé par l’ED (différent du A1 et du C1)



Module D2 (8 crédits) Diffusion de la recherche

 2 communications orales (JE, Colloque, Symposium ou séminaire de recherche) et 1 article accepté ou mis en ligne sur un site labellisé ou un poster (article de revue, actes de colloques)

NB  1 séminaire = 3 journées d’études ou 1 journée d’études + 1 colloque de 2 jours = 20 heures


Modules à valider en fonction de la situation du doctorant




Volet de compétence (30 crédits validés par l’Ecole doctorale) 1

Volet de spécialité (30 crédits validés par le laboratoire) 1

Les cellules grisées sont à valider sur la durée du doctorat

Module A1

8 crédits

Module A24

7 crédits

Module B14

7 crédits

Module B2

8 crédits

Module C1

8 crédits

Module C2

7 crédits

Module D1

7 crédits


Module D2

8 crédits


Doctorant

- non salarié

- salarié moins de 50%

























Salariés

de 50 à 100%6



















Aménagement possible

avec accord

directeur laboratoire




Doctorant

Contractuel2










Validation si activité complémentaire3













Cotutelle

Séjour 3 à 6 mois






















Au choix A2 ou B1(5)

Cotutelle

Séjour 2 semestres






















Au choix A2 ou B1(5)

1. Cette structuration de la formation doctorale validée en crédits ne concerne que les doctorants inscrits à partir de l’année universitaire 2009/2010.

2. Doctorant contractuel : titulaire d’un contrat doctoral, salarié de l’université

3. Activité complémentaire : activité rémunérée en complément du contrat doctoral

4. - Etudiants étrangers non francophones : le module A2 est obligatoire en français (niveau B2 en plus du module B1 obligatoire en anglais (niveau B2)

- Titulaires de Master, CAPES, Agrégation, certification en langue : validation possible pour les modules A2 en toutes langues.

5. Hors pays francophones

6. Le statut de salarié est acquis si vous avez été salarié durant une année au moins (au minimum un mi-temps)

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES :

DIPLOME DE DOCTORAT :

La soutenance ne peut avoir lieu qu’après l’obtention des 60 crédits de formation. Il est essentiel de répartir la formation sur toute la durée de la thèse. La mention du Doctorat est déterminée par la thèse et sa soutenance exclusivement et non par la formation. Le diplôme ne sera délivré qu’après obtention des 180 crédits.
*VALIDATION DES CREDITS :

Les crédits seront validés à chaque réinscription par le Bureau de l’ED, qui traitera également tous les cas particuliers.
LANGUES :

- En langue, c’est la compétence qui est validée et non la présence à l’université. Les doctorants inscrits à partir de 13-14 devront valider leur niveau de langue par le passage du CLES niveau 2 ou équivalent. Les doctorants inscrits avant 13-14 pourront toujours passer un test de positionnement au CRL. Si le niveau B2 est atteint, les crédits du module B1 seront considérés comme acquis. Dans le cas contraire, obligation d’atteindre un niveau B2 au moment de la soutenance. L’ED encourage l’atteinte du niveau de langue en anglais, toutefois une autre langue pourra être acceptée dans la mesure où elle est justifiée par la discipline du doctorat.

- Les doctorants étrangers devront, outre le module B1 d’anglais, suivre le module A2 en français pour lequel un niveau B2 est attendu au moment de la soutenance.
SOLUTIONS ALTERNATIVES :

Les doctorants pourront éventuellement valider des formations hors région si elles leur sont plus utiles. Les demandes seront traitées au cas par cas mais une attestation de présence sera réclamée. Dans tous les cas, les doctorants pourront proposer des solutions alternatives à ce programme de formation si leur champ de recherche le justifie. Il leur suffira de faire valider auparavant leurs propositions par l’ED ou le laboratoire.

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