Présentée par Patrick Bourgeois





télécharger 116.67 Kb.
titrePrésentée par Patrick Bourgeois
page3/3
date de publication31.10.2017
taille116.67 Kb.
typeDocumentos
h.20-bal.com > histoire > Documentos
1   2   3

Malgré cet accord intervenu en février, en mars 1947 la Mutuelle des PTT exclut de son Conseil d’administration les représentants de la Fédération Postale CGT, ainsi que ceux qui dans les départements avaient soutenu son action, cela au nom de la nécessaire neutralité mutualiste....

En réalité, l’exclusion vise les "unitaires" (les majoritaires du congrès de Limoges) et favorise les "réformistes" (les minoritaires de ce même congrès).

En témoigne l’article dans Le postier syndicaliste - groupe Force ouvrière d’avril 1947 (il paraît avant que la scission ne soit réalisée au plan confédéral), qui invite les postiers "à s’associer partout, sur le plan local d’abord, sur le plan général ensuite, à la formation de listes purement mutualistes, soit à participation mutualiste, excluant les hommes affidés au parti communiste, aussi bien que tous les politiciens notoires de quelque étiquette qu’ils se réclament".

Cette campagne contre les "unitaires" de la CGT n’a pas l’effet escompté.

Globalement les résultats des candidats mutualistes sont limités, 10% des voix, et la légitimité du syndicalisme, notamment CGT, renforcée, près de 60% des voix (CGT : 59,27%, CFTC : 26,36%, Mutualité : 9,17%, Divers : 5,20%).

Mais suite à la création de FO début 1948, et avec la complicité des voix patronales et mutualistes, le processus d’élimination de la CGT des présidences de commissions de la Sécurité sociale est entamé.

L’alliance MG PTT - Force Ouvrière PTT, conclue dès le printemps 1947 contre la CGT, va perdurer.

A ce moment, la CFTC ne joue à la Mutuelle qu’un rôle de force d’appoint à la majorité réformiste.

Cependant les adhérents de la CGT restent massivement à la MG PTT alors que dans le secteur privé, des mutuelles d’entreprises, souvent animées par des militants cégétistes, se développent.

A partir de 1955, et surtout en 1959, le fait mutualiste est l’objet d’une meilleure prise en compte.

En 1959, la confédération CGT organise une conférence nationale sur les problèmes de la mutualité et fixe un double objectif :

- développer et renforcer les mutuelles ouvrières de la CGT, les liens avec toutes les mutuelles acceptant en toute liberté de se joindre à l’action de la CGT,

- mener une campagne à l’intérieur de la Fédération de la Mutualité Française (FNMF) pour combattre l’influence patronale, et redonner à ces mutuelles leur indépendance vis-à-vis du patronat et du gouvernement.

La conférence approuve la création d’une Union nationale de la mutualité ouvrière. Le projet de statut soumis à la direction confédérale validera la constitution de la Mutualité ouvrière, qui grandira en marge de la FNMF et deviendra l’Union des Mutuelles de France avant, beaucoup plus tard, en 2000, de réaliser l’unité organique avec la FNMF.

Plus tard, les choses bougeront, la CGT reconnaîtra l’indépendance du mouvement mutualiste et les rapports deviendront moins tendus. Mais les désaccords de fond sur le droit à la protection sociale, fondé sur le salaire, géré démocratiquement dans un esprit de véritable solidarité, vont demeurer.

Aux PTT, la Mutuelle Générale ne sera pas remis en cause par la CGT, malgré la ligne anti-CGT adoptée par la Mutuelle et le choc de la scission de 1947-1948 qui domine la mémoire collective.

La clairvoyance politique de Georges Frischmann3 conduit la Fédération, dans les années 50, à mener la bataille contre la source de division, FO, plutôt que contre la MG PTT placée sous son influence.

A la fin des années 1960, la Fédération présente des candidats aux élections et dénonce le monopole de FO sur la Mutuelle.

Elle se prononce pour sa démocratisation, l’élection des délégués, contre la cooptation systématique des responsables, sa participation aux actions de défense de la Sécurité sociale, l’augmentation de la participation de l’administration des PTT au fonctionnement de la MG PTT.

Elle mène campagne sur ce programme, des résultats sont obtenus.

Si la Fédération admet l’indépendance de la Mutuelle des PTT, elle conteste la notion de "neutralité mutualiste", ne serait-ce que parce que celle-ci demeure aux PTT dirigée contre la CGT.

Les progrès de la mutualité ouvrière commencent à favoriser les actions unitaires pour la défense de la Sécurité sociale. Toutefois la MG PTT n’en constitue pas l’élément moteur, quand ce n’est pas le frein.

Malgré les difficultés, les obstacles, les concessions et les compromis, le système de Sécurité sociale mis en place au lendemain de la guerre correspond aux engagements de la Résistance et à son programme.

Les rapports de forces et la lucidité des forces progressistes

Les dirigeants de la CGT et du PCF, principaux acteurs de la mise en œuvre de la Sécurité sociale, y ont pris une part historique importante. Rapidement, celle-ci a eu des effets économiques et sociaux positifs.

Elle joue un rôle effectif sur la conjoncture économique et contribue grandement à la réduction des inégalités devant l’accès aux soins.

Elle participe à l’amélioration de l’état de santé de la population, à la durée de l’espérance de vie et au droit à la retraite. Elle favorise le développement de la recherche médicale et du service hospitalier.

Face aux crises, y compris les plus récentes, elle joue un rôle d’"amortisseur social" indéniable.

Pourtant, les attaques et les atteintes à la Sécurité sociale n’ont jamais cessé.

Elles sont conduites par les gouvernements successifs sous l’impulsion d’un patronat qui s’y est toujours opposé, comme aux autres avancées sociales imposées par la Résistance et les luttes de la classe ouvrière.

Ces attaques concernent toutes les branches de la Sécurité sociale : maladie, accidents de travail, retraites, allocations familiales.

Il ne s’agit pas ici d’en énumérer la liste, mais il n’est pas possible de passer sous silence cette attaque de grande envergure qui se produit en août 1967.

Le président de la République, le général de Gaulle, qui vient d’obtenir les pleins pouvoirs, décide par ordonnance la division de la Sécurité sociale en trois caisses :

- la caisse nationale d’assurance maladie et accidents du travail (CNAMTS),

- la caisse nationale des allocations familiales (CNAF),

- la caisse nationale de l’assurance vieillesse (CNAVTS).

Cette séparation s’opère à tous les niveaux. Les élections des administrateurs (1947, 1950, 1955 et 1962) sont suspendues jusqu’en 1983, où elles ont lieu pour la dernière fois et donnent lieu à une limitation de la place et du rôle des administrateurs salariés. La représentation patronale est accrue, les cotisations ouvrières sont augmentées, le ticket modérateur (part restant à la charge de l’assuré) est porté à 30%, des médicaments sont dé remboursés.

Ces mesures reprennent les thèmes et préconisations contenues dans un rapport du CNPF de 1965.

Après 1967, plans et réformes se succèdent. Simultanément ou séparément, les trois branches sont concernés, les angles d’attaque sont similaires et ont pour objectif :

* de réduire les droits et les prestations tout en aggravant les conditions d’obtention,

* d’augmenter les cotisations et contributions salariales tout en réduisant celles des employeurs,

* de remettre en cause la démocratie sociale, diminuer les pouvoirs et prérogatives des conseils d’administration,

* d’accentuer la main mise du pouvoir sur l’institution,

* de favoriser l’intervention des assurances dans le champ de la protection sociale.

Ces dispositions, pour l’essentiel hostiles aux principes fondamentaux de la Sécurité sociale, vont se déployer jusqu’au début des années 1980.

Elles vont aussi générer des luttes et des mouvements de protestation avec parfois l’ensemble du mouvement syndical et de toute la mutualité.

Cela montre combien, depuis sa création et jusqu’à la période contemporaine, ce système novateur de protection sociale qu’est la Sécurité sociale représente un enjeu de société majeur.

Si les rapports de forces politiques et syndicaux à la Libération, favorables aux classes populaires, ont permis de grandes réformes sociales, telle que la Sécurité sociale, c’est que le poids de la CGT et celui aussi du PCF ont été déterminant.

A l’inverse, les divisons et les scissions qui se sont produites dans la gauche politique et dans le syndicalisme ouvrier ont permis aux forces de droite et au patronat de "reprendre la main" pour tenter de "balayer" toute avancée sociale et imposer leur modèle de société : le capitalisme.

Les premiers adversaires de la Sécurité sociale sont aujourd’hui les mêmes, avec cette même ambition de la réduire à un régime drastique et d’en livrer la plus grande part au marché des assurances privées.

La Mutualité est un opérateur important de la protection sociale.

De la création de la Sécurité sociale jusqu’aux années 1980, elle a, de fait, l’exclusivité de la complémentarité des prestations, sans avoir par ailleurs exploité à fond toutes les potentialités prévues par les ordonnances d’octobre 1946.

Le milieu de la finance assurancielle conteste ce quasi monopole de la mutualité et utilise tous les stratagèmes pour faire pression et s’engouffrer dans les brèches ouvertes par les différents gouvernements.

Faire de la protection sociale un marché ouvert à la concurrence, et provoquer ainsi un retour en arrière pour revenir sur les concepts marchands d’avant la Sécurité sociale sont les ambitions affichées des pourfendeurs de la Sécurité sociale.

L’application à la mutualité des directives européenne sur l’assurance, d’ailleurs revendiquées par la FNMF pour pouvoir intervenir sur le territoire européen, accentue le processus de dérive vers les principes assuranciels au détriment des valeurs mutualistes.

Ces directives font obligation de constituer d’importantes réserves de solvabilité puis à verser une taxe. Du coup, beaucoup de mutuelles d’entreprises disparaissent ou sont absorbées.

Le code de la mutualité est remanié, n’y figurent plus les droits attribués aux mutuelles d’entreprises.

Autre conséquence: les mutuelles sont amenées à pratiquer comme les assurances, c’est à-dire à tarifer selon les risques.

La modification du statut juridique des PTT en 1990 va conduire notamment à la fin du recrutement de fonctionnaires et à l’apparition de salariés de droit privé à partir de 1991 dans les maisons mères des deux opérateurs publics. A cette date, des contrats collectifs vont être mis en place dans les filiales pour la couverture complémentaire et la MG PTT va s’engager dans un processus de transformations profondes.

La MG PTT, qui a suivi le positionnement de la FNMF, a modifié au 1er octobre 1996 son système de cotisation, passant d’une cotisation au pourcentage du salaire à une cotisation fixe en fonction de l’âge et a créé différents niveaux de couverture. Elle devient en 2000 la Mutuelle Générale.

Au fil des années, les dépassements d’honoraires, les forfaits, les déremboursements se multiplient et le désengagement de la Sécurité sociale s’accroît.

Les organismes complémentaires prennent le relais, entraînant des cotisations de plus en plus élevées, ce qui a pour conséquence des inégalités dans l’accès aux soins, en particulier parmi les plus démunis.

Ce transfert sur le secteur de la complémentarité permet aux assurances de prendre une place de plus en plus importante et de livrer une concurrence féroce aux mutuelles.

Celles-ci sont alors contraintes à des fusions, des regroupements, des partenariats (comme celui que la MG vient de passer avec Malakoff-Médéric), fragilisant d’autant les valeurs originelles de la Mutualité.

Cette marche effrénée vers la marchandisation de la protection sociale ne relève d’aucune fatalité mais de choix délibérés pour porter atteinte et remettre en cause cette grande conquête sociale : la Sécurité sociale.

Choix que Denis Kessler, ancien vice-président du Medef (1998-2002), assumait clairement avec sa volonté "de défaire méthodiquement le programme du CNR".

Au même titre que la bataille de la CGT pour mettre en place la sécurité sociale professionnelle et le nouveau statut du travail salarié, celle de la défense et de la promotion de la Sécurité sociale sont à conduire en cohérence, nécessitant l’intervention des salariés.

La célébration de son 70ème anniversaire, au moment où la CGT fête ses 120 ans, est l’occasion de faire connaître le rôle essentiel de la Sécurité sociale dans la société, et montrer qu’elle reste une idée neuve et d’avenir.

S’appuyer sur l’histoire de sa création avec ce qui était déjà l’affrontement de classe est de pleine actualité.

Pour l’illustrer, je voudrai vous citer un très court extrait de l’article de Bernard Friot et Christine Jakse , sociologues, membres de l’association d’éducation populaire Réseau Salariat, paru dans Le Monde diplomatique de décembre 2015 sous le titre de "Une autre histoire de la Sécurité sociale" :

"Soixante-dix ans plus tard, on saisit mieux l’acharnement de la sainte alliance réformiste contre le régime général géré par les travailleurs et contre ces architectes. Des textes syndicaux publiés à l’époque ressort la fierté des ouvriers qui prouvent leur capacité à gérer un budget équivalant à celui de l’État. Même appauvri et mutilé de son caractère autogestionnaire, ce régime a posé les bases d’une toute nouvelle pratique du salaire, contraire à la pratique capitaliste courante".

En conclusion

Ce regard historique confirme que la création de la Sécurité sociale n’a pas été un "long fleuve tranquille".

Les rapports de forces et les compromis qui se sont exprimés sont naturellement à mettre en relation avec les origines lointaines et les premières formes de protection sociale.

La place et le rôle de la mutualité (et notamment la MG PTT), avant, pendant et après la mise en place de la Sécurité sociale, font partie des données historiques, même si la brochure de la Mutuelle Générale sur ses 70 ans réussit le tour de force de banaliser totalement la Sécurité sociale.

Il faut retenir aussi le contexte dans lequel a pu se réaliser cette grande conquête sociale qu’est la Sécurité sociale, marqueur de la société française avec d’autres comme la mise en place des comités d’entreprise, le statut de la fonction publique, les nationalisations, etc. Nous savons que tout cela s’est forgé dans le combat contre l’occupant.

Pour l’illustrer au mieux, je voudrai encore reprendre une citation, celle d’un extrait de l’intervention de Louis Viannet à la soirée de l’été de l’IHS en 2004 sur le rôle spécifique du syndicalisme dans la résistance (reprise dans le Relais de décembre de la même année) :

"C’est sur le terrain du rassemblement, de constructions d’actions de plus en plus larges, de recherche d’unité, de lien entre la lutte pour le pain et la lutte pour la liberté, que l’apport du syndicalisme CGT dans la résistance me paraît le plus significatif" . Et de poursuivre : "C’est le grand mérite des dirigeants de la CGTU d’avoir compris dès le début de 1940 que la défense des revendications, la lutte pour le pain, les conditions de vie, pouvaient devenir tellement décisives de la prise de conscience".

Cette stratégie sera "le véritable fil rouge dans l’apport spécifique de la CGT et va jouer un rôle considérable dans l’évolution progressive de l’état d’esprit des salariés et ce en dépit de la situation difficile que traverse le syndicalisme".

Il montre aussi qu’au travers des actions quotidiennes, des grèves, comment les mots d’ordre vont s’élargir.

Après avoir souligné que 60 ans après nous sommes confrontés aux mêmes prédateurs qui, à partir de 1947, ont tout fait pour remettre en cause l’esprit démocratique et de conquêtes sociales du programme du CNR, Louis Viannet termine son propos, fidèle à son fil rouge, en proposant qu’"aujourd’hui comme hier il s’agit de résister aux prétentions des prédateurs et de partir à la conquête de l’avenir".

Cette citation apporte à mon sens un éclairage tout à fait approprié à la situation d’aujourd’hui et explique bien également pourquoi, à l’époque, il fallait aller vite pour éviter que des forces politiques jouent les prolongations, espérant que la création de la Sécurité sociale avorterait.

Retenons aussi que Ambroise Croizat et le programme du CNR ont permis de franchir un seuil de civilisation et un seuil législatif essentiel.

Pour cela il fallait une généralisation de la couverture de tous les risques à toute la population, par la voie de la cotisation sur les fruits du travail à la source dans l’entreprise.

On ne peut écarter de la réflexion collective l’ensemble de ces données pour relever de nouveaux défis dans le contexte d’aujourd’hui, au moment où les attaques et les compromissions redoublent pour faire prévaloir le marché sur la solidarité.

Là, je ne suis plus dans l’histoire, mais l’histoire montre tout de même qu’il n’y a pas d’opposition entre les combats dans l’action quotidienne pour les revendications et ceux qu’on peut qualifier aujourd’hui de l’action convergente pour les revendications "sociétales".

La connaissance historique des processus de luttes qui ont conduit à des avancées sociales, en particulier dans le domaine de la protection sociale, est utile, même si elle ne constitue pas des réponses pour le présent et l’avenir.

Je vous remercie pour votre écoute attentive après cet exposé réalisé à partir de nombreuses sources et travaux de recherches et d’analyse publiés dans les écrits de la CGT.

**************

Repères bibliographiques
* Ce qu’il faut savoir sur les Assurances sociales, conférences de l’Institut Supérieur Ouvrier – série éducation syndicale – 1937
* Articles du Peuple des années 1940.
* Histoire de la fédération CGT des PTT 1945-1981, ouvrage collectif sous la direction de Serge Lottier, éd. Le Temps des Cerises, 2011.
* Des origines à 1999, l’action syndicale et des associations pour la conquête de droits et d’équipements sociaux, par Marcel Pillet - 3ème édition – août 2002 – Brochure IHS CGT PTT. Le social PTT au 20ème siècle.
* De la charité à la solidarité, brochure de Maurice Desseigne – Supplément au Relais n° 11-12 d’octobre 2001.
* La brochure de l’Institut CGT d’Histoire sociale sur Ambroise Croizat, le ministre (1945-1947) – Journée d’étude – 26 septembre 2013 – Textes rassemblés par David Chaurand.
* Les Relais n°22, avec l’article de Marcel Pillet, et n°67, avec l’article de Georges Bressol.
* Les Cahiers d’Histoire sociale de l’institut CGT n°126, avec l’article de Jacqueline Farache et n°134, avec l’article de Vlady Ferrier.
* L'article de Bernard Friot et Christine Jakse, Une autre histoire de la Sécurité sociale, dans Le Monde diplomatique de décembre 2015.

1 L’Association Amicale des PTT fondée en 1878, le Soutien Fraternel des PTT en 1883, la Protection Mutuelle des Employés Ambulants des Postes en 1887, l’Union et Fraternité des PTT en 1902, la Tutélaire des PTT en 1907 etc..

2 Incluant les retraites complémentaires et leur évolution.

3 Secrétaire général de la Fédération CGT des PTT- 1950/1979.

1   2   3

similaire:

Présentée par Patrick Bourgeois iconDevenir Balzac L’invention de l’écrivain par lui-même
«La Grenadière», et autres récits tourangeaux de 1832, édition établie et présentée par Nicole Mozet, 1999

Présentée par Patrick Bourgeois iconThèse de doctorat nouveau régime présentée par Frédéric lagrange

Présentée par Patrick Bourgeois iconRendez-vous de l’histoire 2015
«Champions de France !» présentée par Rachid Bouchareb, réalisateur de la série suivie d’une table ronde animée par Farid Abdelouahab,...

Présentée par Patrick Bourgeois iconTitre de la communication présentée
«Traces d’usage et médiations éditoriales dans les grands corpus du Web» financé par l’Agence nationale de la recherche (anr)

Présentée par Patrick Bourgeois iconD’art d’art Concept
«D’art d’art», une émission de télévision consacrée aux arts plastiques, présentée par Frédéric Taddeï

Présentée par Patrick Bourgeois iconD’art d’art Concept
«D’art d’art», une émission de télévision consacrée aux arts plastiques, présentée par Frédéric Taddeï

Présentée par Patrick Bourgeois iconDans le cadre d’une double opération de recomposition de capital...

Présentée par Patrick Bourgeois iconOuverture des premiers moocs français ( Massive Open Online Course )
«arbre, témoin des territoires» sera présentée dans les établissements par le Délégué académique à la biodiversité dab

Présentée par Patrick Bourgeois iconVigilance clonage international, 19 mars 2007, l'appel de Rougemont par le Père Patrick
«Seigneur d’accord, mais je veux savoir quand, à quel moment ?». Alors le vingt et unième jour, l’ange Gabriel est apparu au prophète...

Présentée par Patrick Bourgeois iconPrésentation du livre de Léon Bourgeois : Solidarité (1896)






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
h.20-bal.com