Recensement des besoins en manuels scolaires pour l’année 2010
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| Collège Michel de l’HOSPITAL 34, boulevard Desaix - B.P.42 - 63201 RIOM CEDEX Tél : 04 73 38 24 72 Fax : 04 73 63 04 89 E-Mail : Ce0631580A@ac-clermont.fr _________________________________ ________________________________________________ Recensement des besoins en manuels scolaires pour l’année 2010Marché à procédure adaptée, en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics Publication : site de l’AJI (http://aji-France.fr) Dates de mise en ligne : du 05 juin 2010 au 18 juin 2010 (17h00) Pouvoir adjudicateur : Monsieur Pujol Jean Marc, Principal du Collège Michel de l’Hospital de Riom Suivi de l’exécution du marché, commandes: Mle Grousset Régine, Gestionnaire. 1/ Objet Fourniture de manuels scolaires selon la liste jointe en annexe et les quantités indiquées Fourniture d’autres matériels pédagogiques annexés aux manuels (K7, CD, Audio,…) Fourniture d’éventuels réassortiments en manuels scolaires selon des besoins qui seront définis après la rentrée scolaire de septembre. 2/ Validité et durée du marché Le présent marché ne deviendra définitif et ne pourra recevoir exécution qu’après notification au fournisseur retenu. Le marché prendra effet le 18 juin 2010 à 17 heures 01 pour se terminer le 31 décembre 2010 à 24 heures. 3/ Contenu et dépôt des offres Le soumissionnaire doit présenter une offre répondant aux critères suivants :
Les prix proposés seront des prix TTC fermes pour 2010. En cas de modification du prix en cours d'année, le fournisseur retenu avertira au préalable le Collège et le marché pourra être déclaré caduque par le Collège. Les prix devront inclure tous les frais annexes (port, emballage, facturation etc.)et le préciser y compris pour les réapprovisionnements. Si ce n'est pas le cas, la proposition du fournisseur devra indiquer le montant des frais annexes ou son mode de calcul. Les offres seront être transmises par courrier au Collège Michel de l’Hospital – Service Intendance, par (fax : 04 73 63 04 89) par mél. (Int.0631580A@ac-clermont.fr avant le 18 juin 2010 à 17 heures. Le candidat doit s’assurer que le dépôt de l’offre, ainsi que sa date et son heure de réception, puissent être déterminés de façon certaine. 4/ Conditions d’exécution La principale commande correspondant à la liste annexée sera transmise avant le 30 juin 2010, pour une livraison impérative avant le 28 août 2010. Une livraison début juillet est souhaitable. Des bons de commandes complémentaires pourront être émis pendant la durée du marché, selon les besoins de l’établissement. Il s’agira de réajustements mineurs concernant la liste de manuels annexée ou d’autres manuels existants chez les éditeurs et dont le collège pourrait avoir besoin. Sur sa proposition, le fournisseur indiquera ses conditions de livraisons (tarif, délai et quantité minimum le cas échéant) ainsi que les conditions d'échange ou de reprise des manuels dont le collège n’aurait pas l’utilisation après livraison en raison de variations d’effectifs d’élèves. 5/ livraison : Point de livraison : Collège Michel de l’Hospital Boulevard Desaix 63201 Riom Cedex Le fournisseur préviendra le Collège au minimum la veille de la livraison du moment et des conditions de livraison. 6/ Paiement La facturation au nom du Collège Michel de l’Hospital se fera après livraison pour paiement par mandat administratif (prévoir de fournir un RIB pour virement sur compte bancaire) sous 45 jours . 7/ Critères d’attribution Importance de la remise : 50 % Conditions de reprise et d’échange : 30% Conditions et délais de livraison : 20 % MANUELS SCOLAIRES Année 2010-2009 ANNEXE : BESOIN INITIAL EN MANUELS SCOLAIRES
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