Kholle histoire : Le Parlementarisme au xixè siècle





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Kholle histoire : Le Parlementarisme au XIXè siècle
RIEY

Mathilde

LS1
INTRODUCTION :

Le parlementarisme est le plus vouent défini comme la doctrine qui donna naissance, au XIXè siècle, au régime parlementaire en France. Celui-ci se compose de 3 organes spécialisés : un Parlement (monocaméral ou bicaméral) exerçant la fonction législative, un chef d'Etat et un Gouvernement détenant la fonction exécutive. Mais régime parlementaire : pas apparu soudainement au XIXè siècle --> fruit d'un long processus humain, de révolutions, revendications et échecs nombreux. Nous pouvons alors nous poser les questions suivantes : Comment le régime politique français sortant d'une révolution -et d'un Empire- va-t-il évoluer dans un système électoral strict pour aboutir aux débuts hésitants du parlementarisme? Aussi, l'évolution du régime parlementaire en France fut-elle constante ou connut-elle des crises et des modifications? Enfin, sur quels faits peut-on affirmer que la IIIè République, née en 1875, vit naître un parlementarisme absolu? Nous tenterons de répondre à ces différentes questions en étudiant l'évolution du régime parlementaire en France entre 1814 et 1880. Nous étudierons tout d'abord la Charte de 1814, partagée entre retour à l'ancien régime et modernité. Puis nous analyserons la seconde Charte de 1830 et avec elle l'apparition du parlementarisme en France, pour enfin observer une suprématie parlementaire à partir de 1879.
I) LE DOUBLE VISAGE DE LA CHARTE DE 1814 :

1)Charte 1814 : étrangère au parlementarisme :

Projet de constitution d'inspiration monarchique proposé par Sénat et Gouvernement provisoire le 6 Avril 1814. Charte imposée à Louis XVIII par vainqueurs et acceptée comme condition à restauration du régime monarchique en France. Louis XVIII est contre ce projet de constitution car elle est une idée des libéraux. Mise en application de la Charte en 1815 car Cent Jours de Napoléon entre temps. C'est un texte de compromis conservant acquis de la Révolution et de l'Empire. Mise en place d'un régime dominé par le Roi --> rôle fondamental du souverain dans institutions ==> pouvoir du Roi s'oppose au pouvoir des Chambres et donc au parlementarisme. Monarchie constitutionnelle -de 79 articles- est mise en place. Rupture totale avec tradition parlementaire. Mais en réalité, on peut observer une ébauche du parlementarisme dans une relecture de la Charte mais surtout dans la pratique de celle-ci.
2) Relecture de Charte : ébauche de parlementarisme :

Charte est un compromis pour libéraux (liberté de la presse, égalité devant la loi, respect des biens nationaux...) --> certaines libertés sont permises. On sait que le parlementarisme est un régime d'ordre libéral : donc déjà petite ébauche du régime dans Charte. Aussi, dans cette dernière, droit composé entre pouvoir royal et nécessité de donner du poids aux organes représentatifs. La Charte de 1814 est inspirée du modèle anglais (Angleterre : berceau du parlementarisme apparu fin XVIIIè). Instaure régime de séparation des pouvoirs --> favorise évolution vers parlementarisme. Roi : chef de l'exécutif, possède partie du pouvoir législatif (concerne initiative et promulgation des lois) mais le partage aussi avec deux Chambres -la Chambre des Pairs et la Chambre des Députés. Mais Roi a pouvoir tout de même supérieur aux Chambres car il possède le droit de dissolution. Donc pas véritable régime parlementaire, mais rupture avec monarchie absolue. Problème : Quel est le vrai visage de la Charte de 1814?
3) Problème de la Charte :

Problème car double visage de la Charte : mélange monarchie et parlementarisme partiel --> Sens de l'introduction de députés au sein des institutions monarchiques? Sont-ils élus pour représenter la nation tout entière? OU députés ne forment-ils qu'un conseil dépourvu de pouvoirs effectifs que le souverain consulte s'il le souhaite, mais dont il n'est pas obligé de suivre les avis? Au fond, en 1830, la France va avoir à choisir entre monarchie aristocratique et monarchie bourgeoise et parlementaire -comme monarchie anglaise.
II) LA CHARTE DE 1830 ET LE PARLEMENTARISME :

1) Charte de 1830 :

Victoire révolutionnaire de Juillet 1830 : grande espérance pour Républicains et Libéraux qui sont partisans su mouvement. Perspective nouvelle d'avancée vers parlementarisme et démocratie. Louis Philippe qui règne à ce moment là est proche des libéraux. Il prête alors serment de fidélité à la Charte --> cadre contrat avec nation. Nouvelle Charte engendre évolution vers parlementarisme et libéralisme. Cela correspond aux aspirations bourgeoises : abolition de la censure de la presse, initiative des lois partagée entre Roi et Chambres. Charte dite "pré-parlementaire" par historiens. Donne rôle important aux Chambres dans jeu institutionnel ==> Début net du parlementarisme. 1815-1830 : Roi gouverne. Il s'appuie sur l'aristocratie car cela constitue pour lui une assise sociale. Mécontentement bourgeois provoqué car Roi est contre une monarchie totalement parlementaire à l'anglaise. Naissance de nouvelles institutions (différentes de celles de 1814)
2) Nouvelles institutions :

Premier abord : changements minimes. Grandes libertés républicaines confrontées : liberté religieuse, abolition totale des privilèges, liberté de la presse, plus de censure, prérogatives du pouvoir législatif quelque peu étendues --> Roi ne peut plus légiférer les ordonnances quand la sûreté de l'Etat est en jeu. Ordonnances ont pour seul objet l'exécution des lois. Initiative des lois partagée entre Roi/Chambres; droit de vote s'étend (avec extension du droit au suffrage). Par rapport à 1814, changements minimes MAIS esprit totalement différent. Maintenant, Charte ne peut plus servir de retour à l'ancien régime. Origine du pouvoir n'est plus la même. Roi accepté par nation -elle-même représentée par Chambres- n'a plus que le rôle de chef de l'Etat. On peut observer la responsabilité des ministres devant les Chambres --> marque du régime parlementaire. Double confiance Roi/Chambres.

==> Charte de 1830 présente l'avantage de permettre un véritable apprentissage du parlementarisme, et la naissance d'une conception dualiste de celui-ci.
3) Un parlementarisme dualiste :

1830 : naissance d'un parlementarisme dualiste : étape majeure entre absolutisme royal et souveraineté du peuple. Doctrine dite classique ou dualiste --> principe d'égalité et collaboration des pouvoirs. Les dualistes refusent la responsabilité unique du ministère dans parlementarisme. Dualistes critiquent les monistes qui considèrent comme illusoire la séparation et l'égalité des pouvoirs. Doctrine dualiste repose sur un double postulat : égalité possible et réalisable entre les pouvoirs par jeu d'équilibre entre responsabilité ministérielle et dissolution. Charte implique collaboration des pouvoirs : comme les trois pouvoirs sont égaux (Roi+Deux Chambre) il faut qu'il résulte une action commune, sinon anarchie. Nécessité d'une intermédiaire --> ministère --> lien vivant entre les pouvoirs. Représente Roi dans Chambres et Chambres dans cabinet du Roi.
==> Nette évolution politique entre 1814 et 1830 entre un régime monarchique et un régime parlementaire avec l'apparition de nouvelles institutions partageant le pouvoir entre Roi et Chambres. Evolution qui va se confirmer en 1875, avec l'apparition de la IIIè République.
III) SUPRÉMATIE PARLEMENTAIRE (1875)

1) Constitution de 1875 : exécutif fort :

Tout d'abord, il est important de préciser qu'une loi du septennat est votée pour préserver les chances d'une éventuelle restauration. Confère le pouvoir exécutif pour sept ans au Président de la République, et cette loi est votée par Wallon (professeur de droit). S'en suit une série de lois constitutionnelles créant une deuxième chambre : le Sénat (le 24 Février), organisant les pouvoirs publics (25 Février) et réglant les rapports entre ces pouvoirs (16 Juillet) --> trois lois constitutionnelles qui définissent un régime de compromis entre républicains et monarchistes. Pouvoir législatif détenu par Parlement formé de deux Assemblées (Chambre des députés et Sénat). Les ministres sont solidairement responsables devant le Parlement et donc régime est parlementaire. Avec l'apparition du Président de la République qui remplace le souverain, le pouvoir exécutif est fort et on assiste à la naissance réelle du parlementarisme dans la constitution de 1875. Mais nous allons voir que la crise du 16 Mai 1877 donna naissance à une conception moniste du parlementarisme.
2) Crise du 16 Mai 1877 :

16 Mai 1877, Mac Mahon (PDR) envoie une lettre à Jules Simon, président du Conseil, dans laquelle il demande une explication car J.Simon désapprouve l'abrogation d'une loi réactionnaire sur la presse en 1875 et lui reproche aussi son manque de fermeté lors du débat à propos du pouvoir temporel du Pape --> contete historique de la crise. Simon démissionne et Mac Mahon nomme Albert de Broglie à sa place. Forme un ministère de droite, d'ordre moral. Mac Mahon ordonne alors la dissolution de la Chambre des députés pour retrouver une majorité conservatrice, sans parlementarisme naissant. 16 Juin 1877, Mac Mahon demande au Sénat son avis à propos de la dissolution. 22 Juin, Sénat accepte dissolution (150/130 voix). Mais Gambetta prononça un discours le 16 Juin contre la politique du gouvernement, où il fit allusion à l'ordre du jour, ordre du jour défiant vis-à-vis de l'exécutif. En effet, le ministère formé par PDR et De Broglie le 17 Mai a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire. Et donc ministère n'a pas la confiance des représentants de la Nation. 25 Juin : décret dissolvant Chambre des députés est publié. Victoire des républicains --> veulent une conception moniste du régime parlementaire. 14 Décembre : fin de l'interprétation dualiste des institutions. Mac Mahon démissionne le 30 Janvier 1878.
3) Vers un régime parlementaire moniste : tournant de 1870 et crise de l'exécutif :

Mac Mahon affirme que "la Constitution parlementaire, en établissant mon irresponsabilité, tandis qu'elle a institué la responsabilité solidaire et individuelle des ministres". République bascule dans régime parlementaire moniste (pas dualité des pouvoirs mais des fonctions). Prépondérance de la Chambre des députés dans la République et par conséquent, on assiste à un effacement logique du PDR (suite à la crise). 5 Janvier 1879, renouvellement du tiers du Sénat, Républicains remportent 66 sièges contre 16 à droite. Assurent donc la majorité républicaine au Sénat (républicains sont donc maîtres dans les deux Assemblés). En 1879, tournant car mesures symboliques, comme le fait que Pari redevienne capitale dans laquelle les pouvoirs publics s'installent. Parlementarisme à l'apogée de sa puissance, on parle même de "parlementarisme à la française". Parlement est maître de son règlement, d'organiser ses services propres et ses sessions. Il a du pouvoir sur ses membres, une compétence absolue en matière constituante. Son action est législative et universelle. Parlement contrôle le Gouvernement. Importance accrue des commissions parlementaires apparaît alors. On peut conclure par l'idée d'une crise de l'exécutif car supériorité du Parlement. ==> Véritable régime parlementaire législatif né entre 1879 et 1880.

CONCLUSION :

En conclusion, nous pouvons affirmer que l'évolution du parlementarisme en France fut nette entre les années 1814 et 1880. Mais cette évolution ne se fit pas sans échecs. Aussi, nous pouvons assister à de grands changements politiques entre le début et la fin du XIXè siècle : on passe d'un régime archaïque, strict -monarchie- à une véritable République instaurée par les nombreuses revendications. Cette évolution politique a été permise en partie grâce au parlementarisme qui fut donc un acteur politique majeur au XIXè siècle, et existant toujours aujourd'hui.

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