François Furet et Denis Richet





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La Révolution française

François Furet et Denis Richet

Marabout Université

La France de Louis XVI

La société d’Ancien Régime
Clergé :

  • - 150 000 hommes

  • Ne paie pas d’impôts, mais uniquement un "don gratuit"

  • Perçoit la dîme, normalement un 10e, dans les faits un 20e de la récolte

  • Possède 10% des terres du royaume importants revenus

  • 1er ordre : Catholicisme religion d’Etat depuis le Concordat de 1516, intensité de la vie religieuse, incroyance quasi inexistante. L’Eglise encadre la masse de la population qui ne remet pas l’organisation sociale en cause, car elle la croit voulue par Dieu.

  • Interface : haut Clergé riche, composé de nobles / bas Clergé (curés de campagne) proche de la condition du Tiers, idées réformatrices ; Clergé moyen dans les villes.


Noblesse :

  • Plusieurs centaines de milliers de personnes

  • Conserve part justice, police dans le village, ainsi que des prérogatives honorifiques (banc réservé à l’Eglise, monopole de la chasse, ports de l’épée).

  • Exempt de l’impôt royal : la taille.

  • Perçoit droits seigneuriaux : cens (argent), champart (nature), droits de mutation, banalités. La contrepartie féodale de la protection est oubliée.

  • Possède 25% des terres et perçoit donc aussi des revenus fonciers.

  • Contre-offensive aristocratique dès la mort de Louis XIV – qui avait domestiqué la noblesse, la réduisant à son service et aux courbettes de la Cour, ceci lui permettant de jouir de la concentration de tous les pouvoirs – : monopole dans les ministères, les intendances, places d’officiers contestation de l’absolutisme.

  • Haute noblesse (quelques milliers) vit à Paris et Versailles : train de vie très coûteux (revenus fonciers)

  • Petite noblesse de province : vie difficile attachée aux exemptions fiscales et aux redevances féodales  exploite les paysans sur ses terres tensions dans les campagnes.


De 1730 à 1780 : hausse de la valeur des productions (céréales, bois, vin) et hausse plus rapide de la rente foncière (X2) aubaine pour les 2 ordres privilégiés. L’abondance de main d’œuvre fait baisser le salaire réel ; les inégalités de revenus vont croissantes tension !
Tiers Etat :

  • 98% de la population

  • Paie la taille, la dîme, les droits seigneuriaux.

  • Accroissement très important : population française de 20 à 26 millions au cours du siècle. Natalité toujours élevée + baisse de la mortalité : moins de famines et de guerres. La hausse des prix qui débute dans les années 30 rend les variations saisonnières moins importantes.

  • 36% de la population a moins de 20 ans ; 24% plus de 40 ans révolution possible.


Couche supérieure : la bourgeoisie

  • enrichie du PT (textile, bâtiment, métallurgie), de l’endettement de l’Etat, du négoce (colonies, négriers => essor de Nantes et Bordeaux)

    • Fortunes considérables que les bourgeois croient devoir à leur mérite et non à leur naissance.

    • Mouvement général d’ascension sociale, d’enrichissement dus à l’expansion économique

    • revendications politiques (partage du pouvoir), la Bourgeoisie se sent et est souvent humiliée par la Noblesse

    • La bourgeoisie peut entretenir des écrivains, des philosophes, qui l’étaient avant par des nobles et pouvaient donc difficilement exprimer leurs idées novatrices : raison, bonheur, tolérance, irrationalité de la religion, parasitisme des seigneurs.

  • Les salariés de la bourgeoisie viennent de la surpopulation paysanne.

  • Il n’y a pas une organisation salariale, la Bourgeoisie n’a rien à craindre, le peuple des villes s’insurge devant la hausse des prix, devant les taxations, non devant la faible hausse des salaires.

    • Bourgeois et peuple ont donc un ennemi commun : le privilège.


A la campagne :

      • ¾ de la population

      • Très faible productivité du L

      • Lors d’une mauvaise année, la situation devient très précaire vagabondage, chômage, mendicité = plaintes croissantes à la fin du siècle.

      • Equilibre instable entre le nombre d' hommes et le volume des subsistances ; on vit au jour le jour, l’angoisse et la précarité sont constantes.

      • Si une mauvaise année survient (gel, grêle, sécheresse, guerre avec ses pillages) stockage, flambée des prix, mortalité chez les + misérables nombre d' hommes compatible avec richesses produites.

      • Sentiment profond d’injustice : la taille n’est pas payée par tous. Le paysan propriétaires (1/2) a un grand nombre d’obligations envers son seigneur : cens, champart, doit subir les chasses aristocratiques, doit utiliser le four, le moulin, le pressoir seigneurial  oppression économique et humaine.

      • La hausse des prix agricoles du 18e siècle n’a que profité aux ordres privilégiés

      • Qui vendent les productions de leurs terres. La production du simple paysan sert uniquement à nourrir la famille ; il n’y a pas de surplus à vendre.



La monarchie absolue
Bien qu’attaché à la tradition, à la monarchie absolue, Louis XVI, qui exerce son pouvoir assez mollement, n’est pas dénué de sens politique. Il approuve par exemple Calonne dans son projet de réforme fiscale, mais il cède à la noblesse et à sa très néfaste femme, Marie-Antoinette (surnommée "Madame Déficit"), farouchement opposés à toute idée de réforme ou de suppression de privilège. Pourtant un impôt juste, applicable à tous, proportionnel aux richesses, aurait pu sauver la situation financière de la France qui était désastreuse (plus de la moitié du budget allait au règlement de la dette et l’Etat s’endettait encore) et fut aggravée par l’intervention militaire française en Amérique du Nord. Ainsi, les forces de résistance furent telles qu’elles empêchèrent de remédier à la crise financière.

La ville bourgeoise, jalouse, se dresse contre la Cour, symbole du privilège social, cette cour qui mange 6% des revenus du Trésor. Ce ne sont pas les fastes qui choquent, mais les ruineuses faveurs : pensions, dons etc…, il y avait scandale sur scandale. Louis XVI aurait pu remédier à la situation, car la révolution n’est pas seulement née du mouvement social et économique, mais aussi de l’anecdotique, du scandale. Le refus de réformer la Cour montrait la solidarité royale avec les ordres privilégiés.

Au 18e, après le règne de Louis XIV, les nobles ont conquis les plus grandes charges de Versailles et surtout les intendances, symboles de la toute puissance du monarque absolu et de la faiblesse des grands nobles. Qui plus est, les parlements – et surtout celui de Paris – redeviennent les véhicules de l’opposition à l’absolutisme du Roi. Louis XVI est donc affaibli et isolé.

Les nobles s’accrochant à leurs privilèges, devant la déroute financière du pays, Louis XVI convoque en août 1788 les Etats Généraux ; les nobles croient qu’ils vont en être les maîtres comme jadis.

Les 10 années qui précèdent la Révolution
Il y a eu sous tout le règne de Louis XVI, une longue dépression relative des prix des céréales, mais le prix du vin, soutenu par une forte demande, croissait. Or en 1779/80, les prix s’effondrent (surproduction). Seuls les simples paysans sont touchés, le commerce extérieur et l’industrie (bâtiment) connaissent un essor ; l’économie se porte donc globalement bien.

Les dépressions dont nous parlions font tomber les revenus fonciers ; pour maintenir leur train de vie et face aux autres prix qui augmentent, les seigneurs vont augmenter le poids qu’ils exercent sur les paysans, cherchant de vieux droits dans les archives qui étaient tombés en désuétude (les paysans brûleront lors de la révolution les archives) forte tension dans les campagnes. Qui plus est, le second semestre 1788 connaît une effroyable récolte. Le prix des céréales flambent (après la régulière dépression du siècle) pour être les + chers du siècle en juin/juillet 1789. Il n’y a plus de stocks à la campagne les débouchés industriels baissent, l’emploi se ferme.

Dans cette situation de crise, les nobles se réservent plus que jamais les grands emplois et charges d’Etat (officiers) colère croissante de la bourgeoisie dans les villes.

Si de toutes parts, il y a désir de réformes, de changements (parfois radicalement opposés donc), uniquement une infime minorité pense à renverser le système. A la veille, de la Révolution, la Nation française est monarchiste.


La révolte des ordres

Les notables et les parlements
Eté 1786, Calonne met au point une réforme fiscale : l’impôt serait perçu sur toutes les terres et proportionnellement aux revenus. Il imagine des assemblées consultatives (élues au suffrage censitaire) qui décideraient avec le roi de l’avenir du royaume. Le 22 février 1787, une assemblée de notables (choisis par le roi) – et non les parlements qui auraient été défavorables aux propositions – doit s’exprimer sur les propositions. Calonne leur expose le gigantesque déficit ainsi que l’injustice et l’impopularité des privilèges. Les privilégiés et les réformateurs proches de Necker – que Calonne désigne comme responsable – s’opposent à ces réformes, Calonne fait peur, Louis XVI le renvoie sous la pression de Marie-Antoinette.

Un des opposants, l’archevêque Loménie de Brienne le remplace le 1er mai. Par manque d’argent, il doit revenir au programme de Calonne. L’assemblée se déclare sans pouvoir pour le voter. L’aristocratie réclame la convocation des Etats Généraux. Le roi s’y refuse et renvoie l’assemblée des notables. Les parlements prennent alors la relève en s’opposant à Brienne. Le Parlement de Paris réclame la convocation des Etats Généraux qui sont les seuls à pouvoir faire consentir de nouveaux impôts. Devant les blocages exercés par celui-ci, le roi exile le Parlement de Paris à Troyes. La population parisienne et les parlements de province soutiennent le Parlement de Paris ; le pouvoir le rappelle et renonce à ses nouveaux impôts. Brienne lance une série d’emprunts que le roi impose le 19 novembre sans le consentement du parlement. Celui-ci s’oppose le 4 janvier 1788 aux lettres de cachet et se permet des remontrances au roi. Le roi veut enlever tout pouvoir au parlement avec l’aide du Garde des Sceaux Lamoignon, la tension est extrême, Louis XVI met le parlement "en vacances".
La révolte parlementaire a lieu dans tout le royaume ; l’anti-absolutisme (idées réformatrices) est important. Les privilégiés (noblesse), via les parlements, entament une révolution contre le pouvoir royal, parfois violente (Béarn, Bretagne, Dauphiné). L’assemblée de Vizille du Dauphiné est dominée par le Tiers ; il veut participer à une assemblée nationale, désir de révolution nationale (ambition bourgeoise)  révoltes régionales.

Le roi finit par céder ; il convoque les Etats Généraux le 8 août 1788 pour le 1er mai 1789, il rompt ainsi avec la tradition absolutiste. Le 24, Brienne est renvoyé et Necker (genevois, roturier, protestant, banquier) rappelé. Il cède au courant, attend les EG.

La crise générale
1787 : pluies + inondations, puis sécheresse, puis grêle le 13 juillet 1788 (ouest) = moisson de 1788 catastrophique sous-production industrielle + chômage mendicité, vagabondage. De plus, augmentation des prix (pain : X2 à Paris, X3 en province).

Hiver 1788/89 : troubles en Bourgogne, Provence, Bretagne, Alsace : paysans et ouvriers pillent et menacent seigneurs qui demandent leurs redevances. Anarchie. L’accusation remonte jusqu’au roi. Le Tiers (paysans, ouvriers, bourgeois) s’unit contre les privilèges seigneuriaux et l’état traditionnel ; pas d’opposition au sein pour le moment.

La crise politique et éco se nourrissent l’une l’autre.

Les privilégiés exigent en 1788 que les EG soient convoqués et composés selon la forme de 1614 (élections par ordre, votes comptabilisés par ordre, délibérations séparés, même nombre de députés par ordre), le silence du roi les inquiète  Rupture des parlements avec le Tiers qui exige un doublement de ses représentants et un vote par tête ( par ordre). Il dominerait alors, car il y aurait ralliement de nobles et du bas clergé. Il y a revendication égalitaire = fin société à ordre. Après la lutte contre l’absolutisme, voici la lutte contre les privilèges.

Le parti national
Noyau formé par le Tiers, mais aussi ralliements de nobles et de membres du Clergé. Le bonheur collectif devient central. Personnalités : Brissot (pauvre), Barnave (bourgeois grenoblois), Mirabeau (noble provençal), Sieyès (chanoine à Chartres).
Evolution intellectuelle du siècle : début du siècle : critique davantage philosophique du système politico-religieux et de la religion. Au milieu du siècle, l’offensive se précise :

  • De l’Esprit des lois (Montesquieu, 1748) : renforce John Locke ; séparation des pouvoirs, car le pouvoir doit avoir des limites.

  • 1er volume de l’Encyclopédie (1751).

  • Du Contrat Social (Rousseau) : il doit y avoir une souveraineté du peuple (=démocratie). L’individu doit, via un contrat, se soumettre à la volonté générale. Il doit abandonner ses droits à la société, car en tant que membre du gouvernement de tous, il ne ferait qu’obéir à lui-même.

VOIR CES ŒUVRES DANS LE MANUEL SUR LE 18E SIECLE

La polémique est violente, mais en 70, la bataille est gagnée dans le public cultivé ; à la fin du siècle, l’aristocratie de Versailles applaudit au triomphe de Figaro sur Almaviva.

On ne peut opposer le déisme de Voltaire au matérialisme d’Holbach, le libéralisme de Montesquieu au démocratisme de Rousseau, car tout l’effort intellectuel du siècle converge vers une critique de l’Eglise et du despotisme, vers la tolérance, la liberté, l’égalité, les droits de l’homme. La voie du bonheur humain doit passer par la transformation de l’Ancien Régime.

L’école physiocratique : Quesnay, un médecin du roi, a jeté dès les années 50 les bases de la revendication libérale contre la tradition colbertiste. Les physiocrates sont les 1ers théoriciens du calcul éco global et de la croissance annuelle, et surtout les doctrinaires de la liberté économique, du "laisser faire, laisser passer", bref du capitalisme libéral. Entre les années 50 et 80, de Quesnay à Dupont de Nemours, les disciples ont étendu au domaine politique les bienfaits de la Liberté.

La réflexion fut longue, Mirabeau déclarera : "Nous avons des avances d’idées".
Le parti national est l’opinion des villes et surtout des clubs, réouverts fin 1788 :

  • Le Club de Valois : Duc d’Orléans (grand maître du Grand Orient de France depuis 1773), Condorcet, La Rochefoucauld, Sieyès, Montmorency.

  • Société de l’abbé Morellet (discussions sur problèmes éco et finances) : Talleyrand, Roederer.

  • Société des Amis des Noirs (contre la traite) : Mirabeau, Lavoisier, La Fayette, Condorcet, Brissot.

  • Société des Trente : (aristocratie libérale) : de La Fayette à Talleyrand.

Le 27 décembre 1788, Necker – avec l’accord du roi – cède au parti national et accepte le doublement du tiers aux EG. Mais le roi refuse le vote par tête, ce qui revient à ne rien faire, il mécontente donc privilégiés et tiers. La guerre civile éclate en Bretagne

En février 1789, pour Sieyès la noblesse "est assurément étrangère à la nation par sa fainéantise.

Les trois révolutions de l’Eté 1789

La révolution des avocats
Tous les Français de + de 25 ans purent voter pour leurs représentants aux EG = 1165 députés : - de 600 pour le tiers – que des bourgeois, surtout des hommes de loi – et - de 300 pour les autres. L’abbé Sieyès est élu du tiers à Paris et le comte de Mirabeau, rejeté par son ordre, à Aix-en-Provence.
Le 4 mai 1789, le cérémonial de procession des EG humilie le tiers, traité avec arrogance par les 2 autres ordres. Le 5 mai, la session est ouverte dans la salle des Menus-Plaisirs. Necker y expose la situation financière du royaume ; il n’avoue que 56 millions de déficit et propose un emprunt de 80 millions. Les députés se trouvent réduits à accepter un expédient financier. Le roi n’ordonne ni la séparation des Chambres, ni la réunion des ordres, si bien qu’il ne satisfait aucun des ordres ; les EG sont paralysés. Certains membres du tiers veulent refuser le vote par ordre, mais la plupart ne veulent pas entrer dans l’illégalité, ils ne se constituent pas en assemblée, se rebaptisent cependant "députés des communes". Le Clergé propose conciliations entre 3 ordres, car tiraillé entre haut et bas Clergé, le tiers demande la réunion des 2 chambres. L’arbitrage des ministres et les nlles conférences à partir du 30 mai n’y font rien, les désaccords sont partout, surtout dans les rangs de la noblesse. Cette tension soude les représentants du tiers, les meneurs sont Sieyès, Mirabeau, Bailly, Target, Barnave, Mounier ou encore Le Chapelier.

Le 10 juin, sur proposition de Sieyès, le tiers décide de "sortir d’une trop longue inaction" et invite les 2 autres ordres à se joindre à lui pour une vérification commune des pouvoirs de "tous les représentants de la nation". L’appel est lancé le 12 au soir ; le 16, 19 députés ecclésiastiques, dont l’abbé Grégoire, siègent aux communes. Le 17, l’Assemblée se baptise "Assemblée Nationale" ; un nouveau pouvoir indépendant du roi est créé. Le 18, ils s’attribuent le vote de l’impôt. La majorité du Clergé se prononce pour la réunion, mais seuls 80 nobles. Les autres se tournent vers Louis XVI qu’ils avaient combattu. Malgré ses ministres, le roi prévoit une séance royale le 22 juin et fait fermer pour préparation la salle des Menus-Plaisirs. Le 20, les députés de l’Assemblée Nationale trouvant porte close, se rendent dans une salle toute proche, celle du jeu de paume, où ils prêtent serment, sauf un, (rédigé par Target et lu par Bailly) "de ne jamais se séparer et se rassembler partout où les circonstances l’exigeront, jusqu’à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides". Le 22, l’AN siège dans l’église Saint-Louis et accueille 150 députés du clergé.

Le 19, en préparation de la séance royale, Necker préconise l’égalité fiscale, l’admission de tous aux fonctions publiques, le vote par tête pour les futurs EG, non dans l’immédiat et de ne pas casser ouvertement les décisions révolutionnaires du tiers. Le garde des Sceaux Barentin s’oppose aux 3 derniers points. Le roi abandonne Necker qui refuse d’assiste donc pas à la séance du 23, ce qui inquiète le tiers. Le roi déçoit le tiers ; il accepte le consentement de l’impôt par les EG, la liberté individuelle et celle de la presse, la décentralisation administrative et souhaite que les privilégiés accepte l’égalité fiscale, mais se tait sur l’admission de tous à tous les emplois et veut limiter le vote par tête à des problèmes limités, il maintient les hiérarchies traditionnelles, l’égalité des droits est refusée. Qui + est, le roi est hautain et laisse planer la menace de dissoudre. L’ordre de se séparer et de délibérer à part est formel. Lorsque sortent roi et nobles, le marquis de Dreux-Brézé lance au tiers : "Messieurs, vous connaissez les intentions du roi". Ensuite, Bailly dira : "La nation assemblée ne peut recevoir d’ordres", Sieyès : "Vous êtes aujourd’hui ce que vous étiez hier", Mirabeau : "Nous ne quitterons nos places que par la force des baïonnettes". L’Assemblée maintient ses arrêtés et déclare l’inviolabilité de ses membres. Le 24 l’archevêque de Vienne préside avec Bailly. Le 25, 47 nobles rejoignent l’AN (Clermont-Tonnerre, La Rochefoucauld, duc d’Orléans). Le 27, le roi invite noblesse et clergé à rejoindre le tiers.

La révolution des députés du tiers est victorieuse, le 7 juillet l’AN nomme un Comité de constitution.
Ces 2 souverainetés peuvent gouverner de concert ; la bourgeoisie est prête à accepter roi et nobles libéraux. Mais l’entourage du roi l’incite à la revanche. Le 26 juin 1789 et le 1er juillet, il expédie des ordres à des régiments (surtout allemands ou suisses). Le 8 juillet, Mirabeau dénonce la contre-révolution. Le 11, le roi congédie Necker et les ministres libéraux. Les hommes forts sont Barentin, Breteuil et de Broglie. Cette provocation s’ajoute au chômage, à la faim croissante et à la surpopulation due à l’exode rurale à Paris. Le 14, le prix du pain est le plus cher du siècle. De +, les rentiers, marchands et financiers craignent une banqueroute. Les événements ont ravivé le désir de revanche des pauvres et des humiliés. Paris n’a plus de gouvernants, les gardes français se rangent du côté des parisiens. Le 12, la capitale apprend le renvoi de Necker.

La révolution parisienne
Les craintes s’amplifient par ce renvoi, la ville se croit victime d’un complot aristocratique et encerclée par des soldats qui vont la massacrer. Necker et le duc d’Orléans sont acclamés. La foule se heurte place Louis XIV à la cavalerie du Royal-Allemand, les gardes-françaises viennent aider. Des troupes sont stationnées au Champ de Mars. Le 13, la foule cherche des armes. Les électeurs des districts nomment un Comité permanent et une milice bourgeoise est créée. La garde nationale est née.

Des armes sont cherchées aux Invalides et à la Bastille. Devant cette prison légendaire, symbole de l’ennemi, les courages sont galvanisés. La garde est restreinte, vers 1h la foule atteint les cours jusqu’au pont-levis. Le gouverneur Launay fait tirer les soldats. Les assiégeants perdent une centaine d’hommes, Launay est un traître. Le peuple est en fureur et avec des gardes français, emmenés par Hulin et Elie, 2 canons sont postés devant la Bastille. Launay offre la capitulation à 5h, mais le peuple désire se venger ; sitôt les ponts baissés, des massacres atroces ont lieu. Launay est abattu. Sa tête, fixée sur une pique, est amenée jusqu’au Palais Royal.

Le 15, le roi annonce à l’Assemblée le renvoi des troupes. Les députés jubilent, ils veulent construire un régime avec le consentement royal. Le 16, Louis XVI rappelle Necker et ses collègues. Bailly est nommé maire de Paris et La Fayette commandant de la Garde Nationale. Le 17, le roi se rend dans la capitale et arbore la cocarde bleue et rouge (les couleurs de Paris), la foule l’acclame alors.

La Révolution a gagné. La Bourse salue la confiance retrouvée. Le comte d’Artois (frère de Louis XVI, futur Charles X, frère du futur Louis XVIII), les princes de Condé et de Conti (branches de Bourbons : 1ers princes de sang/branche cadette), le maréchal de Broglie, Barentin, Breteuil émigrent. Presque toutes les villes du royaume suivent l’exemple du royaume. Elles vont redevenir ces "communes" à qui Louis XIV avait retiré tout droits souverains et avait envoyé un intendant. Le relais de l’autorité royale est pris par la bourgeoisie des villes. Ces nouveaux pouvoirs prennent en charge police, justice, subsistances. Les gardes nationales sont créées. La revendication libérale et décentralisatrice est vainqueur. Dès août les villes créent des liens, des "fédérations de communes".
La révolution des paysans
La crise des subsistances dresse les paysans contre le prélèvement seigneurial. Mendiants et vagabonds peuplent les chemins des campagnes ; l’insécurité en juillet 1789 atteint un summum, les villages ont peur des brigands. Dans la 2ème quinzaine de juillet, en même temps que celle des villes, se soulève la révolution rurale. En Normandie, en Hainaut, en Alsace, en Franche-Comté, dans la vallée de la Saône, les paysans armés attaquent les châteaux et abbaye et brûlent les titres de leur servitude (dîme, champart). Pour le reste du royaume, Georges Lefebvre parle de la "Grande Peur". La distance donne aux événements parisiens une allure d’apocalypse, la panique est grande. L’imagination paysanne voit partout les mercenaires d’un complot aristocratique et de l’invasion étrangère.

Le 4 août au soir, Target propose que les différentes redevances soient toujours payées jusqu’à ce qu’elle dise le contraire ; le pillage et autres émeutes des paysans donne peur aux bourgeois pour le principe de propriété privée. Mais le duc d’Aiguillon et le vicomte de Noailles veulent préserver l’alliance tiers, aristocratie libérale et bas-clergé ; ils excusent les paysans. Aiguillon propose : égalité fiscale, abolition des corvées et servitudes personnelles, rachat des autres droits féodaux. A 3h du matin, Louis XVI est proclamé : "restaurateur de la liberté française".

Mais lorsqu’il faut traduire cela en décrets, les débats sont vifs du 5 au 11 Août 1789, car certains droits seigneuriaux vont être rachetés, d’autres abolis sans contrepartie. Mirabeau gagne contre Sieyès, la dîme est abolie sans contrepartie ; le Clergé est la grand perdant. Le grand décret est voté le 11 août et commence par : "L’AN détruit entièrement le régime féodal" : fin des privilèges personnels, admission de tous à tous les emplois, justice gratuite et égale pour tous, abolition de toute servitude, suppression de la dîme. En préconisant le rachat de la plupart des redevances seigneuriales et celui des offices de judicatures, l’assemblée bourgeoise substitue son propre droit civil à celui des seigneurs.

L’assemblée nationale et le roi : la crise de septembre-octobre
Débats à L’AN autour de la déclaration américaine de 1776. Malouet et Mirabeau ont peur, car les Américains étaient prêts à la liberté, or les Français sortent d’un régime féodal. Barnave propose le 4 août 1789 une charte libératrice : "le catéchisme national". Finalement, la proposition sous l’égide de l’archevêque de Bordeaux Champion de Cicé, après transformations, est retenue le 12 août et le 26 août sera votée la déclaration des droits (17 articles). La droite a été battue ; les droits sont soulignés non les devoirs, ils sont "naturels et imprescriptibles". L’égalité civile : "Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits". Les droits : liberté, propriété, sûreté et résistance à l’oppression. Le pouvoir n’appartient plus au roi, l’article 3 indique : "Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément". Conséquences : égalité civile et fiscale, liberté individuelle, admission de tous à tous les emplois, habeas corpus, non-rétroactivité des lois, liberté d’opinion, de parole et de presse, séparations des pouvoirs, garantie de la propriété privée.

La majorité de L’Assemblée considère ces textes votés comme émanés de son pouvoir constituant, donc au-dessus de la sanction royale. Louis XVI veut rester l’arbitre et fait savoir dès le 5 août qu’il ne donnera pas sa sanction à ces décrets. Dans la 2ème quinzaine du mois d’août, 1ère scission chez les patriotes : les événements sont allés trop vite pour certains nobles libéraux, prêtres et autres modérés du tiers. Ils souhaitent un veto royal et un sénat héréditaire sur le modèle de la Chambre des Lords anglaise = les Monarchiens : Mounier, Malouet, Clermont-Tonnerre  patriotes : Du Port, Barnave, Alexandre de Lameth = contre le morcellement de la souveraineté de l’assemblée. Barnave propose l’acceptation du veto pour 2 législatures, si le Roi sanctionne le 4 août. Necker cautionne, L’Assemblée vote ceci le veto suspensif le 11 septembre. Mais, le 10 septembre, l’Assemblée a rejeté la 2ème chambre par 849 voix contre 89 (100 abstentions), les Monarchiens sont écrasés.

Mais Louis XVI ne sanctionne pas les arrêtés du 4 au 11 août malgré les incitations de l’Assemblée. Le 21 septembre 1789, il ruse en acceptant de publier les décrets, mais avec soumission à des lois interprétatives et en refusant de les promulguer, ce qui ne les rendrait pas exécutoires  nouvelle crise avec l’Assemblée Constituante. La scission assure au roi un appui à l’Assemblée. Il refuse la fin de la société aristocratique.
Le 18 septembre, à Paris, 300 membres sont chargés d’établir 1 constitution municipale définitive (suffrage censitaire, bourgeois de grand talent : Lavoisier, Jussieu, Brissot, Condorcet). Apparaissent de nouveaux patriotes ambitieux, comme Danton aux Cordeliers. Ils traquent le moindre modérantisme parlementaire. Camille Desmoulins, Loustalot, Gorsas appellent à la vigilance contre la Cour et la reine. Marat, qui fonde L’Ami du peuple et défend les pauvres, accuse Necker, Bailly, La Fayette de complicité avec l’aristocratie. De +, le prix du pain de baisse pas, on s’est mal occupé de la récolte, le chômage grimpe, car les nobles se sont séparés de leurs domestiques et les artisans parisiens du luxe n’ont + de demande. Les ouvriers réclament L et meilleurs salaires. On accuse un complot de la Cour. Bailly et La Fayette ont la colère populaire en main grâce à 30 000 volontaires (Garde Nationale).

Le régiment de Flandres qu’a appelé Louis XVI arrive le 23 septembre ; Garde Nationale et parisiens dénoncent 1 contre-révolution. Le renvoi du régiment et la sanction royale aux décrets de l’Assemblée sont exigés. L’insurrection gronde. Le 4 octobre 1789, le Palais Royal réclame une marche sur Versailles pour ramener le roi à Paris. Le 5 octobre, un cortège se forme à l’Hôtel de Ville où dominent les femmes (pour émouvoir roi et reine) du faubourg Saint-Antoine et des Halles, à leur tête l’huissier Maillard. Les gardes nationaux veulent les suivre, La Fayette s’y adjoint à reculons entre 16 et 17h. Un 2ème cortège de 15 000 gardes nationaux suit, puis une foule de Parisiens armés. Les femmes arrivent à 4h30 à Versailles. Le roi reçoit une déléguation présidée par Mounier (président de l’Assemblée), promet, entre autres, de ravitailler Paris. Il se soumet devant gardes nationaux et accepte les décrets à 20h. A 23h arrive le 2ème cortège, La Fayette signifie au roi vouloir le ramener à Paris. Les foules passent la nuit dans les rues de Versailles avec des chants révolutionnaires. A 6h du matin, des manifestants envahissent la cour du château ; certains sont tués, mais ils parviennent aux appartements royaux. Gardes nationaux et royaux fraternisent. Louis XVI, contraint, déclare : "Mes amis, j’irai à Paris avec ma femme et mes enfants : c’est à l’amour de mes bons et fidèles sujets que je confie ce que j’ai de + précieux". Le roi est à nouveau populaire. A 11h, l’Assemblée décide de suivre le roi. Un long cortège part pour Paris, la foule crie : "Nous ramenons le boulanger, la boulangère et le petit mitron". Le roi arrive aux Tuileries, prisonnier dans sa capitale.
L’année heureuse

De Versailles aux Tuileries
Les vieilles habitudes symboliques se perpétuent aux Tuileries. Mais son administration dépend de + en + de l’Assemblée.

L’Assemblée au Manège
La Constitution laissait au roi le pouvoir exécutif et donc de nommer les ministres (idem après 14 juillet : Necker aux finances, Saint-Priest à la Maison du Roi puis à l’Intérieur, La Tour du Pin à la Guerre), sauf Necker, tous étaient des nobles libéraux. De septembre à décembre, l’Assemblée força presque tous les ministres à la démission ; les nouveaux, proches de La Fayette, n’obtinrent pas la confiance du Roi (de Lessart aux Finances puis à l’Intérieur).

Le 19 octobre 1789, l’Assemblée s’était aussi installée à Paris, emménageant le 9 novembre dans la salle du Manège (rue Saint-Honoré). Le L législatif, impossible lors des séances plénières à cause du virulent public, se fit dans les comités, qui empiétèrent de + en + sur l’Exécutif.

Il n’y avait pas de partis, "droite" et "gauche" apparurent en fonction des députés qui s’asseyaient à droite ou à gauche de leur président.
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