Essai sur l’évolution d’une notion à usages multiples





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in Y. Le Gall, D. Gaurier et P.-Y. Legal (dir.), Du droit du travail aux droits de l’humanité. Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. L’univers des normes, 2003, pp. 91-100.

13. G. Lyon-Caen, « Les clauses restrictives de la liberté du travail (Clauses de non-concurrence ou de non réembauchage) », Droit social, n° 2, février 1963, pp. 88-99.

14. Ibid.

15. J. Pélissier, « La liberté du travail », Droit social, n° 1, janvier 1990, p. 19.

16. Cass. Soc. 10 juil. 2002, Droit social, 2002. 954, obs. R. Vatinet.

17. L. Chevalier, Classes laborieuses et classes dangereuses à Paris, pendant la première moitié du XIXe siècle, Paris, Perrin, coll. Pour l’histoire, 2002, 566 p.

18. Proposition Coutant, 11 juillet 1898 et 3 juillet 1906 (J.O., débats parl., n° 194, p. 751) ; projet Clemenceau, 14 janvier 1907 (J.O., débats parlementaires, n° 650, p. 42).

19. Cité par H. Sinay et J.-C. Javillier, La grève, t. 6 du Traité de droit du travail (dir. : G. H. Camerlynck), Paris, Dalloz, 2e éd., 1984, p. 275.

20. Pour plus de détails, on se reportera à J.-M. Verdier, Syndicats et droit syndical, vol. 1, Liberté, structures, action, t. 5 du Traité de droit du travail (G. H. Camerlynck, dir.), Paris, Dalloz, 2e éd., 1987, pp. 567-574.

21. Cass. 24 oct. 1916, S. 1920, 1, 17, note Bonnecasse.

22. G. Spyropoulos, « Le monopole syndical d’emploi et la protection de la liberté syndicale », Droit social, n° 5, mai 1956, pp. 264-281.

23. J. Savatier, « Liberté du travail », Répertoire travail Dalloz, janvier 2005, p. 2.

24. L. des 18 février 1938 et 22 septembre 1942.

25. D. Lochak, Étrangers, de quel droit ?, Paris, PUF, 1985, 256 p.

26. V. Viet, Histoire des Français venus d’ailleurs : de 1850 à nos jours, Paris, Perrin, 2003, 373 p. ; G. Noiriel, Le creuset français : histoire de l’immigration (XIXe-XXe siècle), Paris, Seuil, rééd. 2006, 447 p.

27. DARES, 40 ans de politique de l’emploi, Paris, La Documentation française, 1996, p. 17.

28. J. Savatier, « Cumul d’emplois et limitation de la durée du travail », Droit social, n° 9/10, septembre-octobre 1984, pp. 554-556.

29. L. Casaux, La pluriactivité ou l’exercice par une même personne physique de plusieurs activités professionnelles, Paris, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, t. 231, 1993, 404 p.

30. A. Supiot, « Le travail, liberté partagée », Droit social, n° 9/10, sept.-oct. 1993, p. 721.

31. A. Supiot (dir.), Au-delà de l’emploi. Transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe, Paris, Flammarion, 1999, 321 p.

32. Ibid., p. 55 et 56.

33. R. Salais, « Liberté du travail et capacités : une perspective pour la construction européenne ? », Droit social, n° 5, mai 1999, p. 467. Voir aussi Robert Salais et Robert Villeneuve, Développer les capacités des hommes et des territoires, Lyon, éditions du réseau ANACT, 2006, 455 p.

34. B. Gazier, Tous sublimes : vers un nouveau plein emploi, Paris, Flammarion, 2003, 374 p.

35. R. Castel, « Droit du travail : redéploiement ou refondation ? », Droit social, n° 5, mai 1999, pp. 438-442.

36. T. Coutrot, « 35 heures, marchés transitionnels, droits de tirage sociaux. Du mauvais usage des bonnes idées… », Droit social, n° 7/8, juillet-août 1999, pp. 659-668.

37. Ch. Ramaux, Emploi : éloge de la stabilité. L’État social contre la flexicurité, Paris, Mille et une nuits, 2006.

38. W. Kok (éd.), L’emploi, l’emploi, l’emploi. Créer plus d’emplois en Europe, rapport de la Task Force pour l’emploi, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 2004, 93 p.

39. P. Cahuc et F. Kramarz, De la précarité à la mobilité : vers une sécurité professionnelle : rapport au ministre de l’Économie, des finances et de l’industrie et au ministre de l’Emploi, du travail et de la cohésion sociale, Paris, La Documentation française, 2004, 202 p.

40. M. de Virville, Pour un Code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Paris, ministère des Affaires sociales, du travail et de la solidarité, 2004, 117 p.



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