Evolution de la constitution francaise





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EVOLUTION DE LA CONSTITUTION FRANCAISE

LA CONSTITUTION DE 1848


  • PRESENTATION DU DOCUMENT


Le document est un organigramme montrant l’articulation des institutions françaises entre 1848 et 1852.

La source, l’auteur, la date sont inconnus et de toute façon ne présentent aucun intérêt !!!

Cet organigramme s’adresse à tous ceux désireux de comprendre l’articulation des institutions françaises.


  • DEFINITION DU TERME CONSTITUTION


Etymologie latine : de constituere : constitue l'Etat, essence de l'Etat.
Une constitution est un ensemble de textes de loi délimitant les pouvoirs de l'Etat.

Elle fonde l'Etat.

Elle détermine la manière dont l'autorité publique doit être exercée.
Cette constitution de 1848 marque le retour de la Seconde République en France.

Elle met fin à la monarchie de juillet instaurée en 1830.

C’est une des nombreuses tentatives d’éradication de la monarchie en France.

Celle-là sera (une fois de plus) de courte durée (4 ans).


  • CONTEXTE HISTORIQUE


En février 1848, une grave crise économique et l’interdiction de se réunir faite aux républicains, avaient provoqué des manifestations dans Paris.

Les insurgés de février 1848 voulaient plus de liberté et de justice sociale.


  • ANALYSE DE L’ORGANIGRAMME




    • Le retour de la République


La Révolution de 1848 amena le retour de la République en France.

Une fois de plus, le peuple de France tente d’en finir avec la monarchie absolue de droit divin.

L’exercice de la « res publica » (la chose publique) apparaît aux yeux des Français comme le système politique le plus juste.

La République a des représentants élus par le peuple.

C’est donc la Nation qui est souveraine, i.e. qui gouverne par l’intermédiaire de ses élus !

La République tire sa légitimité de la volonté populaire.

Ceux qui détiennent le pouvoir sont des élus issus du dêmos, plus question d’asseoir aux commandes de l’Etat français un seul homme qui tirerait la légitimité de son pouvoir d’un quelconque Dieu !


    • Le suffrage universel masculin


Un gouvernement provisoire établit :

  • le suffrage universel masculin,

  • la liberté de réunion,

  • la liberté de presse,

  • la création d’ateliers nationaux1 pour occuper les chômeurs,

  • l’abolition de l'esclavage dans les colonies,

  • l’abolition de la peine de mort pour raisons politiques

C'est la naissance d'une République démocratique et sociale.
Le suffrage universel masculin n’est pas une nouveauté puisque déjà en 1792, sous la Convention, il avait été instauré (notamment par Danton et Robespierre).

Il est un des éléments les plus importants de l’exercice de la démocratie, puisqu’il permet enfin au dêmos : au peuple de choisir ses représentants directs (Suffrage Universel Direct) :

  • députés ;

  • président de la République.


On notera que, si la République en instaurant le suffrage universel direct, se rapproche de l’idéal démocratique, elle s’en éloigne en ne conférant qu’aux hommes le droit de vote !

La République née en 1848 est donc très imparfaite, puisque les femmes sont exclues de l’exercice de la démocratie.

Il faudra attendre le 21 avril 1944 pour qu’une ordonnance prise à Alger par le gouvernement provisoire, les considère comme des citoyennes à part entière.


    • La séparation des pouvoirs


Outre la réapparition du suffrage universel masculin, on notera l’application d’un grand principe énoncé par Montesquieu au XVII° siècle, la séparation des pouvoirs.

Instauration de la République et séparation de l’exécutif et du législatif sont une illustration de la volonté populaire désireuse d’en finir avec un pouvoir despotique, accaparé par un seul homme.

La séparation des pouvoirs garantit la liberté des individus.
A ce niveau encore, nous noterons les imperfections de cette République, puisque seulement 2 des 3 pouvoirs fondamentaux apparaissent.

En effet, le pouvoir judiciaire n’est pas visible sur cet organigramme.


    • L’apparition d’une nouvelle fonction : le président de la République


L’exécutif appartient désormais au président de la République, élu pour 4 ans et non rééligible.

C’est grâce au SUD que le président est élu.

Assurer l’exécution des lois est un pouvoir très important.

En instaurant un mandat court de 4 ans et l’impossibilité de réélire le chef de l’Etat, la Nation se protège contre d’éventuelles tentatives d’accaparer le pouvoir.
Le 1er président de la République élu au SUD fut le prince LOUIS NAPOLEON BONAPARTE.

Cette élection montre toute l’ambiguïté du peuple français face à la politique.

Le peuple s’est rebellé afin d’obtenir une plus grande équité, afin d’en finir avec la monarchie et le premier chef de l’Etat qu’il élit est un aristocrate, pas n’importe lequel, un prince, qui plus est, neveu de celui qui s’était autoproclamé empereur des Français : NAPOLEON BONAPARTE !
Comment expliquer ce choix ?

Méconnaissance ?

Absurdité ?

Peur de l’inconnu ?

Ou en citant René Rémond : « France de gauche vote à droite » ?
CONCLUSION
Nous retiendrons de cette constitution de 1848 :

  • la tentative de réinstaurer la République ;

  • la mise en place du suffrage universel direct, bien qu’imparfait, puisqu’il exclut de la souveraineté nationale les femmes ;

  • la mise en application d’un des principes de la philosophie des Lumières, à savoir la séparation des pouvoirs, afin d’éviter tout pouvoir de type absolu ;

  • la naissance de cette nouvelle fonction qu’est celle de président de la République.


En avril 1848, les élections à l'Assemblée constituante sont gagnées par les républicains modérés.

Les conservateurs ferment les ateliers nationaux, accusés d'être trop coûteux.

En juin 1848, les ouvriers parisiens se révoltent.

La république ordonne la répression.

Il y a des milliers de morts.

L'espoir d'une république assurant la justice sociale disparaît.

LA CONSTITUTION DE 1852


  • PRESENTATION DU DOCUMENT


Le document est un organigramme montrant l’articulation des institutions françaises entre 1852 et 1870.

La source, l’auteur, la date sont inconnus et de toute façon ne présentent aucun intérêt !!!

Cet organigramme s’adresse à tous ceux désireux de comprendre l’articulation des institutions françaises.


  • CONTEXTE HISTORIQUE


La constitution de 1848 a instauré une nouvelle fonction : celle de président de la République.

Ce président est élu au SUD pour une durée courte de 4 années et est non rééligible.

Il s’agit d’éloigner du peuple français le spectre de l’absolutisme, d’un pouvoir détenu sur un temps long par un homme.

Le 1er président de la République élu au SUD, le 10décembre 1848, fut le prince LOUIS NAPOLEON BONAPARTE.
A l'issue de son mandat, Louis Napoléon souhaite une révision de la constitution l'autorisant à être réélu président.

L'Assemblée refuse.

Dans le même temps, l’Assemblée avait décidé de réduire la portée du suffrage universel en exigeant trois ans de résidence pour devenir électeur.

Louis Napoléon saisit ce prétexte pour réussir un coup d'Etat : le 2 décembre 1851 (date anniversaire du sacre de son aïeul), qu'il fait valider par un plébiscite.

Louis Napoléon reçoit le soutien de l'armée, des paysans et d'une partie des républicains, car il incarne à la fois l'ordre, l'héritage de la Révolution et de l'Empire.

A l’issu ce coup d’Etat, il fait arrêter les députés de l'opposition et dissout l'Assemblée.

Les résistances sont rapidement vaincues et les opposants déportés en Algérie.
Un an jour pour jour après son coup d’Etat, le 2 décembre 1852, le prince-président devient l'empereur Napoléon III, à la tête du Second Empire.

Les opposants à l'Empire comme Victor Hugo sont contraints à l'exil.

II supprime les libertés fondamentales.


  • ANALYSE DE L’ORGANIGRAMME


La constitution de 1852 est une tromperie.

En effet, rappelons le sens du terme constitution.


    • Définition du terme constitution


Etymologie latine : de constituere : constitue l'Etat, essence de l'Etat.
Une constitution est un ensemble de textes de loi délimitant les pouvoirs de l'Etat.

Elle fonde l'Etat.

Elle détermine la manière dont l'autorité publique doit être exercée.
Dans le cas de 1852, le dêmos ne peut pas s’épanouir, puisque le président a presque tous les pouvoirs : les chambres sont désignées ou élues sur des listes officielles par lui.

Si une constitution est un ensemble de textes de loi délimitant les pouvoirs de l'Etat, ici c’est un non sens, puisqu’un seul homme accapare tous les pouvoirs.

Les pouvoirs de l’Etat ne sont pas limités, puisque Louis Napoléon les détient tous !

L’absolutisme est de retour.
Louis Napoléon garde le titre et la fonction de président jusqu’au 2 décembre 1852, date à laquelle il se proclame Empereur.

La République est morte, une fois de plus.
L’Empereur détient tous les pouvoirs.

Il est le chef de l’exécutif.

Il nomme ses ministres (rien d’anormal).

Ce qui est gênant et qui montre le retour de l’absolutisme, c’est le total contrôle effectué par l’Empereur sur le corps législatif.

Louis Napoléon a pris soin de multiplier le corps législatif :


- Conseil d’Etat

Nommé par l’Empereur.

- Sénat

-Corps législatif

Elu par le peuple au SUMD.


Il reprend en cela la technique mise en place par son oncle : plus on multiplie le nombre de Chambres, plus on augmente le risque de querelles entre chacune d’entre-elle, chacune souhaitant être plus forte que sa voisine.

C’est l’application politique de l’adage populaire : « diviser pour mieux régner ».

Nous le notons d’ailleurs au travers du Conseil d’Etat chargé de rédiger les lois, alors même que Louis Napoléon a offert au Sénat la possibilité de s’opposer à une loi !

Quant au corps législatif, son rôle est minime.

Il réside à faire croire au peuple, par le biais du SUD, qu’il a encore un rôle politique.
Certes, le SUD est maintenu, mais il n’est que duperie.

La souveraineté nationale échappe totalement au peuple, puisqu’il ne se rend aux urnes que :

  • Pour élire des députés, qui sont d’ailleurs tous des candidats proposés par l’Empereur.

La liberté politique n’existe plus, puisque tous ceux désireux de faire de la politique n’en n’ont pas le droit.

Souvenons-nous de la déportation des opposants en Algérie ou de leur exil.

  • Lors de plébiscite.

Le grand maître du plébiscite fut Napoléon BONAPARTE

Ici encore, Napoléon le Petit (V. Hugo) le singe.

Rappelons que le plébiscite fait déplacer aux urnes le peuple.

Ce dernier a alors le sentiment d’être important, puisqu’il est consulté par le pouvoir.

Le peuple est maintenu artificiellement dans l’usage de la démocratie.

Or, l’Empereur n’organise un plébiscite que lorsqu’il connaît la réponse du vote (c’est l’essence du plébiscite), i.e qu’un OUI massif l’emporte !
CONCLUSION
Cette constitution de 1852 n’a de la constitution que le nom.

Derrière elle, se cache un régime autoritaire, de type absolu : le Second Empire, avant dernier épisode malheureux dans l’aventure de l’enracinement de la République en France.
En juillet 1870, la France déclare la guerre à la Prusse.

Mais le 2 septembre, Louis-Napoléon est fait prisonnier à Sedan et le 4 septembre, un gouvernement provisoire proclame la République.

La défaite militaire entraîne la chute de l'Empire.
LA CONSTITUTION DE 1875


  • PRESENTATION DU DOCUMENT


Le document est un organigramme montrant l’articulation des institutions françaises entre 1875 et 1940.

La source, l’auteur, la date sont inconnus et de toute façon ne présentent aucun intérêt !!!

Cet organigramme s’adresse à tous ceux désireux de comprendre l’articulation des institutions françaises.


  • CONTEXTE HISTORIQUE


Après la chute du Second Empire, les constituants hésitent longuement sur le régime à adopter.

En 1875, les deux chambres élisent le monarchiste Patrice de Mac-Mahon chef de l'Etat, pour une durée de sept ans.

« Sept ans, c'est le choix de circonstances. »

Les monarchistes qui dominent alors l'Assemblée ont besoin de temps, pour trouver un prétendant au trône après le refus du comte de Chambord.
Le Président du début de la IIIème République dispose de pouvoirs étendus.

Le maréchal de Mac-Mahon décide d'assumer pleinement son rôle de président fort.

Mais la confrontation avec une Assemblée républicaine va faire évoluer d'une autre manière la fonction présidentielle.

Le ministère (dirigé par Broglie et choisi par Mac-Mahon) est mis en minorité.

Mac-Mahon décide alors de dissoudre l’Assemblée.

Les députés rédigent une déclaration connue sous le nom de Manifeste des 363 dans laquelle il est affirmé que le cabinet doit, avant tout, jouir de la confiance des parlementaires.

Gambetta avertit alors le président qu'il lui faudra, une fois que le corps électoral aura tranché, se soumettre ou se démettre.
Une majorité républicaine est réélue le 14 octobre 1877.

Pourtant Mac-Mahon s'obstine et nomme comme chef du gouvernement le général de Rochebouët.

Les chambres refusent d'entrer en rapport avec lui et Mac-Mahon doit s'incliner, puis se démettre quand, en 1879, le Sénat passe à son tour dans le camp républicain.
Enfin, la République française s’enracine et s’ouvre alors une période de stabilité politique qui sera ternie par le douloureux épisode vichyssois.

LA CONSTITUTION DE LA IV° REPUBLIQUE


  • PRESENTATION DU DOCUMENT


Le document est un organigramme montrant l’articulation des institutions françaises entre 1946 et 1958.

La source, l’auteur, la date sont inconnus et de toute façon ne présentent aucun intérêt !!!

Cet organigramme s’adresse à tous ceux désireux de comprendre l’articulation des institutions françaises.


  • CONTEXTE HISTORIQUE


LA NAISSANCE LABORIEUSE DE LA QUATRIEME REPUBLIQUE (1944-1946)

1944

été

Libération du territoire national.

Instauration du Gouvernement Provisoire de la République Française (GPRF)




1947

16 janv.

Vincent AURIOL : président de la République instaurant un régime de type parlementaire.

1945

21 oct.

Référendum rejetant le retour aux institutions de la troisième République.

Election d’une Assemblée constituante.




1958

1er juin

Investiture du général De Gaulle

1946

5 mai

Référendum rejetant le premier projet de constitution instituant un régime d'assemblée.







28 sept.

Adoption par référendum de la constitution de la V° République




13 oct.

Adoption par référendum de la nouvelle Constitution
















27 oct.

Promulgation de la la Constitution de la quatrième République.

Démission du général de Gaulle qui lui reproche les faiblesses du régime d'avant-guerre (Discours de Bayeux du 16 juin 1946).
Création de l'Union française, formée de territoires d'outre-mer et de territoires associés.















Avec la Libération du territoire national durant l'été 1944 est instauré sous l'autorité du général de Gaulle le Gouvernement Provisoire de la République Française (GPRF).

Par un référendum du 21 octobre 1945, les Français rejettent le retour aux institutions de la troisième République et confient à une Assemblée constituante élue le même jour le soin d'élaborer une nouvelle constitution.

Un premier projet instituant un régime d'assemblée est rejeté par le peuple lors du référendum du 5 mai 1946.

Un second projet de constitution, instaurant un régime de type parlementaire, est adopté par les électeurs à l'automne : la Constitution de la quatrième République est promulguée le 27 octobre 1946, provoquant la démission du général de Gaulle qui voit en elle un retour aux faiblesses du régime d'avant-guerre (Discours de Bayeux du 16 juin 1946).
Le Préambule de la Constitution de 1946 reconnaît l'existence d'une continuité républicaine en se référant à la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et aux "principes fondamentaux reconnus par les Lois de la République", tout en instituant de nouveaux droits et libertés à l'ensemble des citoyens en matière économique et sociale.

  • Création de la sécurité sociale ;

  • Instauration du SMIG en 1950 (puis du SMIC en 1952)




  • ANALYSE DE L’ORGANIGRAMME


Le rôle du président de la République est effacé.

Si sa fonction demeure, il n’a aucun pouvoir important.
Le Président du Conseil se voit confier la direction de l’exécutif.

Mais cette importance n’est que toute relative, au sens où le chef du Gouvernement apparaît totalement dépendant du Parlement.
Le Parlement est divisé en deux chambres :

  • l'Assemblée nationale ;

  • le Conseil de la République.


Le Parlement est doté de très larges prérogatives :

  • élection du Président de la République ;

  • investiture du Président du Conseil ;

  • contrôle du Président du Conseil et du Gouvernement…




  • FIN DE LA IV° REPUBLIQUE




      • Les partis politiques


Certains acceptent le régime et participent aux gouvernements, ce sont :

  • la SFIO,

  • les radicaux et autres modérés,

  • le MRP(Mouvement des républicains populaires).


D’autres s’opposent au régime, ce sont :

  • le PCF depuis que les 4 ministres communistes ont été démissionnés du gouvernement en mai 1947,

  • le RPF (gaullistes), qui été fondé en 1947 par le général De Gaulle et qui sera actif jusqu’en 1953,

  • les Poujadistes qui expriment la révolte fiscale des petits patrons et se situent à l’extrême droite.




    • L’instabilité Gouvernementale


Elle est liée :

  • au fait que le gouvernement a besoin de 2 votes successifs pour exister (double investiture) ;

  • à la nature du scrutin : les partis sont rendus tout-puissants par l'usage du scrutin proportionnel. Les partis font et défont les gouvernements au gré de leurs alliances politiques ;


Les intermèdes ministériels sont souvent longs et les ministères fort courts.

Pas moins de 24 gouvernements se succèdent pendant les 12 années que dure le régime.

Il en résulte un certain immobilisme, aggravé de surcroît par les guerres de décolonisation (Indochine, Algérie), qui contraste avec le retour à la prospérité et la réalisation de nombreuses prouesses technologiques.
Cette instabilité ministérielle lassera l’opinion publique et discréditera le régime malgré la valeur de certains hommes politiques au pouvoir.
C'est donc au terme d'une lente érosion et sous le coup fatal des événements de 1958 liés à la guerre d'Algérie, que s'effondre le système de la quatrième République.
CONCLUSION
Le général de Gaulle est investi Président du Conseil le 1er juin 1958.

S'amorce alors une dynamique qui conduira à l'adoption par référendum (28 septembre 1958) de la Constitution de la cinquième République : celle-ci, promulguée le 4 octobre 1958 et toujours en vigueur aujourd'hui, opère un changement radical par rapport au système antérieur.

1 Ateliers nationaux : les ateliers financés par l'Etat et qui emploient des chômeurs.

E. BOUCHER HISTOIRE, Première STI
Lycée MALRAUX, Remiremont (88) 2001-2002


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