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Bulletin officiel  >  2015  >  spécial n°6 du 25 juin 2015

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'enseignement moral et civique

Classes de première et terminale des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)

NOR : MENE1511647A
arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015
MENESR - DGESCO MAF1

Vu code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêtés du 29-9-2011 modifiés ; arrêtés du 28-12-2011 modifiés ; arrêtés du 15-6-2012 ; arrêté du 12-6-2015 ; avis du CSE du 10-4-2015
Article 1 - Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

 

Article 2 - L'arrêté du 28 décembre 2011 modifié fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :

1° Dans l'intitulé, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

2° Dans l'introduction, la partie « 4. Éducation civique, géographie et histoire » est supprimée.

 

Article 3 - L'arrêté du 28 décembre 2011 modifié fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies  de la santé et du social est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :

1° Dans l'intitulé, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

2° Dans l'introduction, la partie « 4. Éducation civique, géographie et histoire » est supprimée.

 

Article 4 - L'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies du management et de la gestion est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :

1° Dans l'intitulé, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

2° Dans l'introduction, la partie « 4. Éducation civique, géographie et histoire » est supprimée.

 

Article 5 - L'arrêté du 15 juin 2012 modifié fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies  de la santé et du social est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :

1° Dans l'intitulé, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire-géographie » ;

2° Dans l'introduction, la partie « 4. Éducation civique, géographie et histoire » est supprimée.

 

Article 6 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

 

Article 7 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 12 juin 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine

Bulletin officiel  >  2015  >  spécial n°6 du 25 juin 2015

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'enseignement moral et civique

Classes de première et terminale des séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (STL) et sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A)

NOR : MENE1511648A
arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015
MENESR - DGESCO MAF1

Vu code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 27-5-2010 modifié ; arrêté du 27-5-2010 ; arrêté du 8-2-2011 ; arrêté du 12-6-2015 ; avis du CSE du 10-4-2015
Article 1 - Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (STL) et sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

 

Article 2 - L'arrêté du 8 février 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. Dans l'intitulé et dans l'article 1er, les mots : « histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « histoire-géographie » ;

II. L'annexe est ainsi modifiée :

1° Dans l'intitulé, les mots : « Éducation civique » sont supprimés ;

2° La première partie du programme de la classe de première est modifiée ainsi qu'il suit :

a) À la première phrase, les mots : « L'enseignement d'histoire, de géographie et d'éducation civique » sont remplacés par les mots : « L'enseignement de l'histoire et de la géographie » ;

b) Au troisième tiret, les mots : « en matière d'éducation civique, de formation intellectuelle » sont remplacés par les mots : « en matière de formation intellectuelle » ;

3° La partie du programme « II. Ouvertures sur le monde XIXe-XXIe siècles » est ainsi modifiée :

a) Dans le titre « 1. La France contemporaine - Histoire et éducation civique (12 heures) », les mots : « et éducation civique » sont supprimés ;

b) Dans le titre « 2. La France contemporaine - Géographie et éducation civique (12 heures) », les mots : « et éducation civique » sont supprimés.

 

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

 

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 

 

Fait le 12 juin 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine

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