Cours d’histoire des idees politiques avant 1789





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§7 Samuel von Pufendorf.,
Chemnitz, Saxe, 1632 - Berlin, 1694



Juriste et historien allemand. Baron von Pufendorf . Célèbre pour ses Eléments de jurisprudence universelle (1660), il dut un temps s'exiler en Suède pour avoir critiqué le fonctionnement politique de l'Allemagne dans sa Situation de l'Empire germanique (1667).

Il professait que l'Etat repose sur un double contrat d'union entre les volontés individuelles qui le constituent et d'obligations entre gouvernants et gouvernés (Du droit, de la nature et des hommes, 1672).

Reprise du cours

C’est un allemand qui lit Spinoza Hobbes et Grotius. Après avoir étudié à Leipzig et à Gênes, Pufendorf (1632 - 1694) obtient une chaire d’enseignement du droit naturel et du droit des nations à Heidelberg, puis à l’université de Lund en Suède où il écrit Du droit de la nature et des gens.

En 1688, il devient l’historiographe de l’Electeur de Brandebourg et propose dans De habitus religionis christianae ad vitam civilem (1687) sa conception des relations idéales entre l’Eglise et l’Etat. D’origine humble, il n’a été anobli que sur le tard au vu de ses travaux et de ses services.

Il est connu pour avoir développé des conceptions originales de la société naturelle, de la loi naturelle, du pouvoir souverain et du double contrat.

Pufendorf est un des grands maîtres de l’école du droit naturel et l’un des inspirateurs des principes de la Constitution américaine de 1787.

La sociabilité naturelle de l’homme.

Dans Du droit de la nature et des gens (1672), Pufendorf développe l’idée d’une sociabilité naturelle de l’homme.

Il y a sociabilité lorsque l’homme prend conscience de l’identité de nature qui existe entre lui-même et autrui, sur la « conformité de même nature ».

Il existe aussi une moindre forme de sociabilité : elle repose sur l’intérêt qui en dérive car « la nature en nous ordonnant d’être sociables ne prétend pas que nous nous oublions nous mêmes ». Pufendorf va à l’encontre de Hobbes et refuse l’opposition entre un « état de nature » et une « vie sociale ». Rousseau ira à son tour contre Pufendorf et exclura la notion de sociabilité du droit naturel.

La loi naturelle.

Pufendorf développe la conception d’une loi naturelle qu’il distingue des lois révélées et des lois positives. Les lois naturelles forment, avec les lois révélées, l’ensemble des lois divines. Sa théorie du droit naturel repose sur l’affirmation de l’existence d’un ordre moral universel, d’une règle de justice immuable, antérieure et indépendante et supérieure aux lois civiles.
La loi naturelle a la force droite de la raison, l’universalité de la règle connaturelle aux hommes. « Les lois naturelles se trouvent proportionnées à la nature humaine que leur observation est toujours avantageuse ».
Les lois positives prolongent les effets de la loi naturelle ; elles doivent s’en inspirer et ne peuvent la contredire/ La subordination établie entre les lois naturelles et les lois positives donne à la fois force aux règles positives établies par les législateurs et justification au citoyens qui exercent contre un pouvoir inique leur droit de résistance.
Il unit d’emblée la loi naturelle à la nature humaine et ne saurait concevoir comme naturel un Etat où les hommes ne suivent pas les maximes de la raison.
Du pouvoir souverain.
Pufendorf rejette l’idée d’un pouvoir souverain absolu fondé sur une analogie avec l’exercice du pouvoir paternel.
Il propose de distinguer la servitude volontaire de celle qui résulte de la guerre.

Touchant la première, il considère que l’accroissement du genre humain conjugué avec l’augmentation des commodités de la vie et une quête effrénée des richesses superflues a fait que les gens un peu riches et qui avaient de l’esprit engagèrent ceux qui étaient grossiers et eu accommodés à travailler pour eux moyennant un certain salaire.
Ainsi la servitude a été établie par un libre consentement des parties ; le louage de service est, pour Pufendorf, la première forme de servitude.
La théorie du double contrat.
Pour qu’il y ait société civile, il est nécessaire que ceux qui désirent être membres de l’Etat s’engagent à ne former qu’un seul corps et à régler d’un commun accord ce qui regarde leur sûreté mutuelle ; « l’assemblée des contractants doit ensuite opter, à la majorité des voix, pour une forme de gouvernement. Ceux qui sont revêtus de cette autorité s’engagent à veiller avec soin au bien public et les autres, en même temps, leur promettent obéissance ».
Le pacte d’union et le pacte de soumission scellent en un double contrat l’état , ils fondent l’autorité souveraine sur un ciment d’obligations réciproques entre gouvernants et gouvernés.
A l’état de nature l’Homme veut se conserver « en force et bien être » mais il est généralement sociable.

Son œuvre majeure écrite en 1672 s’intitule le Droit de la Nature et des gens.
L’état de nature selon lui est voulu par Dieu mais l’homme peut ajouter des principes issus de sa raison, des « réalités morales » des institutions juridiques fondées sur des valeurs purement humaines et morales.
Cela n’est pas un état de nature mais établi entre les hommes selon un contrat social. Il prend l’exemple de la cité comme personne morale formée par un contrat social avec sa volonté propre. Cette cité a sur les hommes un droit de commandement et même selon lui un droit de vie ou de mort.. Il a une position qui renforce l’absolutisme mais Pufendorf n’est pas aussi absolutiste que Hobbes car le souverain doit respecter le même droit de la nation et des gens.
Mais au fond avec Pufendorf on peut se demander Qu’est ce que ce droit de la nature et des gens ?

A l’état de nature l’homme tend à se conserver mais il est généralement sociable (référence à Grotius)..Pour Pufendorf qui est plus optimiste l’état de nature n’est pas généralement guerrier. C’est aussi un état de paix.

Il énumère les principales lois de cet état de paix :

Préférer la vérité et la bonne foi

Ne pas se faire de mal

Laisser chacun jouir de son bien

Tenir ses promesses

Rendre service a son prochain.

Concernant la propriété :pour Pufendorf elle n’existe pas a l’état de nature. Par contre la raison naturelle existe à l’état de nature. La propriété a été instituée pour le bien de l’état et celui des gens. Donc l’état doit la respecter.
Le Contrat social selon Pufendorf est compliqué car il distingué en trois grandes étapes :

Selon Saint Thomas d’Aquin c’est d’abord un contrat d’association chacun se soumet a la volonté génale pour l’intérêt de chacun.
Ensuite il y a le contrat de décision le decretum. On décide la forme de gouvernement aristocratie monarchique ou démocratique.
Enfin il y a le contrat selon les monarchomaques un pacte sugessionniste délimitant de sujets c'est-à-dire un contrat entre les gouvernants les rois et les gouvernés les sujets.

La cité ainsi créé selon ces trois contrats successifs devient une réalité morale autonome dotée de droits considérables. Le souverain est soumis au droit naturel et il doit s’abstenir de tous abus. Devant un gouvernement tyrannique l’homme a le droit de fuir voire de se révolter. La révolte n’est justifiée que si le prince devient l’ennemi du groupe

Il y a un rejet à priori du régicide
On ne peut pas toujours punir , une société doit faire la part des choses et savoir tolérer les petites fautes lorsque la punition sanction est plus déstabilisante pour la société (voir l’Indulto et l’héritage de Pufendorf).
Le souverain tempère son pouvoir par plusieurs principes qui vont dans le sens du respect du droit des gens :
Le principe de l’expropriation pour cause d’utilité publique
Les « justes causes » pour les guerres peuvent être invoquées.

III . La pensée des lumières
On est toujours dans une période dominée par le rationalisme mais les idées politiques n’ont pas la force de celles du XV° et XVII siècle.
Chapitre 1 le Courant juridique 
Section 1 Le despotisme éclairé
On l’appelle aussi l’ absolutisme éclairé ?
§1 Voltaire
François Marie Arouet de son vrai nom 1694 1778

Il a indéniablement un sentiment vif de l’Humanité.

C’est ce qui le pousse à dénoncer les archaïsmes de la société de son temps. Affaire du protestant Calas exécuté a tors parce que protestant ou affaire du Chevalier de la Barre.

Il dénonce le droit criminel de son temps.

Il dénonce les religions et les fanatismes y compris le judaïsme (on le soupçonne même d’antisémitisme rationnel).

Il n’est pas athée mais déiste. « Si le monde est une horloge il y a donc un horloger. »
Voltaire voit Dieu dans toute la nature comme Rousseau.

Il est hostile à la censure par principe.

Il admire beaucoup le régime politique de l’Angleterre. Et son système représentatif.

Il a un certain mépris pour le peuple.

Il défend l’égalité abstraite des hommes mais dans la réalité il est plutôt raciste.
Il trouve légitimes les inégalités raciales (il a fait sa fortune dans le commerce des esclaves) « Nous sommes tous hommes mais non membres égaux de la société la société qui doit être divisée en deux classes : les riches qui gouvernent et les pauvres qui exécutent. » Les hommes sont rarement digne de se gouverner eux-mêmes « le peuple ressemble a des bœufs a qui l’on doit donner des coups d’aiguillon »
Il prône la tolérance du Prince et le bien être

On retiendra qu’il a mis l’humain au centre de sa réflexion.

C’est un grand écrivain (très beau style classique)parfois un sale bonne homme (notamment avec les femmes)

Il représente les lumières françaises du XVIII° siècle.

Ses héros favoris sont Henri IV et Louis XIV parmi les contemporains il admire Frédéric de Prusse qu’il avait l’illusion d’influencer..

Comme tous les écrivains de son temps il fut stipendié (facilement achetable).
§2 Les physiocrates
Cette école de pensée s’intéresse à l’économie ;ils s’inscrivent dans la mouvance libérale du libéralisme économique. Ils s’opposent au mercantilisme mis en place par le ministre de Louis XIV Colbert.

Ils pensent que l’état doit impulser l’économie mais ensuite laisser faire la libre concurrence.

Ils sont pour la liberté du commerce, de la circulation des grains.

Leur mot d’ordre est « Libérons la vie économique ! »

Ils sont contre l’interventionnisme de l’état.

Ils s'appelaient entre eux économistes mais on utilise plutôt le terme de physiocrate, développé par Pierre Samuel du Pont de Nemours, signifiant littéralement « gouvernement » (du grec « kratos ») par la nature (du grec « physio »).

Les principes de l'école physiocratique ont été élaborés en premier par Richard Cantillon, un banquier irlandais vivant en France, dans sa publication Essai sur la nature du commerce en général de 1756.
Ces idées furent développées par Jean Vincent et François Quesnay, qui deviendra le chef de file de cette école.
Les physiocrates s'opposent fortement aux idées mercantilistes.

Le mercantilisme prône que la richesse est constituée de métaux précieux qu'il faut thésauriser :

L'accumulation de la richesse des nations découle du solde positif des échanges extérieurs.
D'où les efforts de chaque nation pour drainer les excédents monétaires dérivés du commerce international et de l'exploitation coloniale.
Mise en place de mesures pour garantir une balance commerciale positive, notamment en stimulant ou créant des productions nationales.

En taxant les importations, et protégeant sur le marché intérieur les manufactures locales, au bénéfice de monopoles de production. Subsides à l'exportation, aux monopoles, commandes publiques.

Affaiblissement des corporations et du petit producteur indépendant au profit des manufactures dans les villes portuaires ou sous la protection spéciale du roi.

L'économie est un jeu à somme nulle dont la mise est le stock de métaux précieux…

Tout le monde ne pouvant gagner, ce que certains gagnent, d'autres le perdent.

Selon les physiocrates, il existe un ordre naturel gouverné par des lois qui lui sont propres.
Il ne s'agit aux économistes que de “révéler” ces lois de la nature.

Ils mettent en avant l'existence de lois économiques, comme il existe des lois en physique.
Les physiocrates ne remettent pas en question la monarchie, mais veulent que le souverain, loin de se comporter en monarque absolu ou en despote arbitraire, se soumette au droit naturel et le fasse respecter. C'est le sens de l'expression "despotisme légal" utilisée par Lemercier de la Rivière, qui s'apparente plus au concept libéral d'État minimum qu'à l'acception courante du mot despotisme.
Par exemple, chaque homme a droit à ce qu'il acquiert librement par le travail et l'échange.

La liberté et la propriété sont des droits naturels que le souverain doit respecter et protéger en les consacrant dans le droit positif.
La seule activité productive, pour les physiocrates, est l'agriculture. La terre multiplie les biens: une graine semée produit plusieurs graines. Au final, la terre laisse un produit net ou surplus. Au contraire l'industrie et le commerce sont des activités stériles car elles se contentent de transformer les matières premières produites par l'agriculture.

La Physiocratie distingue trois classes d'agents économiques:

La classe des paysans, qui est la seule productive (producteurs terriens),

la deuxième classe est appelée stérile et est composée des marchands et "industriels".

la troisième classe est celle des propriétaires.
Les principaux physiocrates sont :

Nicolas Baudeau

Richard Cantillon

Joseph Michel Dutens

Ange Goudar

Vincent de Gournay

François Quesnay

Lemercier de la Rivière

Victor Riqueti de Mirabeau (le père de Mirabeau de la Révolution)

l'abbé Roubaud

Pierre Samuel du Pont de Nemours

Gaspar Melchor de Jovellanos (Espagne)

Le Trosne

Jean-François Melon

Jean Vincent

Les plus importants sont :

Turgot

Quesnay (un médecin)

LeMercier de la Rivière (un Intendant)

Dupont de Nemours

Mirabeau (le père surnommé l’ami des hommes »

Le Trosne

  La doctrine des physiocrates est un mélange de libéralisme économique et de despotisme éclairé [...] la pensée des physiocrates s'ordonne autour de quatre grands thèmes : la nature, la liberté, la terre, le « despotisme légal » [...] L'État doit être gouverné par des propriétaires fonciers ; eux seuls ont une patrie ; patrie et patrimoine sont joints. [...] Les physiocrates sont donc hostiles à toute réglementation. Leur formule est « laissez faire, laissez passer » [...] Les physiocrates sont partisans de la monarchie absolue.  »
Ce sont des tenants de l’absolutisme :ils sont admis à la Cour certains ont même des fonctions publiques Ils sont pour un pouvoir fort. C’est un absolutisme de conjoncture et de principe

De conjoncture ils sont pour une monarchie forte

De Principe : pour eux la souveraineté royale est unique et supérieur a tout cat le souverain défend une cause juste parce que générale alors que les intérêts particuliers sont souvent injustes.

Ils pensent que le roi veille a l’harmonie de son royaume (influence de Pufendorf).
L’idéal est un monarque économiste. Ils sont hostiles a toutes théorie anti absolutistes.

Ce courant de pensée a une grande influence sur la Révolution.
Par contre dans les 15 ans qui précédent la Révolution les physiocrates n’ont plus eu d’influence, précisément depuis la démission de Turgot.
Section II les Utilitaristes
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