Adresses et téléphones utiles p. 11





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La Chapelle Saint Mesmin

Guide municipal 2007
Sommaire

Editorial du Maire p. 3

La Commune p. 4

Le Conseil Municipal p. 5

Adresses et téléphones utiles p. 11

Les Services Municipaux p. 14

Formalités Administratives p. 15

Equipements p. 18

Urbanisme et Environnement p. 19

Services Sociaux et Santé p. 25

Enseignement p. 30

Culture p. 33

Conseil municipal des jeunes p. 35

Index et plan de la Ville p. 36

Jeunesse et Sports p. 42

Tourisme p. 45

Vie Associative p. 46

Transports p. 56

Vie Religieuse p. 59

Artisanat, Commerces et Industries p. 61

Index général p. 77

Index des annonceurs p. 80
Guide municipal 2007 de La Chapelle Saint-Mesmin

Dépôt légal 1er trimestre 2007

Guide édité par la mairie de La-Chapelle-St-Mesmin

Création maquette, mise en pages, photogravure, régie publicitaire et impression :

Scoop Communication, Tél. 02 38 63 90 00 - Fax 02 38 63 90 01

Tous les encarts publicitaires figurant dans ce guide sont la propriété artistique de Scoop Communication, loi du 11 mars 1957. Aucune reproduction ne peut être faite sans l’autorisation écrite de Scoop Communication.
Editorial

Cette nouvelle parution du guide municipal rassemble les renseignements qui peuvent vous aider dans vos démarches administratives et faciliter votre vie quotidienne dans la commune.

La présentation, que nous avons souhaitée claire et complète, de rubriques aussi diverses que le répertoire des associations et des services, les indications concernant les transports en commun, la liste de nos rues et le plan de la ville a été conçue pour permettre une consultation rapide et aisée.

Nous remercions chaleureusement tous ceux qui ont travaillé à cette mise à jour ainsi que les annonceurs, artisans, commerçants et industriels qui ont contribué au financement de cette édition.

En ce début d'année 2007, les Conseillers municipaux et le Personnel de la Mairie se joignent à moi pour vous présenter leurs meilleurs vœux de

santé, bonheur et prospérité

dans une ville toujours plus agréable et accueillante.

Le Maire, Michel TESCHER

La commune

La Chapelle-Saint-Mesmin fait partie des 22 communes de la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire. Elle est desservie par de grandes voies de communication - RN152 - Autoroutes A10 et A71. La sortie « Orléans-Centre » située

au confluent de deux autoroutes se trouve sur son territoire.

La commune est bordée par la Loire sur plus de 5 km. Le sentier de grande randonnée GR3 emprunte l’ancien chemin de halage et permet de découvrir de beaux points de vue sur Orléans et la Sologne. Une des îles de la Loire située entre La Chapelle-Saint-Mesmin et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin est une réserve ornithologique.
Quelques dates d’une longue histoire

> 15 000 ans avant Jésus-Christ : Des chasseurs de rennes sont installés à Monteloup (site découvert en 1967).
> 4 000 ans avant Jésus-Christ : A Monteloup encore, vit un groupe humain (découverte en 1988 de « la Dame de Monteloup »).

> VIe - VIIe siècle (époque Mérovingienne) : Saint-Mesmin combat « Le Dragon », le nom de la Chapelle-Saint-Mesmin supplante celui de Béraire.

> IXe - Xe siècle : invasion des Normands. Le pays est ruiné, la première église détruite.

> XIe - XIIe siècle : l’église actuelle est bâtie.

> XVe siècle : l’église et le village sont pillés et ruinés.

> 1562 : l’église est brûlée.

> Epoque Révolutionnaire : La Chapelle est chef-lieu de canton.

> 1844 : un petit séminaire - collège très important - est bâti dans le Parc du Château.

> 1846 : installation du chemin de fer. La Loire perd son intérêt économique.

> 1881 : le centre se déplace du Bourg vers la Nationale, avec la construction d’une mairie et de quatre classes.

> 1933 : fin d’électrification de la ville.

> 1934 : installation de la société verrière Beauce Bourgogne, qui prend la verrerie Dessaux (fondée en 1927 et reprise en 1930 par Coty) devenue depuis Duralex International France.

> 1939 : construction du premier château d’eau.

> 1950 : installation de Michelin.

> 1952 : groupe scolaire Jean-Vilar

> 1971 : groupe scolaire Bel-Air

> 1972 : gymnase rue d’Ingré

> 1973 : piscine

> 1981 : école maternelle les Vallées

> 1986 : Espace Béraire

> 1994 : école élémentaire les Vallées

> 1999 : nouvel Hôtel de Ville.

> 2001 : réhabilitation de l'ancienne salle des Fêtes pour l'école municipale de danse

et nouvelle bibliothèque municipale

> 2006 : salle polyvalente "Le Plessis des Hauts"
Le Conseil Municipal

Le Maire, les Adjoints et les Conseillers Municipaux Délégués reçoivent sur rendez-vous uniquement.

Le Maire

Michel TESCHER.
Les Adjoints

Daniel PIERLOT, 1er Adjoint

Personnel - Affaires économiques (le jeudi de 10h à 12h)

Jean-François MARTIN, 2e Adjoint

Transport et Environnement (le jeudi de 17h30 à 18h)

Joëlle LAMOUREUX, 3e Adjoint

Culture et Communication - Conseil Municipal de Jeunes (le lundi de 17h30 à 19h)

Jean DEBRON, 4e Adjoint

Finances et Administration Générale (du lundi au vendredi de 16h30 à 19h)

Anne-Marie PORCHEROT, 5e Adjoint

Affaires scolaires (le mercredi de 18h15 à 19h)

Didier BAUMIER, 6e Adjoint

Travaux et urbanisme (sur rendez-vous)

Jean-Claude HUET, 7e Adjoint

Affaires Sociales et Famille (le mercredi de 17h30  à 18h30)

Pascal GUÉRIN, 8e Adjoint

Jeunesse et Sport (sur rendez-vous)

Les Conseillers Municipaux Délégués

Jean-Marie RENAUDAT

Personnes âgées, Associations autres que Culturelles et Sportives (le mardi de 17h à 19h)

Jacques CHARUEL,

Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire (le mercredi de 17h30 à 19h)

Jean-Paul THIMON

Transport et environnement (le lundi de 17h30 à 18h30 et le samedi de 11h à 12h)

Claudine DRUJONT

Jeunesse et Affaires Scolaires (le mercredi de 16h15 à 18h, le jeudi de 18h15 à 19h et le vendredi de 17h30 à 19h)

Maribel WOEHRLE

Sécurité et Comités de quartier

(le mardi de 9h à 12h)
Les Commissions municipales

Urbanisme et Travaux

Didier BAUMIER • Jean-François MARTIN

Joëlle LAMOUREUX • Jean DEBRON

Jean-Marie RENAUDAT • France LAMOUREUX • Serge L’HUILLIER • Pierre BONNIN

Jean-Paul THIMON • Chantal MARTINEAU • Françoise BARRUET • Maribel WOEHRLE

Françoise LEFEVRES • Françoise BESANCON • Gérard BARSE

Jean-Marc BERNARD • Nicolas BONNEAU

Danièle LELONG
Finances

Jean DEBRON • Joëlle LAMOUREUX

Didier BAUMIER • Jean-Claude HUET

Pascal GUERIN • Jean-Marie RENAUDAT

Jacques CHARUEL • Chantal MARTINEAU • Françoise BARRUET

Françoise LEFEVRES • Gérard BARSE •Jean-Marc BERNARD

François NAYRAC • Nicolas BONNEAU

Patrice-Christian DAVID
Culture et Communication

Joëlle LAMOUREUX • Daniel PIERLOT

Simone TOILLIEZ • Jean-Paul THIMON

Claudine DRUJONT • Françoise LEFEVRES

Françoise BESANCON • Nicole DROUET

Danièle LELONG
Affaires scolaires

Anne-Marie PORCHEROT • Pascal GUERIN Claudine DRUJONT • Françoise BARRUET

Claudine MASSOC • Françoise LEFEVRES

François NAYRAC • Nicolas BONNEAU

Patrice-Christian DAVID
Jeunesse et Sport

Pascal GUERIN • Anne-Marie PORCHEROT

Jean-Claude HUET • Simone TOILLIEZ

Jean-Paul THIMON • Chantal MARTINEAU • Claudine DRUJONT

Maribel WOEHRLE • Françoise LEFEVRES • Gérard BARSE

Jean-Marc BERNARD • François NAYRAC

Patrice-Christian DAVID
Affaires sociales

Jean-Claude HUET • Anne-Marie PORCHEROT Jean-Marie RENAUDAT • Simone TOILLIEZ

France LAMOUREUX • Serge L’HUILLIER

Claudine DRUJONT • Françoise BARRUET

Françoise LEFEVRES • Gérard BARSE

Françoise BESANCON • Jean-Marc BERNARD Nicole DROUET • Danièle LELONG
Transport et Environnement

Jean-François MARTIN • Joëlle LAMOUREUX

Didier BAUMIER • Jean-Claude HUET

Simone TOILLIEZ • Jacques CHARUEL

Pierre BONNIN • Jean-Paul THIMON

Maribel WOEHRLE • Françoise LEFEVRES

Françoise BESANCON • Nicolas BONNEAU

Patrice-Christian DAVID
Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

• Michel TESCHER, Maire, Président

• Jean-Claude HUET, Adjoint au Maire, Vice-Président

• Jean-Marie RENAUDAT • Simone TOILLIEZ • Françoise BARRUET • François NAYRAC

Annie GIRAULT • Jean PILATE • Denise DOUSSET • Marie-Andrée BADINIER

Structures

intercommunales
Communauté d’Agglomération

Orléans Val de Loire (Agglo)
Représentation de la commune

au Conseil de Communauté
• Membres titulaires

Michel TESCHER, Daniel PIERLOT,

Jean-François MARTIN
• Membres suppléants

Jean DEBRON, Didier BAUMIER,

Jean-Paul THIMON
Représentation de la commune au sein des commissions communautaires
• Commission Infrastructures - Déplacements

Titulaire : Jean-François MARTIN,

Suppléant : Jean-Paul THIMON
• Commission Aménagement – Loire - Trame verte

Titulaire : Jean-François MARTIN,

Suppléant : Daniel PIERLOT
• Commission Développement économique

Titulaire : Daniel Pierlot,

Suppléant : Jacques CHARUEL
• Commission Cohésion Sociale

Titulaire : Jean-Claude Huet,

Suppléant : Didier BAUMIER

• Commission Environnement au quotidien

Titulaire : Michel TESCHER,

Suppléant : Jean-François MARTIN
• Commission Ressources Humaines – Moyens Généraux

Titulaire : Daniel PIERLOT,

Suppléant : Jean DEBRON
• Commission Finances - Politiques contractuelles

Titulaire : Jean DEBRON,

Suppléant : Jean-François MARTIN

Syndicat intercommunal

d’Aménagement de la Loire

et de ses Affluents (SICALA)

Titulaire : Jean-François MARTIN,

Suppléant : Jean-Paul THIMON
Numéros d’urgence & numéros utiles

> SAMU 15

> Police 17

> Pompiers 18

> Police municipale 02 38 22 34 50

> Services Techniques Municipaux : Eau, Assainissement, Voirie 06 08 05 41 83

> Dépannage Gaz 02 38 53 23 23

> Dépannage Electricité 0 810 333 045

> Info crues 0 825 150 285
> Centre anti-poisons 02 41 48 21 21

> CHR d’Orléans et de la Source 02 38 51 44 44

> Alcooliques anonymes 02 38 42 72 96

> Drogue, alcool, tabac Info Service 113

> Sida Info Service 0 800 840 800

> Aides 02 38 53 30 31
> Accueil sans abri 115

> SOS Amitié 02 38 62 22 22

> SOS Ecoute famille 02 38 62 03 80

> Allô Enfance Maltraitée 119

> SOS Urgences maman 02 38 81 70 70
> Allô service public 3939
CONSEILLER GENERAL DU CANTON D'INGRE

Michel GUERIN, Maire de Saran

Hôtel de Ville

Place de la Liberté

45770 SARAN
DEPUTE DU LOIRET (Pour La Chapelle-Saint-Mesmin)

Serge GROUARD

27 rue du Colombier

45000 ORLEANS, 02 38 53 51 05
SENATEURS DU LOIRET

Eric DOLIGE

Président du Conseil Général du Loiret – Hôtel du Département – 15 rue Eugène-Vignat – BP 2019 – 45010 ORLEANS CEDEX
Janine ROZIER

100 rue de la Borde – 45140 ORMES
Jean-Pierre SUEUR

1bis rue Croix-de-Malte – 45000 ORLEANS

ANPE

165, boulevard de Châteaudun

Orléans, 02 38 78 86 80
APEC (ASSOCIATION POUR L’EMPLOI

DES CADRES)

29 boulevard Rocheplatte

Orléans, 02 38 24 02 90
ASSEDIC DE LA REGION CENTRE

0 811 010 145
BATIR CENTRE

24, rue du Pot de Fer • Orléans, 02 38 79 75 14
CAF (Caisse d’Allocations Familiales)

Place Saint-Charles

45100 ORLEANS, 0 820 25 45 10
CCI (Chambre de Commerce

et d’Industrie du Loiret)

23, place du Martroi • Orléans, 02 38 77 77 77
CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET

11, rue de la Bretonnerie • Orléans,

02 38 62 09 22
COMMISSARIAT DE POLICE

63, rue du Faubourg Saint-Jean

Orléans, 02 38 24 30 00

COMMISSARIAT DU SECTEUR OUEST (Dépôt de plaintes de 9h à 13h)

47, rue des Dix-Arpents

Saint-Jean-de-la-Ruelle, 02 38 70 07 93
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

ORLEANS VAL DE LOIRE (L'AgglO)

Espace Saint-Marc – 5 place du 6 juin 1944 –

BP 95801 - 45058 ORLEANS CEDEX 1,

02 38 78 75 75
CONSEIL DES PRUD’HOMMES

44, rue de la Bretonnerie

Orléans, 02 38 74 58 92
CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)

9 place du Général-de-Gaulle

ORLEANS, 0 820 904 103 ̈
DDASS (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Cité Administrative Coligny • 131, faubourg

Bannier Orléans, 02 38 42 42 42
DDE

(Direction Départementale de l’Equipement)

• Cité Administrative Coligny

131, faubourg Bannier Orléans, 02 38 52 46 46

• Subdivision d’Orléans Centre

14, rue A. Gault •Orléans, 02 38 22 89 30
EDF-GDF (Electricité de France-Gaz de France)

14, rue Albert 1er • 45000 Orléans

• Renseignements & Abonnements,

0 810 745 745

• Dépannage électricité, 0 810 333 045

• Dépannage gaz, 02 38 53 23 23
HABITAT RURAL DU LOIRET, 02 38 77 84 84

• Union Départementale d’Aménagement

et d’Habitat du Loiret (UDAHL)

• Loiret Habitat

• Logis Cœur de France

15, rue de la Bourie Blanche • Orléans,

02 38 77 84 94
LA POSTE

• Bureau de la Chapelle-Saint-Mesmin

9 bis, allée des Tilleuls,

Renseignements : 02 38 72 45 60

Conseiller financier : 02 38 72 45 62
OFFICE SERVICES

14 bis, rue des Grands Champs Orléans,

02 38 62 92 92
OPAC (Office Public d’Aménagement

et de Construction)

6, rue du Commandant de Poli

Orléans, 02 38 70 44 44
PREFECTURE DE LA REGION CENTRE ET

DU DEPARTEMEENT DU LOIRET

181, rue de Bourgogne

45042 Orléans Cedex 1, 0821 80 30 45
SOUS-PREFECTURE

DE L’ARRONDISSEMENT D’ORLEANS

16, quai du Fort Alleaume

45042 Orléans Cedex, 02 38 65 43 00
TELECOMMUNICATIONS

Agence Commerciale de France Télécom

Centre Commercial Halles Châtelet • Orléans,

0 800 101 445
TRESORERIE PRINCIPALE D’ORLEANS

BANLIEUE (T.P.O.B.)

36, quai du Châtelet • B. P. 2415

45032 Orléans Cedex 1, 02 38 65 47 50
Informations Mairie

Retrouvez votre ville sur le Site Internet : www.ville-lachapellesaintmesmin.fr
> Bibliothèque 02 38 22 30 75

> Centre Communal d’Action Sociale 02 38 22 77 75

> Centre de Loisirs 02 38 72 55 46

> Complexe sportif Aurélien-Hatton 02 38 43 72 11

> Complexe sportif Jean-Sadoul 02 38 43 02 92

> Crèche familiale et Mini-crèche 02 38 22 77 75

> Ecole Elémentaire Bel-Air 02 38 72 64 10

> Ecole Elémentaire Jean-Vilar 02 38 72 61 66

> Ecole Elémentaire Les Vallées 02 38 43 87 09

> Ecole Maternelle Bel-Air 02 38 88 04 77

> Ecole Maternelle Jean-Vilar 02 38 43 32 59

> Ecole Maternelle Les Vallées 02 38 72 62 29

> Ecole Municipale de Musique de Danse et de théâtre 02 38 72 13 08

> Espace Béraire 02 38 88 12 13

> Mairie Standard principal 02 38 22 34 54

> Multi accueil 02 38 22 77 71

> Piscine 02 38 72 60 54

> Police municipale 02 38 22 34 50

> Secrétariat Général 02 38 22 34 54

> Service Affaires Scolaires 02 38 22 77 70

> Service Emploi 02 38 22 77 75

> Service Financier 02 38 22 34 52

> Service Jeunesse et Sports 02 38 22 34 51

> Service Personnes Agées 02 38 22 77 75

> Services Techniques 02 38 22 34 55

> Intervention Services Techniques 06 08 05 41 83
Les services municipaux
Hôtel de ville

2, rue du Château, 02 38 22 34 54 -

Fax : 02 38 88 32 99

Heures d’ouverture :

du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30

à 17h15,

vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30.

Permanence État Civil :

samedi de 9h à 12h.
DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

Jean-François VICTOR

Secrétariat • 02 38 22 34 54
SECRETARIAT DU MAIRE ET DES ELUS

• 02 38 22 34 54

Martine THAUVIN
SERVICE AFFAIRES JURIDIQUES

• 02 38 22 34 54

Responsable : Ghislaine BOQUET
SERVICE ETAT CIVIL • 02 38 22 34 54

Responsable : Sylvie ROSSIGNOL
SERVICES TECHNIQUES • 02 38 22 34 55

Responsable : Séverine MELIGNE

En cas d’urgence : Eau, Assainissement, Voirie :

Le week-end et les nuits, 06 08 05 41 83
SERVICE FINANCIER ET SERVICE

DU PERSONNEL • 02 38 22 34 52

Responsable : Marie-Pierre COUTY
SERVICE JEUNESSE ET SPORTS

• 02 38 22 34 51

Responsable : Patrick SEGURAN
CENTRE SOCIAL • 02 38 22 77 75

Responsable : Nadine DARDENNE
SERVICES DES AFFAIRES SCOLAIRES

• 02 38 22 77 70

Responsable : Nadine DARDENNE
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

• 02 38 22 30 75

Responsable : Nicole HAFID
ESPACE BERAIRE • 02 38 88 12 13

Responsable : Eric CHESTIER
ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE,

DE DANSE ET DE THEATRE • 02 38 72 13 08

Responsable : Jean-Gabriel MONTAUT
POLICE MUNICIPALE • OBJETS TROUVES

26, allée des Tilleuls, 02 38 22 34 50

Chef de Police : Daniel FRENETTE

Heures d’ouverture du service :

Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h15 à 12h -

13h30

à 17h15 • Mercredi 9h à 12h – 13h15 à 16h15

• Samedi 9h à 12h
CIMETIERES

• Cimetière rue du Four,

• Cimetière du lieu-dit « Les Pierrelayes »

Heures d’ouverture des cimetières :

8h à 19h du 1er avril au 30 septembre,

8h à 18h du 1er octobre au 31 mars.

Le premier lundi de chaque mois, le car municipal est mis à la disposition des personnes qui désirent se rendre au cimetière des Pierrelayes.

Départ du Centre Culturel à 10h.

Arrêts : Les Pervenches - Jean-Vilar - Les Montaux - Résidence Edilys.
COLUMBARIUM

Il est situé au cimetière des Pierrelayes.

Heures d’ouverture :

8h à 19h du 1er avril au 30 septembre,

8h à 18h du 1er octobre au 31 mars.
Formalités administratives

> ALLO, SERVICE PUBLIC : 3939 La première réponse à vos questions administratives.

Du lundi au vendredi de 8h à 19h, le samedi de 9h à 14h, (0,12 € mn d’un poste fixe)

www.service-Public.fr


Démarches Administratives

Quotient familial 2007 : des cartes déterminant votre quotient familial vous seront délivrées sur présentation du livret de famille et de l’avis d’imposition de 2005. Ces cartes vous permettront de bénéficier du tarif correspondant à votre quotient, lors de votre inscription dans les services municipaux suivants : Restaurant Scolaire, Centre de Loisirs et Ecole Municipale de Musique, de Danse et de Théâtre... (Cette démarche est à effectuer auprès du Service des Affaires Scolaires).
> Attestation de recensement militaire

Où s’adresser : mairie du domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Les jeunes français garçons et filles doivent se présenter au service accueil de la mairie dans le mois anniversaire de leurs 16 ans. Livret de famille, carte d’identité et justificatif de domicile.
> Certificat de nationalité

Où s’adresser : Tribunal d’Instance de votre domicile.

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Vous munir d’une pièce d’identité prouvant votre nationalité française.
> Extrait de casier Judiciaire

Où s’adresser : Demande à adresser à :

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Casier Judiciaire National 107 rue du Landreau 44079 Nantes Cedex 1 (02 51 89 89 51)

Faire une demande écrite sur papier libre. Joindre une photocopie d’une pièce d’identité (délai de réception : 15 jours), gratuit.
> Carte d’électeur, inscription sur les listes électorales

Où s’adresser : Mairie de votre domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

S’inscrire avant le 31 décembre de l’année en cours pour voter l’année suivante, muni d’une pièce d’identité (carte d’identité, livret de famille, permis de conduire) et d’un justificatif de domicile, gratuit.
> Carte de Combattant et Carte d’invalidité militaire

Où s’adresser : Service départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : rue M. Proust, Orléans • Tél. : 02 38 53 36 12.

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Faire une demande écrite sur papier libre ou téléphoner.
> Carte d’invalidité civile

Où s’adresser : Centre Communal d’Action Sociale ou COTOREP, 122, fbg Bannier • 45042 Orléans Cedex

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Formulaire à retirer au Centre Social, 7 bis, allée des Tilleuls ou à demander à la COTOREP.
> Procès-verbaux de perte de documents

et papiers d’identité

Où s’adresser : au Commissariat de Police ou en Mairie si demande immédiate de remplacement de la Carte Nationale d’Identité ou du passeport.
> Carte grise

Où s’adresser : Préfecture du domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Véhicule neuf, véhicule usagé, il faut fournir si vous êtes acheteur : demande de carte grise, pièce d’identité, justificatif de domicile de moins de 3 mois, ancienne carte grise barrée, datée et signée du vendeur, certificat de vente, attestation de gage ou de non gage. Faire établir la nouvelle carte grise dans un délai de 15 jours, pièce supplémentaire à fournir pour les véhicules de plus de 4 ans : certificat de contrôle technique. Possibilité de retirer les imprimés en Mairie (demande de carte grise, certificat de vente).

Les attestations de gage ou de non gage sont à demander directement auprès de la Préfecture par courrier, fax ou Internet.
> Déclaration de naissance

Où s’adresser : Mairie du lieu de naissance

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Dans les 3 jours suivant la naissance. Livret de famille + certificat médical délivré par le médecin ou la sage-femme. Gratuit.
> Copie ou extrait de naissance

Où s’adresser : Mairie du lieu de naissance

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Indiquer votre nom, nom de jeune fille, prénoms, date de naissance. Par correspondance en joignant une enveloppe timbrée à votre adresse. Valable

3 mois. Gratuit.
> Acte de reconnaissance d’un enfant

Où s’adresser : Dans toutes les mairies

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Fournir les pièces d’identité des 2 parents, 2 justificatifs de domicile, la copie intégrale de l’acte de naissance de chacun des 2 parents (de moins de

3 mois). Gratuit.
> Mariage

Où s’adresser : Mairie choisie pour le mariage : domicile de l’un des futurs époux.

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Après avoir déterminé la date avec le service État-civil, rapporter les dossiers au plus tard 1 mois avant la cérémonie.
> Extrait d’acte de mariage

Où s’adresser : Mairie du lieu de mariage

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Indiquer vos nom, nom de jeune fille, prénoms, date de mariage, joindre une enveloppe timbrée à votre adresse. Valable 3 mois. Gratuit.
> Certificat de concubinage

Où s’adresser : Mairie du domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Fournir la pièce d’identité des 2 concubins et 1 justificatif de domicile mentionnant les 2 noms. Gratuit.

> Déclaration de décès

Où s’adresser : Mairie du lieu de décès

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Dans les 24h suivant le décès, se munir du livret de famille du défunt ou d’un extrait d’acte de naissance + certificat établi par le médecin. Gratuit.
> Extrait d’acte de décès

Où s’adresser : Mairie du lieu de décès ou du dernier domicile au moment du décès

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Indiquer les nom, prénoms, lieu et date du décès (nom de jeune fille éventuellement). Par correspondance joindre une enveloppe timbrée à votre adresse.
> Passeport électronique

Où s’adresser : Mairie du lieu de domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Vous devez vous présenter en personne muni des pièces suivantes : une copie d’acte de naissance, 2 photos d’identité récentes et identiques, 1 timbre fiscal de 60 € (ou 30 € pour un mineur), carte d’identité, livret de famille pour les épouses, 1 justificatif de domicile,

Dans le cas d’un renouvellement : fournir votre ancien passeport. L'inscription des enfants sur le passeport des parents n'est plus possible. Vous devez retirer votre passeport vous-même. Ce passeport ne peut être établi en urgence.

> Carte Nationale d’Identité

Où s’adresser : Mairie du lieu de domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Fournir le livret de famille des parents ou une copie intégrale d’acte de naissance avec filiation complète et le livret de famille pour les épouses, 2 photos d’identité récentes et identiques, 1 justificatif de domicile et pour les épouses le livret de famille. Présenter la carte d’identité périmée. Pour les personnes naturalisées, fournir les documents attestant la nationalité française.

Le demandeur doit être impérativement présent lors de la constitution du dossier, notamment pour le relevé de l’empreinte digitale et la signature.

• Pour les personnes domiciliées chez une tierce personne, pièces à déposer :

> document fourni par l’hébergeant attestant de la résidence à son domicile du demandeur depuis plus de 3 mois,

> la pièce d’identité de l’hébergeant

> un justificatif de domicile de l’hébergeant

> un document officiel attestant la résidence du demandeur au domicile de l’hébergeant depuis au moins 3 mois.
> Livret de famille

Où s’adresser : Mairie du lieu de mariage

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

En cas de perte ou de divorce, un duplicata peut être établi sur présentation d'une déclaration de perte ou d'un justificatif de divorce ou de séparation.

> Autorisation de sortie du territoire d’un enfant

Où s’adresser : Mairie du lieu de domicile

Pièces à fournir/démarches à effectuer :

Présence de l’un des parents muni du livret de famille et de sa carte d’identité, d’un justificatif de domicile. Carte nationale d’identité de l’enfant et en cas de divorce le jugement précisant l’exercice de l’autorité parentale.
Équipements pour vous accueillir
Espace Béraire

12, rue Nationale, 02 38 88 12 13 - Fax : 02 38 88 23 76

Accès parking rue de Beauvois ou rue de Béraire

Responsable : Eric CHESTIER

L’Espace Béraire est un complexe socioculturel destiné aux associations, aux entreprises et aux particuliers.

Cet équipement comprend :

• Une salle de congrès (600 places assises),

• Une salle de cinéma-conférences (144 places),

• Une salle de restaurant (100 places),

• Une cuisine,

• Des salles de réunions.

Ainsi peuvent être organisés des fêtes, des réunions de famille, des congrès, des séminaires, etc.
Les salles René Deparday

Derrière la Bibliothèque municipale, accès par la rue du Moulin

Réservées aux activités des associations.

Réservation à effectuer auprès de l’Espace Béraire, 02 38 88 12 13
Le Plessis des Hauts

6 place de l'Hôtel de Ville
La Maison de Beauvois

11, rue de Beauvois

Elle peut accueillir 40 personnes pour des activités associatives calmes, des expositions.

Réservation à effectuer auprès de l’Espace Béraire, 02 38 88 12 13
La Guinguette

5, chemin des Grèves

Cet équipement est destiné aux associations chapelloises et aux particuliers.

Capacité d’accueil : 90 personnes à l’intérieur et 120 personnes à l’extérieur.

Réservation à effectuer auprès de l’Espace Béraire, 02 38 88 12 13
Salle d’exposition du Centre Culturel

17 allée des Tilleuls

Elle peut accueillir des expositions à caractère culturel.

Réservation à effectuer auprès de la Bibliothèque municipale 02 38 22 30 75
Le Plessis des Hauts

6 place de l'Hôtel de Ville

Cet équipement est destiné aux associations chapelloises et aux particuliers.

Réservation à effectuer par courrier à Monsieur le Maire
Urbanisme et Environnement

Vous voulez faire construire ?

Pièce désirée

Certificat d’urbanisme

Délai 2 mois

Où s’adresser

Mairie, nécessaire avant tout achat de terrain à bâtir

Pièces à fournir

Dossier en 4 exemplaires :

imprimé AM390, plan de situation, échelle 1/2000-1/5000, plan du terrain et le cas échéant, note descriptive du projet.

Coût

Gratuit

Observations

Renseignements complémentaires Services Techniques Mairie
Permis de construire
Un permis de construire doit être demandé pour toute construction de plus de 20m2 (habitation, garage, bâtiment industriel, véranda, abri de jardin, agrandissement d’une construction, etc.).

Pièce désirée

Demande de permis de construire. Délai 2 mois

Où s’adresser

Mairie

Services Techniques

Pièces à fournir

Dossier en 4 exemplaires :

Imprimé de P.C. Plan de masse et plan de situation. Plan du projet et photo du terrain. Etude de sol en raison de la présence de nombreuses carrières sur la commune

Coût

Gratuit

Observations

Renseignements

complémentaires,

Services Techniques Mairie
Déclaration de travaux

Cette formalité concerne les constructions exemptées de permis de construire sur un terrain déjà bâti et s’applique à toute construction de moins de 20m2, et tout projet modifiant l’aspect extérieur d’une construction existante (clôture, serre, abri de jardin, etc.).

Pièce désirée

Demande

d’autorisation.

Délai un mois

Où s’adresser

Mairie Services Techniques

Pièces à fournir

Dossier en 3 exemplaires :

imprimé demande autorisation relative aux clôtures et travaux divers. Plan de masse et de situation. Plan du projet.

Coût

Gratuit
Observations

Renseignements complémentaires Services Techniques Mairie

Permis de démolir. Délai deux mois.

Arrêté d’alignement

Où s’adresser

Mairie Services Techniques

Mairie Services Techniques

Pièces à fournir

Dossier en 4 exemplaires :

imprimé de permis de démolir, plan de masse et de situation, plan du bâtiment à démolir, documents photographiques.

Demande d’alignement.

Coût

Gratuit

Gratuit
Observations

Renseignements complémentaires Services Techniques Mairie

Renseignements complémentaires Services Techniques Mairie
Prestations de divers services

Pièce désirée

Branchement d’eau potable

Permission de voirie

Réalisation d’un bateau

Occupation du domaine public

Branchement du tout-à-l’égout

Raccordement des eaux

pluviales au caniveau
Où s’adresser

Mairie Services Techniques

Mairie Services Techniques

Mairie Services Techniques

Mairie Services Techniques

AgglO*

AgglO*
Pièces à fournir & observations

Formulaires en mairie

Demande à adresser par courrier à Monsieur le Maire, 15 jours avant le début des travaux.

Contacter Monsieur Jahier

au 02 38 78 76 31
* AgglO : Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire
La Chapelle-Saint-Mesmin est classée « Ville Fleurie » avec la distinction « deux fleurs ».

Concours de fleurissement Jardins, Maisons, Balcons
La Chapelle-Saint-Mesmin participe chaque année au concours départemental de fleurissement. Fleurissez vos maisons, vos balcons, vous aurez le plaisir de mettre en valeur votre cadre de vie et peut-être d’être récompensés.

Le jury communal effectue la sélection en juillet.

Plusieurs catégories sont répertoriées :

> Maison avec jardin très visible de la rue - type fleuri,

> Maison avec jardin très visible de la rue - type paysager,

> Maison avec décor floral installé sur la voie publique,

> Maison avec balcon ou terrasse, sans jardin visible de la rue et sans utilisation de le voie publique,

> Maison n'entrant pas dans les 3 catégories précédentes et ayant de ce fait des possibilités limitées de fleurissement

> Immeubles collectifs,

> Hôtels, restaurants et cafés avec ou sans jardin,

> Professionnels de l’horticulture et assimilés,

> Commerces (sauf fleuristes et jardineries), bureaux.

> Entreprises diverses

Les Chapellois qui souhaitent participer au concours des maisons fleuries, peuvent s'adresser au secrétariat du Maire avant le 30 juin.
Environnement

Balayage des trottoirs

en cas de chute de neige ou de verglas

Les propriétaires, locataires ou concierges sont tenus de balayer la neige sur le trottoir au droit de leur propriété en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils sont tenus d’y jeter du sable, des cendres, de la sciure de bois ou du sel.
Travaux

Tout dépôt sur la voie publique à l’occasion de travaux (sable, matériaux) doit faire l’objet d’une permission de voirie.
Elagage des arbres

Les riverains doivent élaguer les arbres, arbustes et haies en bordure de la voie publique de manière à ce qu’ils n’empiètent pas sur celle-ci et que les branches ne viennent pas toucher les câbles EDF et PTT.

La distance à respecter pour la plantation des haies et des arbres par rapport aux limites séparatives ainsi que la hauteur figurent dans le code civil article 671 et suivants.
Bruits

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques sont autorisés :

> Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h,

> Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,

> Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Feux de plein air

> Le brûlage des résidus de jardins est interdit en application de l’article 84 du règlement sanitaire départemental.

> Les déchets doivent impérativement être apportés à la déchetterie la plus proche ou mis en dépôt aux fins de compost.

> Le brûlage à l’air libre d’autres matières (sacs plastiques, résidus, divers...) est strictement interdit.
Les chiens

sont souvent la cause de désagréments pour les pétons. Il appartient à chaque maître de faire disparaître les traces du passage de son animal, afin qu’enfants et parents puissent se promener agréablement.

Pour la promenade de vos toutous, utilisez les distributeurs de sachets à excréments tous situés à proximité d’une poubelle. Ramassez : un geste simple pour une ville propre.
Collecte sélective

des déchets ménagers
Les consignes de tri

Tri + recyclage

la combinaison gagnante, qui permet d’économiser de l’énergie tout en préservant nos ressources naturelles.
Les corps creux

Boîtes métalliques, bouteilles et

flacons en plastique, briques alimentaires.

A déposer dans le bac à couvercle bleu ou au point d’apport volontaire

A mettre dans la poubelle ordinaire :

Les bouteilles d’huile, les films et sacs plastique, les petits emballages en plastique (ketchup, mayonnaise, pots de yaourt, crème fraîche, etc.), les barquettes en polystyrène, les boîte de conserve contenant des restes.

A déposer en déchetterie :

Les emballages en plastique ayant contenu de l’huile moteur, les produits de jardinage (désherbant...) ou d’entretien à teneur toxique (solvant, soude, décapant).

Les corps plats

Cartons, cartonnettes, prospectus, journaux, et magazines. A déposer dans le bac à couvercle jaune ou au point d’apport volontaire

A mettre dans la poubelle ordinaire. Les documents sous blister, les films plastiques, les papiers souillés, les autocopiants, les cellophanes, les enveloppes kraft, les mouchoirs jetables, les couches bébé, les cartons et barquettes souillés, la vaisselle en carton.

A déposer en déchetterie :

Les cartons trop volumineux.
Le verre

Bouteilles, bocaux et pots en verre

A déposer dans le bac à couvercle vert ou au point d’apport volontaire

A mettre dans la poubelle ordinaire. Les objets en faïence et en porcelaine, le cristal, la vaisselle en « verre », les pots de fleur, les pare-brises, les vitres, les miroirs, les ampoules électriques.

A déposer en déchetterie :

Ce sont des verres spéciaux qui ne peuvent pas être recyclés en mélange avec le verre des emballages ménagers.

Collecte des déchets ménagers résiduels :

Le mardi matin et le vendredi matin

Les collectes auront lieu normalement la mardi 8 mai 2007.

Pas de collecte les mardis 1er mai 2007, 25 décembre 2007 et 1er janvier 2008.
Collecte sélective

Pour les corps creux et les corps plats :

Vendredi (toute la journée)

Les collectes auront lieu normalement le 14/07/06
Collecte du verre :

Jeudi en semaine impaire (toute la journée)
Vos bacs doivent être sortis : la veille au soir pour les collectes du matin, le matin pour les collectes de l'après-midi et rentrés le plus tôt possible après la collecte.

Seuls les bacs mis à disposition pour la collecte des déchets sont acceptés. Ils ne doivent pas rester à demeure, ni être échangés avec des bacs attribués à une autre adresse.

Merci de mettre vos cendres froides et vos sciures dans un sac plastique fermé. Pensez aux personnes qui manipulent vos déchets !
Sont interdits : les sacs, les végétaux et les gros cartons sont à déposer en déchetterie, de même que els produits dangereux (solvants, peinture, etc.) et les objets encombrants. Ils ne seront pas collectés avec vos déchets ménagers.
Où obtenir vos bacs ? (pour la collecte des déchets ménagers résiduels comme pour la collecte sélective)

au Service Technique de la Mairie, le jeudi de 13h30 à 17h (se munir d’un justificatif de domicile).
Points d’apport volontaire (voir plan p 40)

Multiflux (Corps plats : journaux, magazines, cartonnettes – Corps creux : boîtes métalliques, flacons et bouteilles plastiques)

rue d’Orentay

Espace Béraire

place du Bourg

route de Blois, parking Intermarché

Verre

Zone de La Chistera

Les dépôts doivent être effectués entre 7h

et 22h, afin de respecter le voisinage.

Le dépôt d’ordures (détritus, sacs poubelles, encombrants, déchets verts...) à côté des points d’apport volontaire est strictement interdit sous peine d’amende.
Objets encombrants

Prochaines collectes le jeudi 1er février 2007 et

le lundi 29 octobre 2007

Attention ! merci de sortir vos encombrants la veille au soir du jour de collecte car elle démarre à partir de 5 h du matin.

Les voies privées fermées à la circulation et les voies en impasse sans possibilité de retournement du véhicule de collecte ne sont pas collectées, il faut regrouper les encombrants au début de la rue.

> Acceptés :

Tout déchet ménager encombrant, dont le volume n’excède pas 1 m3, qui, en raison de sa nature ne peut être collecté avec les déchets ménagers : mobilier usagé, vieux matelas, déchets de certains travaux de bricolage des particuliers.

> Refusés :
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