Cours d’histoire des idees politiques avant 1789





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§ 5 Gabriel Henri Bernard, marquis de Boulainvilliers,
Il est né en 1658 et mort à Paris le 23 janvier 1722, c’est un historien et politologue français.

Militaire de carrière jusqu’à la mort de son père survenue en 1697, il se lança alors dans l’histoire et fut le premier à analyser l’histoire des institutions françaises. Il est considéré comme un des premiers historiens à considérer l’art de gouverner comme une science.

Imbu d’idées aristocratiques, Boulainvilliers fut un ardent défenseur du système féodal, le seul, à ses yeux, juste, légitime et conforme à la réalité historique. Il fut le principal représentant du courant idéologique de réaction féodale au XVIII e siècle qui a envisagé les institutions médiévales comme une république fédérative et aristocratique, plutôt que monarchique. Selon sa doctrine, la noblesse française descendait des conquérants francs établis en France à la chute de l’Empire romain et le Tiers-État des Gaulois.

Les seigneurs francs étaient, à ce titre, indépendants et libres de faire justice à leurs sujets sans interférence de la part du roi, simple magistrat civil choisi afin d’arbitrer les disputes entre individus.

Tous les membres de la noblesse étaient donc, comme tels, sur un pied d’égalité avec le roi.

Boulainvilliers tenait la monarchie française pour responsable du déclin progressif des privilèges de la noblesse.

Il fait remonter le début de ce déclin aux Croisades pour lesquelles nombre de nobles auraient hypothéqué ou vendu leurs honoraires à des plébéiens aisés. En s’introduisant, à cette occasion, dans la noblesse, ceux-ci, qu’il qualifiait d’« ignobles », la corrompirent. Ensuite, l’ignorance et la négligence des seigneurs rendant la justice les forcèrent à se décharger des fonctions judiciaires dont ils étaient les dépositaires légitimes sur des clercs et des juristes, la dignité intrinsèque à ce rôle rendant bientôt aussi importants que ceux au nom desquels ils rendaient la justice. Boulainvilliers considérait la nouvelle « noblesse de robe » née de cette circonstance comme une « monstruosité ». Il y avait enfin la politique de la monarchie capétienne qu’il considère comme le fossoyeur du féodalisme. Les Capétiens affaiblirent d’abord le pouvoir de la noblesse française éblouie par le brillant de la cour en ajoutant de grands fiefs au domaine royal. En résultat, les rois assumèrent une importance jusque-là inconnue d’eux et bientôt entièrement disproportionnée. Les seigneurs seraient alors devenus les serviteurs de ceux dont ils avaient été les pairs. L’admission aux rangs de la noblesse de bureaucrates plébéiens qui n’y avaient nul droit puis celle du Tiers état aux États généraux aurait, selon lui, achevé de consommer le renversement de la noblesse.

En posant une soi-disant origine généalogique originale à la prétendue spécificité raciale aristocratique, Boulainvilliers a été le premier à élaborer une théorie des classes. Bien que le caractère radicalement inégalitaire sur lequel il adosse la supériorité présumée de l’aristocratie repose sur « le droit de conquête et le besoin de soumission toujours dû au plus fort » et qu’il parle toujours non de races mais d’individus, de « droit du plus fort » et non de caractéristiques biologiques de groupe, la distinction raciale à laquelle il s’est livré a néanmoins ouvert la voie à une pensée racialiste, voire raciste. Ses œuvres ne furent publiés en Hollande qu’après sa mort et furent interdites en France.

Boulainvilliers a été un auteur prolixe mais la paternité de certains ouvrages est parfois plus que contestable : « Tout ce qui est imprimé sous le nom du comte de Boulainvillier n’est pas sorti de sa plume, ses ouvrages qu’il communiquait volontiers à ses amis ont été copiés dans des temps différents et plusieurs avant qu’il les eut retouchés... La réputation qu’il s’estoit acquise a fait mettre sous son nom plusieurs traités qu’il n’a ni composez ni revûs » (Bibl. du Sénat, ms. 985, II). Il a réalisé la traduction française de l’Éthique de Spinoza d’après le manuscrit inédit conservé à la bibliothèque municipale de Lyon.

Voltaire a enrôlé Boulainvilliers dans sa propre croisade contre « l’infâme » en faisant de lui un personnage de son Dîner du Comte de Boulainvilliers (1767).

Œuvres

Mémoire pour la noblesse de France contre les ducs et pairs, 1717

Essai sur la noblesse de France, 1732

Histoire de l’ancien gouvernement de la France avec XIV lettres historiques sur les Parlements ou États-Généraux. La Haye & Amsterdam, aux dépens de la compagnie, 1727, 3 tomes. Cet ouvrage est considéré par Renée Simon comme « le chef-d’œuvre de Boulainvilliers ». Il dénonce ici l’absolutisme royal qu’il accuse d’avoir détruit le système féodal qui assurait plus de liberté au peuple. Il réclame le rétablissement des États Généraux comme contrôle du pouvoir royal.

Le comte de Boulainvilliers conteste lui aussi en France l’absolutisme en s’inspirant de Locke Il prône une monarchie parlementaire Boulainvilliers va expliquer que la royauté en France a toujours usurpatrice par rapport à l’aristocratie A l’époque franque les féodaux ont gouvernés avec le roi qui ont été remplacé par les Etats Généraux avec les Capétiens. Boulainvilliers d’autre part se demande d’où vient le peuple français. Il croit que la nation française est l’héritière des francs

C’est une thèse qui sert les intérêts de la noblesse et qui sera reprise lors de la critique contre la Monarchie à la veille de la Révolution.
Mis à part Boulainvilliers, les auteurs qui suivront la pensée de Locke sont Voltaire et Montesquieu (véritable continuateur des idées de Locke en France).

§6 GROTIUS et le droit international




Avocat protestant hollandais, érudit et homme d'état, Huig de Groot (1583-1645) dit Grotius, déploya tout au long d'une existence quasi romanesque une activité intellectuelle incessante qui le porta non seulement vers la philologie, l'historiographie, la théologie et le droit mais encore vers les mathématiques et la poésie.

Son oeuvre multiple, qui ignore le cloisonnement des disciplines, fait de Grotius une figure emblématique de l'humanisme au siècle d'Or.
Mais c'est par son apport à la philosophie de l'Etat et à la science juridique qu'il marque l'histoire de la pensée au XVII e siècle.

Théoricien de la " doctrine de la guerre juste ", du iuris gentium et du droit naturel, Grotius est couramment présenté comme un des pères fondateurs du droit international, dont on a coutume de faire remonter la genèse à son oeuvre majeure Le droit de la guerre et de la paix (1625) . Dans ce traité du droit de la guerre, dont certains principes apparaissaient déjà dans De la liberté des mers (1609) , sont définis les critères d'une guerre " juste " ; on a souvent voulu y voir une " humanisation " du ius belli ce qui vaudra au jurisconsulte de Delft une vague de faveur au lendemain de la première guerre mondiale. Partisan de la paix, Grotius ne prétend pas cependant supprimer la guerre mais la réglementer : si les causes de la guerre sont légitimes, alors celle-ci n'est pas contraire au droit naturel.
Reprise du cours du prof

Chez Grotius, les normes du droit naturel ne prennent pas directement leur source dans la volonté de Dieu, mais émanent de la nature humaine et de son caractère sociable. Ainsi, parce qu'il se dégage des conceptions théologiques antérieures, Grotius est considéré à partir du XIX e siècle comme celui qui a laïcisé le droit nature
Né en 1583 mort en 1645 Il d’origine de Franche Comté en France mais c’est un penseur politique hollandais d’une famille aristocratique qui travaille pour la République marchande de Hollande. C’est un grand érudit. On le surnommera la merveille de Hollande.

Il écrit deux livres importants a partir de faits de société

Un commentaire sur le DROIT DES PRISES écrit vers 1605. Les prises se sont les captures des navires marchands par des corsaires. Il s’y intéresse pour expliquer qu’il faut un droit international proche du DROIT DES GENS supra national.

En 1625 il écrit son chef d’œuvre du Droit de la guerre et de la paix (De jure pacis et belli), il se situe au tout premier rang des penseurs de la science juridique et de la philosophie de l’Etat. Avocat protestant hollandais, il a été conseiller de la compagnie néerlandaise des Indes orientales. Il a forgé une théorie de l’Etat et de la puissance civile dont il a présenté avec minutie et beaucoup de vigueur intellectuelle les articulations internes et internationales.
Une vie tourmentée.
Né en 1583, Hugo de Groot, dit Grotius est un enfant prodige : à onze ans il étudie à l’université de Leyde et effectue sa première mission diplomatique en France en 1598.

Un an plus tard, il est avocat à La Haye et rédige une histoire de la rébellion des Pays-Bas contre l’Espagne (Annales et historiae de rebus belgicis).

A la requête de la Compagnie hollandaise des Indes orientales, désireuse d’établir juridiquement son droit de capture sur les navires ennemis.

Grotius compose le De jure praedae - le droit de prise (1606).
Grotius prend une part déterminante au conflit politico-religieux opposant les partisans d’Oldenbarnevelt aux partisans de Maurice de Nassau.

Oldenbarnevelt entraîne dans sa chute ses collaborateurs dont Grotius.

Il est arrêté à La Haye en août 1618, emprisonné, condamné à la prison à vie et à la confiscation de ses biens. Il s’évade en mars 1621 et gagne Paris où il séjournera jusqu’en 1644 comme résident de Suède.

Il fait naufrage au retour d’une mission en Suède et meurt à Rostock le 28 août 1645.
Le citoyen-type de la « République des lettres et de la Chrétienté ».
Le trait dominant de ce grand humaniste fut une volonté oecuménique d’enquête qui ne lui laissa aucun répit. Le De jure pacis et belli marque la date de naissance du droit international public. Il n’a pas cessé de militer pour un ordre authentiquement humain et pour une chrétienté ouverte, purifiée par un retour à ses sources.

Un Etat juste et une souveraineté limitée.

« Un corps parfait de personnes libres qui se sont jointes ensembles pour jouir paisiblement de leurs droits et pour leur utilité commune » est la définition de l’Etat selon Grotius.

Il fonde sa thèse sur l’existence d’un contrat initial par lequel les hommes ont renoncé à l’état de nature. Il affirme que les lois sont à l’Etat ce que l’âme est au corps humain.

L’Etat rassemble une multitude de créatures raisonnables unies pour les choses qu’elles aiment ; il a pour fonction d’assurer le respect des lois et d’organiser les tribunaux chargés de rendre ce qui est dû aux étrangers comme aux particuliers du pays.
Le territoire ne constitue pas un élément de l’Etat, mais le contrat fondamental qui lie les individus à l’Etat interdit la cession d’une province sans le consentement des populations intéressées.

Droit naturel et droit volontaire

Le droit naturel est formé de principes de la droite raison qui nous font connaître qu’ « une action est moralement honnête ou déshonnête selon la convenance ou la disconvenance nécessaire qu’elle a avec la nature raisonnable et sociable de l’homme ».

La volonté de Dieu n’est pour lui qu’une manifestation indirecte dans la production normative, celle-ci émanant avant tout de la nature humaine et de son caractère sociable.

Le droit naturel est immuable, commun à toutes les époques et à toutes les régions.

Il régit la conduite des individus et celle des Etats, ces derniers étant liés par des obligations internes, dont la violation entraîne un droit de résistance à l’oppression en faveur de ses sujets et par des obligations internationales - celles du droit des gens

L’exercice des droits souverains de l’Etat sur le plan international comprend le droit de guerre encadré par des normes qui n’autorisent que les guerres justes :

guerres défensives destinées à protéger d'une agression la population et le patrimoine de l'Etat ;

guerres coercitives pour punir ceux qui violent le droit, à condition que la violation soit grave.

Le droit naturel prescrit des modes de règlement pacifique des différents entre Etats.
Le droit volontaire provient d’une volonté qui peut être tantôt divine, tantôt humaine.

Ce droit ne résulte pas d’une volonté qui serait supérieur à celle des Etats, mais de leur accord, de leur volonté convergente, issue de la coutume ou des conventions formelles.
Les Etats sont tenus de reconnaître la primauté du droit naturel sur le droit volontaire.
Grotius part de l’état de nature et il va exclure de sa démarche le recours au droit positif et théologique. L’idée qui l’anime est de mettre fin aux querelles religieuses de la fin du XVI .  ° siècle .

Parmi les grands principes du droit un est au dessus des autres :
L’idée que la force principale qui dirige les affaires humaines est la conservation de soi.

Pour Grotius cette volonté établit la nécessité de se protéger c’est une démarche plutôt individualiste et egoïste.
Cependant les hommes éprouvent un sentiment de parenté de solidarité.

De ce principe découle l’idée que personne ne doit s’emparer des biens des autres et des biens d’autrui.
De ces deux principes Grotius va tirer l’existence d’un droit des individus et des états..

C’est d’ailleurs ce droit qui lui donne le droit de faire la guerre..
Rappelons que Grotius a été au centre d’une querelle religieuse et politique en Hollande (voir plus haut)
Il va expliquer que les questions religieuses peuvent être discutés comme tout autre question intellectuelles.

L’état n’a pas a se préoccuper davantage des problèmes religieux que des problèmes de médecine par exemple .C’est une question comme une autre..
L’objet de toute son œuvre est d’étudier les droits des nations et des gens et de montrer en quoi ces droits fondamentaux s’imposent aux autorités politiques comme une source transcendante (au dessus de tout).
Il y a donc pour lui des grands principes créateurs de droits. Par exemple : « la nature créé au profit des hommes un droit de résistance a toute politique que attenterait à la liberté, la vie, la propriété des hommes. »
Quel régime politique souhaite t il ? Tout est possible si le peuple le désire sauf la tyrannie.

Grotius a fait un séjour en Suède, une monarchie tempérée .

Mais en matière de régime politique il n’y a pas de vérité.

Dans l’ensemble Grotius n’est pas tout a fait laïque mais il laïcise le Jus Naturalis et ça c’est très moderne
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