Travail : du latin «tripalium» trois pieux instrument de torture : des l’origine connotation macabre, travail associé a la pénibilité souffrance douleur





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Jean pierre Le Crom

Introduction

Travail : du latin « tripalium » trois pieux instrument de torture : des l’origine connotation macabre, travail associé a la pénibilité souffrance douleur, auteurs 16eme siècle travail employé de manière négative Boileau : « artisans sont proprement mécaniques et réputés vils personnes » dans les monastères quand on cherchait un moyen de faire pénitence on demande de travailler la terre contrairement a étudier les livres

Les choses ont changé avec la philosophie des Lumières Montesquieu, Rousseau ils ont fait évolué le concept M : « quelques pénibles que soit les travaux que la société exige on peut tout faite avec des hommes libres » Diderot «  les fortunes seront légitimement reparties lorsque la répartition sera proportionné a l’industrie et aux travaux de chacun. »

19eme siècle travail malédiction passe en devoir social obligatoire pour tous avant 19e travailler ce n’était pas bien puis inversement après le 19e celui qui ne travaille pas est un oisif un bon a rien

Fourrier socialiste utopique du 19e « chacun a le devoir de travailler le même nombre d’heures par jour et le droit de recevoir une part égale selon les moyens de ses produits »

Relations du T : relations à l’ occasion du T : ne parlera pas du travail indépendant, de celui qui travaille à son compte, pas du T chez soi : la vaisselle, faire son lit…, des agriculteurs parce que ce n’est pas du droit du T, pas les fonctionnaires pas un contrat de travail mais un statut

On va parler des rapports entre employeurs et salariés, qui ont à la base un contrat de travail

Au 19eme siècle idée du salariat n’était pas existant, notion de contrat de T à partir de 1890. Livre Leonard maçon de la Creuse : type monte à Paris au moment des grands chantiers Haussmann, passe des contrats commerciaux pour construire des immeubles mais ce n’était pas un contrat de T ct un entrepreneur, patron et lui emploie des personnes, dans nos catégories d’aujourd’hui il peut être travailleur salarié ou travailleur indépendant, cet homme est aussi paysan

Contrat on a avec retraite assurance maladie parfois une mutuelle, une certaine garantie, c’est devenu attractif d’avoir un CT augmentation vertigineuse des personnes salariées, professions indépendantes genre avocats médecins qui sont devenus salariés, même les PDG des grands groupes sont salariés

2 aspects dans le cours : les acteurs du DT relations dit individus groupe force qui se rencontrent s’affrontent passent des compromis, acteurs organisés en syndicats, associations, coopératives mutuelles en corporation en compagnonnages, relations du T, c’est de l’individuel et du collectif

Corporations supprimées à la Rev Fr

Relations individuelles entre employeur et salarié, salaire, durée du tps de T

Relations collectives du T : droit des syndicats, conventions collectives, grèves, de la conciliation et arbitrage des conflits du T, CE …
distinction entre les 2 la formation pro on est a la fois dans les relations individuelles (droit a la formation pro en entreprise) et collectives (organismes de formation).

Chapitre 1 : La libération du travail (de l’Ancien Régime à 1841)

Section 1 : les relations du travail sous l’Ancien Régime

A – La naissance des communautés de métier du XIIe au XVe siècles

1 – Les origines

Les premières communautés de métier apparaissent au XI-XIIe siècle au départ ensemble des artisans et commerçants d’une ville, c’est des marchands lié de manière importante au développement du commerce les chemins ne sont pas surs pillage ils créent des sortes d’associations pour protéger les marchandises transportées d’une ville à une autre et qui peuvent servir de société d’assurance, lié au développement des villes, a la bourgeoisie. On va trouver les 1ere CM déclarées dans le Nord Valenciennes assez vite Parie au XIIe siècle 1ere autorisation donnée « mercatores aqua es », ils avaient le monopole ils avaient seul le droit d’exercer ce commerce en échange d’un impôt qu’ils payaient à la royauté, c la base du régime corporatiste tel qu’il va se développer sous l’AR. Cordonniers à Rouen, des taverniers 1147 à Chartres, communauté des bouchers à Paris

Cette organisation va se généraliser à partir du 12eme siècle. Au départ initiatives locales s’inspirent d’expériences d’autres villes ou d’autres métiers, se construit de manière autonome, classification faite par des historiens.

2 – les différentes formes de métiers

3 types

  • Les métiers dits libre : libre concurrence ou il n’y a pas de monopole, pas une liberté totale il y a des règlements de police

  • Les métiers jurés, les jurandes, les gens doivent jurer d’être membre de la communauté, ils y adhéraient avec des droits et des devoirs à respecter, celui qui rentre dans une communauté jurée il est titulaire du monopole de l’exercice du métier, ceux qui composent le communauté possèdent le monopole, on peut pas exercer le métier si on ne fait pas partie de la communauté ; les caractéristiques :

    • il y a une hiérarchie : 3 caté de gens : les maîtres (artisans installés), les compagnons (les salariés), les apprentis. Les maitres dirigent la communauté seuls,

    • la réglementation du métier : montant du salaire, elle émane du métier lui-même chaque jurande va élire des maitres qui vont rédiger règlements s’occuper des fiances, la représenter. Délégation du roi

  • Les métiers réglés : délégation des autorités municipales

Mais il y avait un certain flou entre les communautés de métier, classification remise en cause

Les 3 types sont pas représentés pareil selon les régions différence entre villes et campagnes, dans certain secteur : province exercice des professions restent libres jusqu’au XIV-XVème siècle, métiers réglés a Lyon sud ouest, s’oppose plus au pouvoir royal. Le métier juré c’est à Paris et autour, région directement soumise à l’autorité royale, prime pour des raisons financières, c’est une grosse source d’argent.

B – l’évolution du XVe au XVIIIe siècles

1 – l’extension des métiers jurés

Un des modèles la jurande va au fond s’affirmer par rapport aux autres.

1498 : les pelletiers (peaux et fourrures), les boulangers 1566, les peintres verriers, deviennent des métiers jurés mais résistance à Lyon Bordeaux dans grandes villes commerçantes

Pq ce modèle se développe ? c une organisation qui a fait ses preuves dans la capitale, il y a différents textes louis XI Henri IV en 1597 vont contribuer à entendre le métier de juré 4eme texte lettres royales de Colbert de 1673 : dans les villes, il exige que tous les artisans qui ne sont pas déjà organisés, qui exercent leur métier de manière libre, et que tous les nouveaux métiers adoptent la forme jurée extension significative du métier juré sur l’ensemble de la France mais une extension significative mais a des limites : la réforme de Colbert ne s’adresse pas aux régions d métiers réglés, la royauté va adopter la législation avec une certaine souplesse c’est pas appliquer avec une rigueur absolue, la royauté a dans certains cas préférait pour des raisons de police donner un statut particulier les offices : gens achètent leur office en échange de contrainte qui font d’eux délégataire de la puissance publique, a l’inverse d’autres métiers vont rester libres pour des raisons humanitaires les regrattiers (fruits et légumes à Paris) pas jurés car ne peuvent pas payer l’impôt, comme ce n’est pas étendu de manière absolue métiers ruraux restent libres car pas de contrôle possible sur leur organisation

2 – Le statut des métiers jurés

1ere caractéristique : la jurande/la corporation a un caractère public, obliger d’être membre de la communauté de métiers, dirigeants élus ont des responsabilités devant les membres et devant l’autorité publique, doivent rendre des compte paient des impôts, rôle en matière de qualité des produits, pas des associations paritaires (égalitaires) ya 3 caté maitres compagnons et apprentis, que les maitres qui dirigent les autres ne peuvent pas faire prévaloir leur intérêt, les compagnons travaillent avec le maître ils font le même travail, ils vivent ensemble, compagnons dorent dans la maison du maître il y a un coté familial, social. Vrai différence c que les maitres ont plus d’épargne, entre les 2 catégories hiérarchie temporaire un apprenti est destiné à devenir compagnon puis maître, revendications en matière de salaire portée par les compagnons seuls et non pas par la corporation. Apprentissage à partir de 16 ans pendant environ 3 ans.

C – La crise des corporations

1 – Les signes de la décadence des métiers jurés

A partir du XVIIème siècle il y des problèmes qui apparaissent :

  • L’accès à la maîtrise devient de plus en plus difficile, la maîtrise est devenu une sorte de monopole familial ; organisé de telle manière pour que leur fils devient maître à leur tour, pour devenir compagnon puis maître il y avait des rituels, compagnons devait faire des chefs d’œuvre devenus de plus en plus couteux droit de réception de plus en plus élevés certains métiers ou on ne recevait plus de maitre avant une période de 10 ans, en gros on est passé à une situation ou compagnon était provisoire à un statut permanent. Entre 1730 et 1760 tiers des recrutements des maîtres à Paris étaient des fils de maîtres.

  • Différentes formes de concurrence, les métiers jurés se caractérisent pas des monopoles, tendance à accroitre le monopole afin d’éviter la concurrence, il y a des conflits importants soit avec des métiers voisins soit avec des gens qui échappent à toute sorte d’organisation, problème manifeste de judiciarisation, sous l’AR beaucoup de procès qui tenter de conserver ou étendre leur monopole, procès entre les tailleurs et les fripiers engagé en 1427 et en 1766 tjs pas fini, les fripiers sont autorisés à faire du neuf à condition qu’ils soient de qualité inférieure a ceux vendus par les tailleurs

  • Tout ce qui se rapporte avec l’innovation : l’un des reproches principaux aux corporations c d’entraver le progrès technique on s’aperçoit que la question du monopole entraine des attitudes qui ne sont pas très modernisatrices. Ex : les passementiers-boutonniers avaient le monopole exclusifs de faire des boutons, fin XVIII modification technique boutons recouverts de soie on passe à du drap moins cher plus solide communauté a obtenu en 1736 que soit interdite la fabrication de boutons recouverts de drap

Ex : les chapeliers : chapeau en castor, chapeau demi castor avec poils de lièvre d’abord interdits puis tolérés à condition qu’ils portent une étiquette spécifique.

  • Les corporations ont des soucis de trésorerie ; le montant des impôts va augmenter de manière très importante.

2 – Le mouvement de réforme

1728 : ? demande de remplacer les communautés de métier par des associations avec un caractère volontaire.

Turgot contrôleur des finances (équivalent d’un ministre des finances) ancien intendant, va préparer et promulguer un édit fev 1776 qui va supprimer les corporations on va basculer dans un autre monde éco et social : le monde de la libre-concurrence. Dans le préambule de l’édit Turgot développe les points de décadence « il sera libre à toute personne de quelque qualité et de quelque condition que ce soit même aux étrangers d’exercer toute espèce de commerce ou de métier et même d’en exercer plusieurs. » liberté du travail, il y a qq exceptions

Cet édit va connaitre des résistances des critiques tellement fortes que Turgot va être obligé de revenir sur sa réforme aout 1776 autre texte compromis entre désir de liberté du commerce et d’industrie de Turgot et le système corporatiste d’AR. Ce nouvel édit distingue 2 classes de professions : l’une ou règne la liberté, et une autre qui reste sous le régime de communauté de métier pour ceux-ci idée mise en œuvre : agrandir plus largement l’espace le territoire pour rendre moins fréquent les conflits entre les communautés. Loi le chapelier 1791 supprime les corporations.

Assez gde confusion dans la tête des gens concernés par l’application des reformes mais un mvt vers plus de simplification des corporations vont fusionner pbs de dettes d’impôts impayés frais des procès restent un pb majeur des corporations avt la Rev.

Conclusion : les relations du travail avt la Rev

Très peu de gdes entreprises on est dans la prédominance de la petite industrie artisanale, en gros a bordeaux 4 compagnons pour un maître et svt qq apprentis à Paris c pareil en 1791 y a 473 établissements qui ont plus de 30 ouvriers ce qui est très peu. Prédominance de la petite boutique il commence a y avoir qq entreprises manufactures royales, privilégiées, les gobelins

Les progrès de l’industrie rurale : pas de corporations, que des métiers libres, le capitalisme c la ou il se sont développés en premier car pas de contraintes industrie rurale c developpé aussi par le fait que le système était une « fabrique » 3 acteurs ppaux des marchands qui commandaient les produits aux artisans qui ss traités tt ou partie de la fabrication a des paysans qui dc avaient un revenu d’appoint, mes mines d’anzin 4000 ouvriers a la Rev ; industrie sidérurgie nantais fonderie royale de canons ; fin XVIII compagnie du Creusot ppale entreprise de France

Sur le plan social distinctions entre différentes catégories d’ouvriers : compagnons, gens qui travaillent ds les manufactures royales qui ont déjà des avantages système de protection retraite mises an place, conditions de travail pénibles mais un peu qu’au XIXeme journée 12h par jour a Nevers mais en soie 18h par jour, moyenne a 15h. le pouvoir d’achat a baissé XVIII entre les 2 périodes 1726 a inflation est de 54% et salaire n’ont augmenté que de 26%. Qualité de vie des ouvriers plus faible fin XVIII qu’au XIX que la Rev liée a des raisons idéo dans la rue il y avait aussi des ouvriers Rev phénomène complexe ds lequel relations du T ont joué leur role. 

Section 2 : La révolution libérale

A  - Le triomphe du libéralisme : le décret d’Allarde (2-17 mars 1791)

Liberté maitre mot des txt rév -> DDHC, art 1er les h naissent…, art 2 1er des dt naturels et imprescriptibles de l’H c la liberté, art 4 L faire tt ce qui ne nuit pas a autrui

Suppression de ttes les entraves a la L, considérations d’ordre éco : suppression du R corporatiste : physiocrates Adam Smith 1er théoricien du libéralisme : recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations publié en 1776 base de cette doctrine : une organisation éco spontanée se réalise par la seule cation des intérêts ind a condition que cette action soit entièrement libre c la meilleure possible car l’intérêt ind conduit tjs le producteur dans un sens favorable au sien et collectif intérêt ind concourt a l’intérêt collectif ; pr la mettre en œuvre in ne pense pas qu’il faut penser une nvelle org° eco, pr eux suffit de supprimer corporations pr que nvel ordre eco se mette en place naturellement, amène le législateur a supprimé les corporations

Elle ne se réalise pas en une seule fois :

  • d’abord nuit du 4 aout la constituante va décider de manière générale abrogation du R féodal et privilèges des corps de métiers

  • décret «  nulle profession utile n’emportera dérogeance » application de ce ppe délicat liste des règles a abroger tt en respectant la propriété, décret d’Allarde ne proclame liberté du travail du commerce de l’industrie que de manière incidente, c du droit fiscal décret sur les patentes qui existe encore 2D ce nvel impôt créé c une taxe qui frappe l’exo de tte profession et simultanément supprime impôt qui avait le même objet, législateur en supprimant impôt prélevé sur les corporations conduit a supprimer les corporations elles-mêmes, ceux a l’origine de ce txt savait très bien ce qu’il faisait, dans son rapport sur le contenu du txt, le baron d’Allarde disait « la faculté de travailler

Article 7 liberté absolue du travail suppression des jurandes et maitrise

B . le déni du droit d’association : la loi le Chapelier 1792

Pendant Rev Fr pour les rev l’asso, le fait de se gper pr défendre intérêts communs portent atteinte a la liberté de 2 manières :
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