Les mappes sardes





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Les mappes sardes
Avant le cadastre existaient des terriers, qui ne comportaient que rarement un plan, les mesures de surface étaient approximatives. La localisation des terrains désignés se faisait en fonction des terrains voisins, (au levant le pré de la Marie-Claude du Gruffy, au Couchant les bois de la Florence des Alpes).

Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la fin du XVIIIe siècle sur l'étendue du Duché de Savoie. Ils constituent le premier cadastre graphique européen.

Origines et histoire des mappes sardes
Dans le duché de Piémont-Sardaigne, la collecte de l'impôt foncier, la taille, ne relevait d'abord que d'une mesure exceptionnelle.

Il faut attendre 1559 pour que les besoins financiers croissants du pouvoir ducal justifient l'annualisation de cet impôt. Celui-ci est dû par la commune ou la paroisse de manière globale, charge à elle d'établir la répartition fiscale entre ses administrés.

Le clergé et la noblesse réussissent à se faire exempter du paiement de l'impôt, qui est donc entièrement supporté par le « tiers-état » ; cet état de fait donne lieu à moult protestation, classées invariablement sans suite.
En argumentant des considérations d'égalité, mais avec un désir d'augmenter cet impôt, le duc Charles-Emmanuel Ier — profite d'un renforcement de son pouvoir sur ses vassaux — à promulguer, en 1584, un édit visant à indexer le montant de la taille sur la propriété agricole.
L'application de ces mesures entraîne la première tentative de cadastration ; bien vite abandonnée devant le manque évident de bonne volonté des nobles et du clergé, farouchement hostiles à une telle mesure, et l'état embryonnaire de l'information géographique de l'époque, les communes ne connaissant pas, pour la plupart, les limites exactes de leur juridiction.
C'est en 1728 que Victor-Amédée ordonnée une nouvelle campagne de cadastration, par « pour le cas où une terre viendrait à être vendue par un noble à un roturier ».
Dix ans de labeur
La campagne de relevé et de bornage durera dix ans, un temps record pour l'époque, la surface cadastrée couvrant la Savoie et la Haute-Savoie actuelle, plus des communes actuellement rattachées au canton de Genève (le Piémont avait fait l'objet d'une opération similaire quelques années avant — quant au Val d'Aoste, son Conseil des commis s'opposa à la cadastration, excipant de privilèges du XIIe siècle dispensant l'intégralité du territoire du paiement de la taille ; il eut finalement gain de cause).
Les géomètres choisis pour les relevés sont aidés par deux commis : les indicateurs et les estimateurs. Les premiers ont comme rôle d'indiquer les limites et les propriétaires de chaque parcelle, alors que les seconds en estiment le rendement.
Pour éviter les cas manifestes de mauvaise foi, un expert officiel est chargé de confirmer les estimations. La mesure des parcelles s'accomplit sous le contrôle du propriétaire — au risque de perdre le droit à contester l'opération.
En France, même aujourd'hui, le cadastre, instrument fiscal, n'a jamais été établi au cours d'une procédure contradictoire. C'est ce mode opératoire unique qui a conféré une validité juridique aux mappes, en tant que documents établissant une présomption de propriété.
Au final, les fonctionnaires produisent trois documents par commune : une carte, la mappe, établie au 1:2400 dessinée à la planchette ; un livre de géométrie, sorte de registre de consigne répertoriant, pour chaque parcelle, le nom du propriétaire et l'étendue du fonds ; un livre d'estime ajoutant à ces informations le degré de bonté (productivité) ainsi que la production annuelle de chaque terrain. Ces deux documents, envoyés à des « calculateurs » permettent de calculer, pour chaque parcelle, la valeur foncière et le montant de l'imposition.
Le tout sert à rédiger un document provisoire, la tabelle préparatoire ou cadastre minute dont un exemplaire, joint à la mappe, est mis en consultation dans chaque commune. Tous les propriétaires, dans un délai de quinze jours à peine de forclusion, devront vérifier le document et donner leur accord — ou protester. Une fois tranchés les litiges, le document final ou cadastre mis au net est versé à l'administration ducale, qui en réalise des ampliations destinées aux communes dès 1732 (rares sont celles qui ont survécu).

Une initiative sans suite :
Les registres sont bien tenus jusqu'à la Révolution, mais la première annexion à la France engendre un total abandon des enregistrements ;

La Savoie, de retour en 1815 au duché de Piémont-Sardaigne, fait alors l'objet d'un projet de nouvelle cadastration en 1855.

L'annexion définitive à la France, en 1860, sonne le glas de cette initiative.

Les fonds cartographiques existants sont alors versés aux archives départementales de chaque département.
Conservation :
Les mappes sont physiquement constituées de feuilles de papier épais collées sur un support en lin. Le dessin a été effectué à la plume, le coloriage à l'aquarelle, parfois avec un souci du détail extraordinaire. Les couleurs utilisées codent l'usage du sol : bâti, champs, jardins, rocaille…
Précieux documents de recherche aujourd'hui.
Les archives départementales de Savoie et de Haute-Savoie ont récemment ouvert un service de consultation Internet des mappes, les documents ayant été récemment numérisés pour en autoriser la consultation publique par internet.

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