La fin de l'ancien régime, introduction





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§ 2 : la contestation idéologique

vaste bouillonnement d'idée, la plupart ne sont pas nouvelles, elle constitue la reprise d'idée ancienne. Comme par exemple celle des monarchomac du 16ème siècle, qui pensaient que l'autorité du roi provenait d'un contrat entre le roi et le peuple. Ce qui change c'est le fait de les vulgarisés. La nouveauté c'est de faire appel a l'opinion public qui joue le rôle d'un tribunal devant lequel chacun doit plaider sa cause. Même la monarchie va devoir s'expliquer devant le peuple.

La contestation idéologique est représenté par les lumières toutefois celles ci sont très diverses. Parce qu'il y a beaucoup de courant qui forme les lumières. Et au contraire parfois les auteurs et les courants de pensées se heurtent.
A) les courants de pensées

on peut distingué 3 grands courants le premier on peut l'appelé le traditionalisme aristocratique parce qu'il est attaché a la tradition. En effet les premiers a dénoncer la monarchie absolu sont des penseurs aristocratiques, des penseurs qui viennent de la haute noblesse. Eux se réfèrent à une période féodales qu'ils idéalisent, ils considèrent que le roi a usurpé son pouvoir et considère aussi que la noblesse possède un droit historique à intervenir en droit politique. Tel boulainvilliers et Montesquieu qui se rattachent a ce courant. Ces auteurs sont attachés au système traditionnel des ordres et des corps intermédiaire des tiers.

A côté de ce premier courant il y a le second que l'on peut appelé les vulgarisateur du droit naturel. L'idée des droits naturels a l'origine était défendu par les théologiens. L'idée était que dieu a mis dans la conscience de chacun l'idée d'un droit en conformité avec l'ordre naturel des choses. Mais au 18ème siècle il ne s'agit plus d'un droit naturel chrétien mais d'un droit naturel laïcisé. C'est à dire que la nature en question n'est plus le cosmos c'est à dire un ordre extérieur a l'homme mais la nature humaine. La référence c'est donc la nature humaine et en particulier la raison humaine. Et donc le droit naturel moderne renvoi au précepte tiré de la raison. Et parmi les droits découvert par la raison figure principalement une liberté individuelle qui sont des droits naturels. Alors les représentants de ce courant sont principalement en France Voltaire et Diderot. Eux ne sont pas du tout d'accord avec le premier courant, notamment voltaire qui y est totalement contre. Il réclame un pouvoir fort qui puisse organisé la protection des libertés individuelles.

Et puis on a un troisième courant qui est celui de la théorie de la démocratie. Il est prôné par rousseau dans son ouvrage « le contrat social ». d'après lui a l'origine il existait un état de nature. Dont les hommes seraient sortis pour vivre en société. D'après rousseau l'état de nature apparaît comme un paradis et la société comme un enfer pour l'homme. Et c'est pourquoi rousseau a fait le nécessaire pour redéfinir le pacte social afin de rendre a l'individu la liberté qu'il avait à l'état de nature tout en vivant en société. Ce pacte social consiste pour chacun a renoncer a tout ses droits au profit de la collectivité. Et l'individu se plaçant alors sous la direction de la volonté générale. La volonté générale est exprimé par le peuple rassemblé. Et dernière idée comme chaque citoyen est censé vouloir le bien commun, a volonté générale sera nécessairement conforme au bien public.
Ces différents courants ont un point communs, c'est à dire qu'ils remettent en cause le régime existant.
B) la remise en cause du régime existant


              1. le rejet de la tradition

les idées des lumières viennent limé dangereusement les fondements intellectuels de l’ancien régime, parce que avant tout, l'ancien régime repose sur la tradition qui est source de légitimité. Les institutions politiques et sociales se sont élaborés lentement au fil des siècles. Et c'est d'ailleurs pourquoi il représente un caractère un peu disparate. et bien jusqu'au milieu du 18ème siècle cette diversité ne choque pas, elle est considéré comme un héritage de l'histoire et c'est même le temps qui légitime. Or a la mystique de la tradition les philosophes vont opposés celles de la raison critique et de la nouveauté, plutôt que le fondement de la tradition. Ce qui est ancien ne peut être bon. Les philosophes discrédites les institutions en dénonçant leur caractères gothiques. Et ils affirment que la France n'a pas de constitution à partir du moment où ces règles lui viennent de la coutume. Qu'est que c'est que la coutume ? Et bien ça provient de la tradition.


              1. le rejet de la hiérarchie sociale

les lumières veulent faire triompher l'idée d'une égalité civile entre tout les hommes. Il en résulte un changement dans la conception que l'on se fait de la liberté. Et bien ça change la conception de la liberté, c'est à dire que autrefois la liberté consistait en l'affirmation et la défense de ses privilèges par chacun des ordres et des corps intermédiaire. Et le terme privilège était alors valorisant. C'est à dire qu'il concernait la majorité des français. Mais désormais ce terme devient péjoratif et il n'est plus appliqué qu'à la noblesse et au clergé qui sont considérés comme les seuls privilégiés.
Toute la société est traversée par des tensions, quelque soit l'ordre, ils aspirent tous à des changements.

Pour bon nombre des Lumières, l'homme est naturellement bon et c'est la société qui le corromps, cette idéologie conduit à la contestation des institutions politique et ecclésiastique et remise en cause de tout ce qui fondait la civilisation.
C) La diffusion des idées

Elles se diffusent rapidement en raison de la complaisance des autorités envers les Lumières et aussi en raison du rôle des sociétés de pensée.

En effet les idées des Lumières se propagent rapidement dans la société éclairée car elle est peut touchée par la censure, en effet dans la seconde moitié du 18éme siècle, l'esprit des lumières a gagné les hauts responsable chargé de la censure et en particulier Malherbe, le directeur de la libraire de 1750 à 1763, c'est lui qui dirige la censure. Et parallèlement l’académie française est massivement investie par le parti philosophique, et enfin des ministres théoriciens des Lumières vont être choisi, Turbaut ou Necker.

La propagation est aussi dû au salon, au spectacle dans les cafés, les académies, et aussi par les loges maçonniques. Il y a aussi les vecteurs de cette pensée, tout d'abord les ouvrages, mais aussi les chansons ou les pamphlets, et enfin les remontrances parlementaires. Et toute cette diffusion des Lumières entament la confiance du publics éclairés et même du peuple surtout parisien envers son roi, les français commencent à penser qu'ils vivent dans un régime tyrannique, or sous Louis XVI le pouvoir est faible, le roi a peu de moyen de se faire obéir, les agents publics sont indépendants de lui, l'administration est peu développée et il n'existe pas de corps administratif au-dessous de l'intendant, à Paris la royauté, par économie, a supprimé les meilleurs troupes de la maison du roi, dont les mousquetaires. Le pouvoir est à la merci d'une émeute.
3§ L'opposition parlementaire

La volonté des parlements de jouer un rôle politique est un des facteurs majeurs de la révolution, on peut même dire que la monarchie est malade de ses parlements qui l'empêche de procéder au réforme nécessaire au bien du royaume.
A) Le cancer de la monarchie

Les parlements sont des cours de justice, mais la particularité c'est qu'elles interviennent dans le domaine législatif, en effet pour qu'une loi devienne exécutoire, chaque parlement doit l'enregistrer, mais avant si l'acte ne lui paraît pas conforme au principe monarchique, le parlement peut présenter au roi des observations et ça sous forme de remontrance, soit le roi s'incline devant les remontrances, modification ou retrait, soit il maintient son acte et le renvoi au parlement accompagné d'un ordre de jussion, là le parlement à encore une possibilité, il peut présenter d'itérative remontrance et dans ce cas là, le roi s'il désire être obéit, il doit convoquer un lit de justice, il se rend en personne au parlement, la délégation de pouvoir des magistrats est suspendue et le roi ordonne directement au greffier d'inscrire l'acte sur les registres du parlement, le rendant ainsi exécutoire. En pratique ça ne met pas forcement fin à la politique d'obstruction des parlements, c'est-à-dire que parfois pour protester, les parlementaires vont suspendre l'exercice de la justice, voir même présenter leurs démissions collectives. Dans ce cas la justice n'est plus rendu et la basoche est entièrement au chômage, toujours le monarque fini par pardonner aux magistrats qui rentre la tête haute et continu leurs politiques d'obstruction.

Pour ôter au parlement leurs pouvoirs de nuisance, Louis XIV leurs avait interdit de présenter des remontrance avant l'enregistrement des lois. Donc par rétorsion les parlements avaient fait une grève des remontrances, mais tout va se réveiller à la mort de Louis XIV, le régent qui est Philippe d'Orléans demande au parlement de Paris de reconnaître ses fonctions dont son oncle, Louis XIV avait voulu le privé au bénéfice de ses fils illégitimes. En échange de cette reconnaissance le parlement reçoit rapidement sa récompense, il retrouve le droit de remontrance préalable à l'enregistrement. Bien évidemment ils vont utiliser à nouveau cette arme, c'est ainsi que les conflits recommencent en 1715, ces conflits interviennent d'abord en matière religieuse, c'est-à-dire que contre l'avis du roi, dans les procès, les parlements donnent toujours raison au janséniste, qui est interdit par le roi, et ensuite le combat se déplace sur le terrain fiscale, à la suite de la création par le ministre des finances d'un impôt perçu sur tout les revenus en 1752. Les parlements se déchaînent contre cette décision, d'une part parce qu'ils sont tous noble et d'autre par parce que ça heurte leur orgueil. Ils affirment qu'ils leurs appartient de remplacer les États généraux tombé en désuétude et de consentir l'impôt, et ils refusent systématiquement l'enregistrement des édits fiscaux et multiplient les remontrances.
B) Les théories parlementaires : une pédagogie de la révolution

Leurs propos vont inciter la révolution d'une part par leurs critiques, les remontrances parlementaires ne cessent de montrer la tyrannie du pouvoir royal, les deux reprochent principaux sont de violer les droits de la nation et d'écraser le peuple d'impôt. Même si en comparaison la France est dans la moyenne au niveau des impôts. Ces remontrances par des institutions respectées contribuent à répandre la haine établit, Voltaire disait : « Tout ce que je vois jette les semences d'une révolution qui arrivera immanquablement » Par ailleurs les parlements font réapparaître la théorie des classes qui date de la Fronde. Elle ne repose sur aucune base historique ou juridique sérieuse. C'est un mythe forgé par les parlementaires pour servir leurs prétentions, pour appuyer leurs revendications. Les parlements seraient tous issus de l'ancienne curia regis des premiers capétiens. Et elle même serait la descendante des assemblées franques. En conséquence de cette thése tout les parlements du royaume ne seraient que les diverses sections d'une institution unique, c'est de là que vient la théorie des classes. Va en venir la conclusion qui est que lorsque l'un des parlements est attaqué c'est l'ensemble du corps qui est attaqué et tout les autres parlements doivent donc le soutenir, ce qui s'est passé lors de l'affaire de Bretagne, c'est un conflit fiscal qui a conduit le parlement de Rennes à démissionner collectivement pour faire pression sur la royauté. Le roi a alors reconstitué le parlement avec de nouveau juge mais ça a aussitôt provoqué un mouvement de solidarité de la part des autres parlements qui ont invoqué la théories classes et ont envoyé une foules de remontrance et menacé de démissionner.
C)La réaction royale

La royauté fait preuve de patience et même de timidité, en particulier à cause de Choiseul le principal ministre de Louis XV et qui est très favorable au parlement. Mais l'impertinence de plus en plus grande du parlement finit par provoquer une vive réaction de Louis XV.
1) La séance de la flagellation ( 3 mars 1766 )

Louis XV est assez ferme mais il est d'une très grande timidité et n'aime pas apparaître en public. Ce matin, Louis XV se rend de façon impromptu au parlement de Paris et en raison de la sévérité des propos du roi, cette séance à gardé le nom de la célébration du jour qui était la flagellation du Christ. Mais aussi en raison de la sévérité du roi lors de cette séance. Le roi commence par rappeler à l'ordre des magistrats, il souligne que la théorie des classes n'est qu'une imposture car les parlements ne sont pas les éléments d'un même corps mais des organisme distincts et puis ensuite les magistrats ne sont pas les successeurs des membres de la curia regis mais de simples officiers nommés par le roi et qui ont reçu délégation pour rendre la justice en son nom. Après ce rappel à l'ordre, Louis XV rappel les grands principes du droit public de la monarchie. Il dit « En ma personne seul réside la puissance souveraine, de moi seul les cours tiennent leurs existences et leur autorité, à moi seul appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. »

Il souhaite ainsi supprimer les rétentions parlementaires qui veulent indirectement partager le pouvoir législatif. L'enregistrement s'assimile pour eux à une forme de vote et les parlementaires voulaient copier le parlement anglais qui lui votait les lois. Cet avertissement n'a pas était suivi, l'agitation parlementaire s'est poursuivi si bien que Louis XV fut obligé de faire enregistrer en lit de justice un édit interdisant toute référence à la théorie des classes d'une part et interdisant par ailleurs au parlement de cesser leurs fonctions sous peine de forfaitures et de confiscations de leurs offices.
2) La réforme Maupeou

A cette ultime mise en garde le parlement répond par une suspension de la justice. Mais là le scénario classique de négociation n'aboutit pas car le chancelier Maupeou a préparer un plan destiné à débarrasser la monarchie de l'opposition parlementaire.

Le chancelier place les parlementaires face à leurs responsabilités, ils sont sommé de reprendre leurs services, devant leur refus, un arrêt du conseil du 20 janvier 1771 exilent les magistrats du parlement de Paris et leurs charges sont confisquées, et devant l'agitation persistante des parlementaires provinciaux Maupeou agit de la même manière, et cette mesure va lui permettre d'améliorer profondément le système judiciaire. La réorganisation judiciaire concerne surtout l'échelon supérieur de la justice, elle consiste pour l'essentiel un démantèlement de l'immense ressort du parlement de Paris, il s'étendait sur le tiers de la France, c'est bien le 23 février 1771 qu'un édit le divise en 6 circonscription, dans 5 d'entre elles est institué un conseil supérieur qui juge en dernier ressort comme un parlement, quand à la 6éme juridiction, elle conserve son nom de parlement de Paris mais son ressort est ramené à une dimension raisonnable et elle garde en outre sa fonction d'enregistrement des lois avec le droit de remontrance préalable à l'enregistrement. Par ailleurs un statut moderne est instauré pour la haute magistrature, l'édit de février 1771 abolit la vénalité des offices pour le nouveau parlement de Paris et les 5 conseils supérieurs. Les nouveaux magistrats sont désignés librement par le pouvoir royal mais deviennent inamovibles. Ils ne sont pas pour autant propriétaire de leur charge qu'ils ne peuvent ni vendre ni transmettre. En outre ils ne perçoivent que les traitements versé par l’État. Et ce nouveau statut de la haute magistrature est progressivement étendu dans le courant de l'année 1771 à l'ensemble du royaume. Maupeou a de nombreux ennemis, l'ancienne magistrature, une bonne partie de la noblesse, on a aussi le duc de Choiseul qui est très favorable au parlement et qui a été disgracié avant la réforme et aussi les jansénistes et cette opposition se caractérise par des critiques qui circulent sur le roi. Mais Maupeou a le soutient indéfectible du roi et celui de bien des philosophes des Lumières. Cette réforme rationalise l'exercice de l'a justice et la rend plus accessible au justiciable et elle plaît en particulier à Voltaire car il déteste les parlementaires, car il ne leurs pardonne pas d'avoir fait brûler son dictionnaire philosophique, et il tourne donc en ridicule leurs flots de remontrance et il applaudit la réforme Maupeou. Et de façon assez étonnante les évêques prennent parti pour les chanceliers, ils sont ravis d'être débarrassé des anciens magistrats et ils leurs reprochent leurs persécution des jésuites. La réforme à pour elle de puissant défenseur d'autant plus qu'elle s'effectue avec succès, à savoir que les nouvelles cours fonctionnent bien et la partie semble gagnée par la monarchie, elle semble seulement gagnée parce que la mort de Louis XV vient brusquement tout remettre en cause.
3) L'abandon de la réforme Maupeou par Louis XVI

Le jeune roi est sensible et d'une timidité maladive et il se sent incapable de porter seul le fardeau du pouvoir. Il se laisse donc diriger par un mentor, le vieux compte de Maurepas, or il désire le rappel des anciens parlements, et il sait persuader le roi que le maintien de la réforme Maupeou lui ferais perdre l'amour de ses sujets, et les partisans de l'ancienne magistrature appuie la demande de Maurepas, finalement le 24 août 1774, Louis XVI disgracie Maupeou, rappel les anciens magistrats et rétablit les cours souveraines dans leurs états d'avant la réforme qui est donc anéantie.

Maupeou a dit : « J'avais fait gagné au roi un procès qui dure depuis 300 ans, il veut le reperdre, il est bien le maître »
4§ Les réformes monarchiques dans l'impasse

A) Des tentatives de modernisation
1) La libération du commerce des grains de Turgot

C'est un théoricien de l'économie, et il a une expérience de l'administration, et il s'est rendu célèbre en appliquant dans sa généralité (circonscription) les principes de liberté économique qui sont chères au physiocrates. Ces derniers estiment que toute richesse vient de l'exploitation de la terre qu'il faut cultiver de façon plus rationnelle et scientifique, il est aussi l'ami des philosophes et il jouit de leurs soutient, il devient contrôleur générale en 1774, c'est l'équivalent du ministre des finances. Il va essayer d'étendre les idées des physiocrates à l'ensemble du royaume, il va obtenir de Louis XVI la libération du commerce des grains. Leurs commerces faisaient l'objet d'une strict réglementation par la police des grains. C'est pour éviter la pénurie et la hausse des prix. Mais l'entrave avait pour inconvénient d'entraver l'activité économique, mais Turgot estime qu'il faut s'en remettre à la vérité des prix, quitte à aider le peuple par la création d'atelier de charité afin de lui fournir des salaires, et Turgot pense que la déréglementation se traduira par la hausse de la production, mais malheureusement sur le court terme la politique de Turgot débouche sur un vaste mouvement populaire, ce qu'on a appelé la guerre des Farine, en effet la récolte de 1774 a été mauvaise si bien qu'au printemps 1775, avant la nouvelle récolte intervient une flambé du prix des céréales et du pain, et l'opinion populaire est hanté par la crainte de la disette et rend responsable la liberté du commerce, elle ne voit qu'une explication à la hausse des prix, l'action de spéculateur et d'accapareur. Le peuple envahie donc les fermes, entrepôts et boulangeries et une série d'émeute assortie de pillage, surtout en Île-de France en avril et mai 1775, toutefois après une ferme répression le calme se rétablit et l'expérience de déréglementation se poursuit de façon satisfaisante, Turgot poursuit ses réforme par une série d'édit de février 1776, l'un de ces édit étant le principe de liberté commerciale au vin et autres boissons et un autre édit aboli la corvée des routes parce que c'était inégalitaire car elle ne pesait que sur les ruraux, et la remplace par une contribution payable par tout les propriétaires fonciers, et un troisième édit qui supprime les corporations de métier et institue la liberté pour chacun d'entreprendre un commerce ou un artisanat. Mais les deux derniers édits suscitent une vive opposition du parlement de Paris, le parlement affirme que le fait d’assujettir les nobles à l'impôt à la place de la corvée revient à les rendre corvéables comme les roturiers. Aussi les édits on dû être enregistré en lit de justice et lors de ce lit de justice, l'avocat général, prononce un discours s'opposant à l'enregistrement de chaque texte et il souligne notamment que la suppression des corporations va à l'encontre des principes de la monarchie. Louis XVI est ébranlé par cette réglementation, il renvoie Turgot et abandonne les réformes, cela signifie que tout est perdu, et la aussi Turgot va écrire au roi une lettre prémonitoire dans laquelle il dit que ce qu'il y a de plus nécessaire pour tout gouvernement c'est la force de caractère et il ajoute « N'oubliez jamais sire, que c'est la faiblesse qui a mis la tête de Charles 1er sur le billot »

En partant Turgot a laissé un mémoire sur les municipalités, c'est un travail préparatoire au réforme de l'administration locale, l'idée c'est de mettre en place un système d'assemblée représentative superposée, le recrutement de ces assemblées ne se ferait plus sur la base d'une distinction entre les ordres mais selon un critère de revenu. Louis XVI est conscient qu'il faut apporter une certaine respiration. C'est pour ça que les ministres de Louis XVI vont lui présenter des projets d'assemblées.

L'idée de Turgot va être reprise par Necker, il est partisan d'une décentralisation modérée, et il présente au roi en février 1778 un mémoire sur la création des assemblées provinciales, il propose d’instituer dans chaque province ayant perdu ses états provinciaux, des assemblées provinciales, chargé de tâche comme la répartition et la levée des impôts, l'entretien et la construction des chemins... Le texte emporte l'adhésion de Louis XVI qui autorise Necker d'appliquer sa réforme. Dans l'ensemble ces assemblées fonctionnent de façon satisfaisante, mais à la suite d'une opposition avec le parlement Necker demande au roi la généralisation des assemblées provinciales ainsi qu'une position de premier ministre, faute de quoi il donnera sa démission. Alors le roi accepte sa démission au grand désespoir de l'opinion publique qui ne s'est pas rendu compte que Necker a ruiné les finances.
B) la nouvelle victime de la crise financière
en juin 1777, le roi là nommé a la tête de l'administration financière. Avec une particularité puisque Necker est étranger et protestant si bien qu'il ne porte pas le titre de contrôleur général mais de directeur général des finances. Cela revient au même.

Necker avait certainement un projet judicieux en ce qui concerne les projet provinciale


              1. le déficit dû a Necker

Il connaît mal les institutions françaises et sa politique est surtout guidée par son hostilité envers les financiers dans lesquels ce banquiers est habitué a voir des rivaux. Les financiers ce sont des personnes extrêmement riche. Et traditionnellement c'était ses financiers qui alimentais le trésor royale en lui prêtant de grandes sommes d'argent. Necker fait tout son possible pour les éliminer et pour prouver que la royauté peut emprunter l'argent dont elle a besoin sans passer par eux. Et après Necker trouve facilement des sommes en lançant des emprunts qu'il place grâce a ses relations dans les milieux de la grande banque européenne.

Malheureusement ses emprunts sont réalisés dans des conditions extrêmement désavantageuse pour les finances royales. Et surtout Necker emprunte beaucoup trop. Soucieux de popularité a tout prix ce ministre ce refuse a augmenter les impôts. Et même lorsque la France entre en guerre contre l’Angleterre lors de la guerre d'indépendance américaine, il se refuse a accroître la pression fiscale hors une guerre ça coûte extrêmement cher. Et il va même plus loin, c'est à dire qu'il supprime un impôt, celui des vingtième sur les revenus industrielles et commerciaux. Et il fait prendre au roi un édit qui lui interdit d’accroître la taille sans l'accord du parlement. Et bien évidement la taille qui auparavant était toujours augmenté demeure fixe. Necker est très largement responsable de cette situation paradoxale, un état ruiné dans un pays prospère. Il a précipité la France dans un cercle vicieux. Le nouvel emprunt sert a payer les intérêts du précédent. Il renvoi Necker qui est suivi calonne. Celui ci prend progressivement compte de l'endettement de l'état et se résout à augmenter fortement la pression fiscale. Et pour tenter de mieux faire accepter cette mesure il l'intègre à un vaste place de réforme, son projet prévoit ainsi un système générale d'assemblée provinciale, la suppression de la corvée et la création d'un nouvel impôt. C'est un impôt en nature sur tout les revenus fonciers sans exceptions



              1. opposition des financiers aux réforme

calonne sais que son projet se heurtera à l'opposition du parlement. Et il obtient du roi la convocation d'une assemblée de notable à laquelle il demandera d'approuver ses réformes.

a) l'assemblée de notable

c'est une assemblée réunis par le roi afin d'obtenir son avis sur de grandes question touchant le royaume. Mais elles diffèrent des états généraux par le mode de désignation des députés. C'est à dire que ses membres ne sont pas élus mais choisis par le roi. Mais catastrophique car d'une part cela révèle la faiblesse de pouvoir et d'autre part ils ne vont pas apporter l'aide espérer. En convoquant l'assemblée des notables, la royauté redonne vie à une institution archaïque tombé en désuétude depuis 160 ans. Cela montre que le gouvernement de Louis XVI n'ose plus parler seul devant l'état.

Tout ses notables se réunissent en 1787 et après biens des discussions, ils finissent par donner leur adhésion aux réformes sauf a l'essentiel, la création d'un nouvel impot. Ils affirment que la fiscalité n'est pas de leur compétence mais de celui des états généraux dont ils demandent la réunion.

En avril Louis XVI disgrâce calonne et en mai il renvoi les notables. Et se laisse imposer un nouveau notable qui est l’archevêque de Toulouse Noménie de Brienne.

Et là Noménie de Brienne prend aussi conscience de la nécessité d’accroître l'impôt. Noménie de Brienne veut un impôt de répartition et reçu par tous les propriétaires. Et puis il y ajoute une généralisation du papier timbré donc pour les registres, les lettres de change, les affiches. Encore une fois le parlement de paris refuse d'enregistrer ses textes et lui aussi affirme que seul les états généraux sont compétant pour accorder ses impôts. Finalement l'enregistrement a lieu mais il a lieu en lit de justice. Comme le parlement de paris dénonce l'illégalité de l'enregistrement. Noménie de Brienne va négocier avec lui. C'est à dire qu'il accepter de renoncer au nouvel impôt et s'engage a convoquer les états généraux. Mais en contre partie le parlement doit enregistrer une prolongation du 20ème sur tout les revenus ainsi qu'un énorme emprunt. Mais l'enregistrement de l'emprunt donne lieu à une nouvelle crise, le roi fait emprisonner les parlementaires insolents. Et le parlement réplique en déclarant les lettres de cachet illégale. Cette opposition du parlement de paris n'est pas isolé et les quo-provinciales refusent également l'enregistrement. Il va tenter une nouvelle réforme inspiré de Maupeou dans un contexte beaucoup plus difficile.
3) le soulèvement face à la réforme de 1788
a) la réforme Lamoignon

Organisé par 6 édits que Louis XVI va faire enregistrer en lit de justice. Il comporte 2 volets, l'un sur l'humanisation de la procédure pénale d'une part il comporte l'abolition définitive de la torture et puis également l'instauration d'un délai de 1mois entre une sentence capitale et son exécution afin de permettre la grâce royale d'intervenir et puis l'autre volet est là pour simplifier et rationaliser le système judiciaire. C'est à dire que des tribunaux d'appels sont créés, 47 afin de restreindre les attributions des parlements et rapprocher la justice des justiciables. A savoir que ses tribunaux jugent en dernier ressort la grande majorité des causes. Et puis également dans se second volet est créé une cour plénière qui est chargé de l'enregistrement des lois générales. C'est à dire l'enregistrement des lois applicable a tout le royaume tandis que le parlement ne conserve que l'enregistrement des règles particulières.


b) la révolte de 1788

les parlementaires sont atteints dans leur intérêts et leur puissance dans cette réforme. Et ils lèvent donc les standards de la révolte. Et ces parlementaires sont suivis par un certain nombre de gens de loi qui travaillent autour des tribunaux, palais de justice. Ils sont poussés par une véritable solidarité ou bien par la crainte de représailles en cas de victoire de ces parlements. Et en outre les parlementaires qui sont généralement de grand propriétaire terriens ameute leur fermiers et leur méteillers de fausse rumeur contre le gouvernement. Les parlementaires appellent l'ensemble de la population a se soulever contre la prétendu violation des provinces.

Et en outre dans plusieurs régions le parlement est soutenu par l'ensemble de la noblesse et c'est ainsi que naît en 1788 de nombreux émeutes. Certains des responsables militaires, certains des officiers chargé du maintient de l'ordre se sentent solidaire de la révolte et ne réagissent qu'avec mollesse. Et puis en vain un dernier appui est reçu par la révolte, ce mouvement a les sympathie du haut clergé, qui demande le rétablissement des parlement dans leur forme antérieur. Et en outre ils refusent le supplément de don gratuit demander par Brienne. Là encore le principale .. de la révolte prophétise, Lamoignon dit « les parlements, la noblesse et le clergé ont osés résister au roi avant 2 années il n'y aura plus n'y parlement n'y noblesse ni clergé. Pourtant et malgré cette opposition la révolte Lamoignon est en train de réussir, les manifestations et les émeutes sont bruyante mais superficiels. L'armée reste fidèle. Donc l'ordre est peu à peu rétabli et enfin la majorité des nouveaux tribunaux d'appel s'installe et fonctionne correctement. Donc il suffirai au gouvernement de tenir bon quelques mois pour remporter la victoire.

Mais dès le début juin, le ministre Brienne faiblit et cherche à négocier. Ce qui ne fait que renforcer l'opposition. Début juillet Brienne annonce une très prochaine réunion des états généraux et il invite aussi tout les français a faire connaître leurs vœux quand à leur mode d'élection et de fonctionnement. Intense invitation des esprits. Et comme cette agitation fait suite à la révolte de mai/juin 1788, elle suscite l'inquiétude des possesseurs de capitaux. Dont une crise du crédit de l'état, c'est à dire que le gouvernement ne trouve plus a emprunter.

Brienne tente donc de restaurer le crédit public. En fixant la réunion des états généraux au premier mai 1789 et en laissant sa place à Necker dont le prestige est immense auprès du public. Puis le roi demande sa démission a Lamoignon dont la réforme est anéanti. Le roi capitule donc encore une fois devant le parlement.
Face à la perspective de convoquer des états généraux le roi à 3 solutions. Première solution c'est faire traîner les choses assez longtemps pour permettre à la monarchie de se ressaisir puis oublier les états généraux (oublier de les convoquer) et réaliser seul les réformes indispensables.

La seconde solution c'est celle souligné par Malberb par Louis XVI, c'est de prendre l'initiative du changement institutionnel en donnant lui même une constitution démocratique à la France et de la faire ensuite approuver par le peuple en convoquant une assemblée nationale. Pour Louis XVI ça aurait était certainement la meilleure solution cependant il faudrait un certain caractère pour le faire.

Troisième solution, on a la pire solution qui est d'abandonner la réforme Lamoignon, réunir rapidement les états généraux et s'en remettre a eux pour tout réformer dans le royaume. En bref cette solution c'est de subir au lieu de conduire. Et c'est cette troisième alternative qui est suicidaire pour la monarchie que Louis XVI va choisir.

Première partie : la tourmente révolutionnaire (1789-1799)
CHAPITRE 1 : une monarchie repensée (mai 1789-août 1792)

on parle de révolution, en effet il y a une révolution de pouvoir.

SECTION 1 : 1789 : la révolution du pouvoir

on peut noter que les révolutionnaires ont imposé leurs ambitions au roi au prix d'une strict révolution accomplit en 1789 à savoir la révolution juridique de juin, puis on à la révolution populaire et cette révolution populaire elle se déroule en juillet puis une révolution sociale en août. Et à chaque fois le roi a capitulé, il a capitulé ne voulant pas utiliser la force mais tout en commettant la maladresse d'en agiter la menace.


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