La fin de l'ancien régime, introduction





télécharger 309.34 Kb.
titreLa fin de l'ancien régime, introduction
page6/12
date de publication11.05.2017
taille309.34 Kb.
typeDocumentos
h.20-bal.com > droit > Documentos
1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   12


              1. Les rouages de la Terreur

Dans les faits la convention agit sans autres bases juridiques que son élection en septembre 1792. Ce régime de fait a évolué au fil d'épuration successive vers la dictature de Robespierre et ses amis. Tout d'abord c'est un régime d'assemblée, c'est un régime dans lequel la totalité du pouvoir législatif et exécutif est dans les mains d'une assemblée. Ceux qui exécute les lois et en contrôle l'application sont des comités en son sein. Et au-dessus de ses comités spécialisés sont placés deux comités de gouvernement mais cette fois-ci à vocation générale, le comité de sûreté générale et le comité de salut public.

Le comité de sûreté générale, il centralise les opérations de surveillance et de perquisition, il supervise aussi les arrestations, les éventuelles remise en liberté et les envois au tribunal révolutionnaire.

Le comité de salut public, comprend onze conventionnel et dirige la politique voulu par la convention, il forme l'organe essentiel du gouvernement révolutionnaire, pour diffuser cette politique il entretient des relations étroite avec ce qu'on appelle les représentants en mission envoyé sur l'ensemble du pays, en principe les membres du comités de salut public sont renouvelé tout les mois en réalité les onze hommes sont toujours reconduits. Pour qu'un ordre soit exécutoire il suffit qu'il ai été signé par 3 membres du comité et dans les faits ce seront presque toujours Robespierre, Couthon ou Saint-Just.

Le tribunal extraordinaire, créé le 10 mars 1793 pour juger les ennemis du peuple, ses jugements sont sans appel, et sans recours en cassation et devant lui les accusés ne peuvent disposer ni de défenseur ni de témoins, sauf à charge, et ce tribunal n'a qu'une peine, la mort. Enfin pour rendre leurs sentences, ses membres doivent se prononcer publiquement et à voix haute.

Enfin en province le rôle principal de la Terreur est tenu par les comités révolutionnaires à raison d'un par commune, ils sont chargés d'établir les listes de suspects. C'est eux aussi qui délivre les certificats de civisme que doivent obtenir tout les fonctionnaires public. Et ce sont ces comités qui procède le cas échéant aux arrestations, ils sont sous la tutelle du comité de sûreté général.

Toujours en province, il y a deux types de tribunaux d'exception, les commissions militaires et populaires.

La Terreur porte surtout sur les ennemis de la révolution qu'il s'agit de qualifier et de combattre, ainsi le 17 septembre 1793 elle vote la loi des suspects qui fait l'arrestation et incarcération des immigrés et de leurs familles, et de tout « ceux, soit par leurs conduite, soit par leurs propos, soit par leurs écrits ce sont montrés partisans de la tyrannie et du fédéralisme et ennemis de la liberté » Cette mesure fait peser la Terreur sur tout le monde, personne n'est à l'abri, la tyrannie vise les royalistes et le fédéralisme vise les girondins, ce sont les comités de surveillance qui sont chargés de dresser les listes de suspects et de les adresser au comité de sûreté générale, le nombre de suspect s’élève à 800000. Les suspects incarcérés peuvent faire l'objet d'une justice terroriste, expéditive et exemplaire. C'est ainsi qu'au 3éme trimestre de 1793 on assiste a beaucoup d'exécution, Marie-Antoinette, le duc D’Orléans, la Terreur procède à l'épuration, beaucoup de girondins sont exécuté, des feuillant, des généraux. Ensuite il y a des mesures d'avantages à caractère économique, et c'est ainsi que le 29 septembre 1793 la convention vote la loi du maximum général, une loi qui taxe les produits et les salaires, et cela entraîne la raréfaction des marchandises, le marché noir se développe et ça entraîne la fermeture des boutiques, après cette mesure le comité de salut public refuse d'aller plus loin dans la voie de l'économie dirigée, il craint de s'aliéner l'ensemble des paysans producteurs et des bourgeois chef d'entreprise, cependant le comité laisse la commune de Paris organiser des visites domiciliaires (perquisition) pour faire la chasse aux accapareurs. La campagne de déchristianisation qui était très violente, déjà pour les prêtres réfractaires qui sont déclaré hors-la-loi, ils peuvent être exécutés sans procès, la convention va même prendre des mesures contre l'église constitutionnel, il est interdit de porter des habits religieux au prêtre et que son organisée des abjuration solennel de prêtre, et différentes mesures les poussent à sortir de l'état de prêtre, on leurs promet une pension à vie si mariage, on les menace pour qu'ils démissionnent. A partir d'avril 1794 le salaire des prêtres n'est plus payée. Et par ailleurs de nombreuses église sont profanées et elles sont fermées au culte. La déchristianisation touche le calendrier, le découpage des mois est destiné à faire disparaître le dimanche chrétiens, plus des semaines de 7 jours mais de 10, bien qu'ils aient du revenir en arrière.


              1. La fin de la Terreur


a) La remise en cause de la Terreur

A mesure que les périls extérieurs et intérieurs s'estompent, la montagne se divise, faut-il continuer à pratiquer la Terreur ? Et là deux factions opposée attaque alors la politique du comité de salut public dominé par Robespierre, on a tout d'abord les Enragés, c'est une faction politique dirigée par Hébert, est une faction politique qui accuse le comité de salut public de faiblesse, elle pratique la surenchère, non seulement il faut continuer la Terreur mais il faut l'accentuer. Et ces enragés trament un coup de force pour s'emparer du pouvoir. Mais Robespierre fait arrêter les principaux dirigeants de ce groupe, et utilise la méthode de l’amalgame, qui consiste à mêler les politiques à des crapules pour les décrédibiliser et semer la confusion. Il fait juger les Enragés par le tribunal révolutionnaire avec des députés corrompus et des hommes d'affaires véreux, ils sont condamné et exécuté le 24 mars 1794.

L'autre faction politique qui attaque le comité de salut public est les Dantonistes qui prêchent le modérantisme, ils réclament la fin de la Terreur et la recherche de la paix avec les armées étrangères, là encore Robespierre les fait arrêter, il pratique là aussi l'amalgame, fait condamner et exécuter les Dantonistes, le 5 avril 1794.
b) La Terreur condamnée le 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Robespierre commence à excéder, il veut imposer une dictature par la vertu pour consolider la république, il développe une politique religieuse avec le culte de l'être suprême. Il organise une cérémonie où il tient le premier rôle. Les oppositions intérieurs se multiplient, et Robespierre durcit encore sa politique devant ces oppositions, il fait la célèbre loi du 22 prairial an II, ça correspond au 10 juin 1794, c'est la grande Terreur, cette loi fait du tribunal révolutionnaire une simple mécanique à expédier les accusés à la guillotine, et c'est ainsi qu'en un mois et demi il y a 1376 exécutions. Cela suscite un dégoût général alors que la Terreur semble inutile, une coalition se noue à la convention entre des modérés relatifs et ceux qui ont commis des excès terroriste mais qui craignent pour leur tête, et le 9 thermidor an II ils font arrêter Robespierre. Le lendemain il est guillotiné. De même, les jours suivant le personnel de la commune est liquidé, et au total 108 exécutions décapites la faction Robespierriste.

Si on compte dans les victimes de la Terreur celles exécutées à la suite d'un jugement prononcé par une juridiction révolutionnaire, ensuite si on y ajoute les victimes d'exécution sans jugement, et si on ajoute les mitraillés de Lyon, si on ajoute les noyés de Nantes, si on compte aussi la population vendéenne qui perd entre le 5éme et le quart de la convention, le bilan de la convention se situerai entre 200 et 300000 mort. Soit environ 1% de la population de 1790. La Terreur ne se résume pas à ce nombre de mort, c'est une menace diffuse qui pèse sur les actions et les propos les plus anodins, chacun se trouve à la merci d'une dénonciation.
Section 2 : Le directoire

Concerne la période 1794 à 1799. Le directoire c'est un régime mal connu parce qu'il a souffert de beaucoup de discrédit, mal aimé des républicains, à cause de la fragilité politique de l'an III et aussi à cause de la guerre qui continue avec les puissances étrangères et elle est voulue par une bourgeoisie qui ne pense qu'à s'enrichir à tout prix, et le directoire est également dénoncé par les bonapartiste qui mettrons l'accent sur les faiblesse de ce régime afin de faire ressortir l'apport de Bonaparte.

Le régime du directoire est mis en place par la convention, c'est les mêmes hommes que la convention qui le dirige et elle sera confronté au même problème. La constitution de l'an III ne résoudra pas plus les problèmes de fond, l'effondrement de l'assignat, l'aggravation de la disette ou encore la guerre.
1§ La réaction thermidorienne

Ce sont ceux qui ont voulu et participé à l'arrestation et l'exécution de Robespierre et ses amis.

La politique du directoire aura pour but de stabiliser puis de terminer la révolution, en jouant une position centrale d'arbitrage entre les deux forces qui menacent la république à savoir les jacobins à gauche et les royalistes à droite.
A) La survit du gouvernement révolutionnaire

Le 9 thermidor n'a été qu'un changement brutale de majorité à l'assemblée, et que la nouvelle majorité se compose de la plaine renforcée de quelques Dantoniste rescapés, et de quelques girondins qui ont réussi à se cacher, et enfin dirigées parce ce que l'on appelle les thermidoriens, un petit groupe d'ex-terroriste repenti. Tout ces députés veulent stabiliser la république par des victoires militaires extérieurs et également par une réconciliation à l'intérieur grâce à l'oubli du passé terroriste dont ils ont été les agents les plus actifs. L'atmosphère change assez radicalement, et après la dictature de la vertu Robespierriste, les nouveaux riches du régime, à savoir les politiciens et les hommes d'affaires étalent sans retenu leurs richesses et en profitent de manière ostentatoire. Ils ont fait fortune dans deux domaines en particulier, la spéculation sur les biens nationaux et également grâce aux lucratives fournitures aux armées. Il veut stabiliser la république, il ne veut ni revenir en arrière ni aller plus loin dans la révolution.
B) La lutte sur deux fronts


                  1. Parer la menace jacobine

En novembre 1794 le club des jacobins est fermé, ensuite en décembre Carrier qui était conventionnel, qui avait procédé au noyade de Nantes, est guillotiné. Et au début de 1795 la réaction s'intensifie avec une autre mesure symbolique, puisque les cendres de Marat sont retirées du panthéon, de même, le tribunal révolutionnaire est supprimé, également, les grandes figures du jacobinisme sont condamnés à la déportation en Guyane sans jugement. Tout les hommes connus pour avoir participé à la Terreur sont désarmés, cela représente environ 1600 parisiens. En outre, la convention thermidorienne montre sa volonté de ne plus obéir au pression populaire, on a ce signe lors de deux journées, tout d'abord le 12 germinal an III (1er avril 1795) une grande manifestation de ventre creux parisien envahi la convention en réclamant du pain et la constitution de l'an I, la garde nationale est appelée pour évacuer la salle sans effusion de sang. Pour la première fois depuis 1789 l'armée est appelée à intervenir pour protéger le pouvoir central contre l'émeute parisienne. En mai 1795 la situation alimentaire devient tragique à Paris et là un dernier sursaut des quartiers populaires produit l'émeute du 1er prairiale (20 mai 1795) l'assemblée est une fois de plus envahie et c'est encore une fois la garde nationale qui disperse les émeutiers et au cours des jours suivant deux mesures vont suivre, tout d'abord les généraux Menou et Murat avec 20000 hommes armés procèdent au désarmement du faubourg Saint-Antoine, l'un des quartiers le plus actif dans les émeutes. La garde de l’État est réorganisée, à savoir que les citoyens pauvres en sont pratiquement exclue, et redevient une garde bourgeoise.

Ces deux journées sont importante à deux titres. L’insurrection parisienne qui fait l'histoire de France depuis 1789 est maintenant brisée. Et on commence à voir que le gouvernement a fait appelle à des généraux, et ça signifie qu’auparavant le gouvernement était l'otage du peuple et il va devenir l'otage des généraux.


                  1. Empêcher le retour des royalistes

Les thermidoriens redoutent les élections qui vont élire les membres des nouvelles institutions, ils craignent un succès royaliste qui serait le prélude à une restauration monarchique. Or la majorité des thermidoriens a voté la mort de Louis XVI et ils sont persuadés qu'une restauration monarchique les conduiraient à l’échafaud. La peur commune les solidarises. Et en fait leur idée c'est qu'ils leur faut garder leurs places pour éviter la restauration. A cette fin, le 5 fructidor an III (22 août 1795) ils votent le fameux décret des deux tiers, en vertu de ce décret, les électeurs devront obligatoirement choisirent les deux tiers des députés des assemblées du directoire parmi les conventionnels, or une forte mortalité a sévit dans les rangs de la convention si bien que les deux tiers du nombre initial des députés revient à les reconduire presque tous. Les royalistes qui attendaient les élections avec impatience voit alors s'évanouir leur rêve de restauration pacifique par les voies légales. Ils se déchaînent contre les thermidoriens qu'ils surnomment « les perpétuels ». Des journalistes de droite organisent avec la jeunesse royaliste un coup de force contre la convention, et là les conventionnels sont apeurés et ils donnent les pleins pouvoirs militaires a deux jeunes généraux qui sont connus pour leur jacobinismes Brune et Bonaparte. Et Bonaparte joue un rôle décisif, à savoir que dans la nuit du 12 au 13 vendémiaire an IV (4 octobre 1795) il fait ramener un parc de canon et il bombarde les insurgés royalistes dans leur marche vers les Tuileries et ce massacre font de Bonaparte le sauveur des conventionnels.
2§ La constitution de l'an III (22 août 1795)

Elle est très révélatrice des préoccupation, elle révèle deux soucis essentiels à savoir la crainte de la démocratie sociale et la crainte de la dictature politique.
A) Les précautions prises à l'encontre des revendications démocratique


                  1. Les précautions issues du préambule : la déclaration des devoirs et des droits

Tout d'abord le préambule de la constitution montre clairement le soucis d'éviter tout bouleversement de l'ordre social établit, c'est la seule constitution française à accompagner sa déclaration des droits d'une déclaration des devoirs dans un style moralisateur. La déclaration des droits supprime plusieurs principes posés par 1789 et surtout par 1793. Et disparaît ainsi la fameuse de la déclaration de 1789 « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », il s'agit là de pouvoir éventuellement retirer aux opposants politique leurs qualités de citoyens. D'ailleurs le droit à l’insurrection est proscris, il s'agit d'empêcher toutes oppositions politique. Néanmoins il faut remarqué que l'égalité civile est réaffirmée, il faut en déduire une égalité strictement juridique et non pas une égalité politique. La seconde chose c'est que l'égalité de la nouvelle constitution ce n'est pas non plus le nivellement social à savoir que tout les droits sociaux de la constitution de l'an I ont disparus, à savoir le droit à l'assistance, ou le droit à l'instruction, et ça montre le soucis de ne pas établir une démocratie sociale, à l'inverse le droit de propriété est réaffirmé et même renforcé. Et même à l'article suivant la propriété est mise sur le même rang que l'égalité et la liberté.
1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   12

similaire:

La fin de l\Chapitre Préliminaire : La fin de l’Ancien Régime
«l’Ancien Régime» et pour comprendre ce qui s’est produit en 1789 IL est indispensable de connaître l’Ancien Régime et pourquoi IL...

La fin de l\Les pouvoirs urbains à Tunis à la fin de l’époque ottomane : la persistance de l’Ancien régime

La fin de l\La rage a la fin de l’ancien regime
«Traité», IL préférait le mot «travail» car IL soumettait toujours ses théories à l’épreuve de la pratique, reste un grand classique...

La fin de l\L’OpÉra de Paris sous l’Ancien RÉgime

La fin de l\Société d’Ancien Régime Documents pour les élèves Consigne

La fin de l\La France en révolution (1789 – 1799). I° Comment s’écroule l’Ancien Régime en 1789 ?

La fin de l\Période de l’Ancien Régime (AR) : Période de la monarchie (17ème-18ème s : Henri IV à Louis XVI)

La fin de l\Nota : Dans cette partie sont traités le plus en détail les éléments...

La fin de l\Tome 1 : de l’ancien régime à la première guerre mondiale
«avantage comparatif» différent. On retrouve ce parallélisme de la croissance dans la comparaison avec l’Allemagne, pourtant également...

La fin de l\La fin des totalitarismes
«3 D» (Démilitariser le régime, dénazifier la société, décartelliser l’économie). La Conférence de Londres fixe les statuts du






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
h.20-bal.com