La fin de l'ancien régime, introduction





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                  1. L'organisation du suffrage

Le suffrage universel est abandonné, et cette fois-ci on revient au suffrage censitaire à deux degrés, cela signifie que les citoyens élisent des électeurs du second degré qui élisent eux mêmes les députés. Pour être citoyen il faut payer une contribution direct qu'on appelle le cens ou bien il faut avoir combattu pour l'établissement de la république. Quand aux électeurs du second degré doivent répondre à des conditions de fortune élevée. Au total il n'y a que pour toute la France pas plus de 30000 électeurs, c'est-à-dire moitié moins qu'en 1791, cela signifie que c'est un corps politique étroit parmi les plus fortunés qui détient la réalité du pouvoir.
B) Le retour à la séparation des pouvoirs

C'est l'antiquité gréco-romaine qui est prise comme modèle, c'est un passé lointain qui n'a pas de connotation blessante pour les français. L'acte constitutionnel est extrêmement long, 377 article, et les mécanismes qu'ils mettent au point très compliqué. Les rédacteurs de la constitution de l'an III viennent de subir pendant 3 ans un pouvoir central unique dictatorial et perpétuellement soumis à la menace d'une insurrection populaire locale. Aussi pour conjurer tout risque de dictature ou de pression ils ont donc divisé les pouvoirs autant qu'ils ont pu. Pour la première fois en France est introduit le bicamérisme. Les constituants ont comme intention de créer des équilibres.


                  1. Le bicamérisme

Le pouvoir législatif est coupé entre deux assemblées au pouvoir à peu près équilibré mais différent, tout d'abord le conseil des 500, le nombre rappel le conseil d’Athènes, ce conseil doit être « les idées et l'imagination de la république » aussi est-il composée de 500 représentants jeunes, éligible dès l'âge de 30 ans et ce conseil propose les lois. Ensuite il y a le conseil des anciens, là encore son nom est inspiré de la gérousia de Sparte, et ce conseil des anciens représente la raison de la république, il est composé de gens plus mûrs qui doivent avoir au moins 40 ans et doivent être marié ou veuf. Et ce conseil doit délibérer sur les propositions de loi du conseil des 500, les approuver ou les rejeter.


                  1. Un exécutif collégial : le directoire

5 membres, et cette exécutif est baptisé le directoire de la république, c'est cette institution qui donnera au régime son nom. Il est élu pour 5 ans, et les directeur ne peuvent être choisi que parmi des gens de plus de 40 ans ayant été membre de l'une des assemblées présentes ou précédentes. Ce sont les anciens qui les choisissent, pour la présidence du directoire, il existe entre les membres un roulement de 3 mois. Leur mode de désignation et la fréquence de renouvellement assure leurs soumission au législatif. Mais on peut noter que l'exécutif s'est nettement renforcé par rapport au pouvoir reconnu au roi. Il détient de grand pouvoir, les relations extérieurs, la force armée, la nomination des fonctionnaires et des juges. Enfin on peut dire que les directeurs gouvernent par les ministres qu'ils choisissent et révoque à leurs grès mais qui ne forme pas un conseil. Le directoire est placé sous une étroite surveillance du corps législatif qui veut pouvoir se protéger contre ses entreprises. Ainsi le directoire ne peut manipuler les fonds de la nation, qui sont attribués à 5 commissaires indépendant d'eux et puis on le voit aussi au fait que les directeurs doivent loger ensemble au palais du Luxembourg et ne peuvent s'éloigner de Paris sans autorisation. Enfin ils doivent paraître vêtu d'un costume.
3) Une séparation minutieuse des pouvoirs

Le directoire ne peut ni dissoudre ni ajourner les assemblées, à l'inverse les assemblées ne peuvent pas mettre en cause la responsabilité politique des directeurs et enfin des précautions minutieuses sont prises par la constitution pour que les deux pouvoirs ne se rencontrent pas. Il est prévu des messagers d’État qui porteront les textes de l'un à l'autre organe. Les assemblées siègent sur la rive droite de la Seine et les directeurs sur la rive gauche au Luxembourg. Mais trop peu de rapport sont prévu, la séparation est trop strict. Le directoire ne peut présenter au 500 un projet de loi, à l'inverse les assemblées peuvent seulement demander au directoire des comptes et des éclaircissements sur son action. Mais aucun moyen de pression n'est prévu d'un organe sur l'autre.

3§ Le coup d'état permanent

On va voir que le régime est attaqué par plusieurs tentatives de coup d'état, mais le coup d'état du 18 brumaire ne restera pas une tentative.
A) Les soubresauts du régime

Le but des thermidoriens est de se maintenir au pouvoir quoiqu'il arrive, d'ailleurs il résiste à plusieurs coup d'état, dont le plus célèbre est celui de la conjuration des égaux. Ils s'opposent aussi à la voie légale en invalidant les élections qui leurs sont contraires.
La conjuration des égaux

Lorsque le directoire s'installe, le 26 octobre 1795, la débâcle financière léguée par la convention tourne à la catastrophe. A savoir que le billet de 100 francs assignat ne vaut qu'un franc 50, de plus les récoltes ont été déficitaires. Cela se traduit par le retour des émeutes de la faim, la mendicité et la délinquance. De telles conditions entraînent une renaissance de l'agitation jacobine, et les extrémiste vont trouver un propagandiste dans la personne d'un journaliste Gracchus Babeuf qui publie un journal, le Tribun du peuple. Il développe l'idée selon laquelle le peuple asservie et trompé, ne peut être libéré que par une minorité insurrectionnel décidée à s'emparer du pouvoir pour assurer une dictature populaire, sous l'influence de ses lectures Babeuf est devenu communiste, il veut le partage des terres et la répartition égalitaire des récoltes entre les paysans. Pour Babeuf la révolution a échoué parce qu'elle n'a pas été poussée jusqu'au bout à cause de thermidor, il veut donc revenir au mesure de Robespierre. Il veut créer une société secrète, la société des égaux, ils préparent avec les jacobins une conspiration pour s'emparer du pouvoir, ils appellent ça la conspiration de l'égalité, un conjuré prévient le directoire, et ils seront tous arrêté et guillotiné. Le directoire démontre que la république sera conservatrice et non pas égalitariste. Mais le directoire va aussi lutter contre les élections.
Le pouvoir contre les élections 18 fructidor an V

Début 1797 les royalistes pensent que leur heure est venue lors du premier renouvellement des assemblées, en effet le décret des deux tiers leurs à pris la victoire. Donc ils reportent leurs espoirs sur ce premier renouvellement. En effet un tiers des députés est soumis à réélection au printemps, donc les royalistes espèrent bien se faire élire. Des clubs monarchistes se fondent, et les royalistes veulent restaurer légalement une monarchie constitutionnel et de négocier la paix avec l'Angleterre contre laquelle la France est toujours en guerre, cependant la faiblesse de leur entreprise est qu'ils n'ont pas de candidat parce que d'une part les frères de Louis XVI s'obstine dans leurs intransigeances, ils ne veulent aucun compromis et l'autre candidat, le duc d'Orléans est déshonoré par le vote régicide de son père à la convention. Cependant la plupart des électeurs souhaitent la fin des troubles rappelons aussi que ce sont des propriétaires satisfait d'avoir obtenu l'abolition des privilèges et d'avoir obtenu la liberté individuelle et la liberté civile, et ce sont aussi des propriétaires qui tremblent encore au souvenir de la Terreur, ils préfèrent donc une monarchie constitutionnelle garante de la conservation sociale plutôt qu'une république à laquelle sont associées les images de la guillotine, la guerre civile et étrangère ou encore la persécution religieuse si bien que sur 216 députés sortant il y a au moins 170 élus royalistes. Cela ne va pas plaire au thermidorien. 3 des 5 directeurs s'entendent entre eux pour briser la majorité royaliste en recourant au coup de force, c'est-à-dire qu'on va voir réapparaître l'armée, à savoir qu'avec le soutient armée d'un lieutenant envoyé par Bonaparte ces directeurs occupent Paris de la nuit du 17 au 18 fructidor an V et le putsch politico-militaire réussi parfaitement, les députés restants à l'assemblée vont casser les élections dans 49 départements, et ils votent la déportation en Guyane et sans jugement de 53 députés royalistes invalidés et des deux autres directeurs et d'une lot de journalistes royalistes. Les députés fructidorisé ne seront pas remplacé. On assiste à un durcissement contre tout ce qui rappelle la France monarchique. Une centaine d’émigré sont exécutés, près de deux milles prêtres réfractaires sont déportés au bagne de Cayenne et enfin les journaux royalistes sont supprimés. Ça va se passer de la même façon avec la gauche jacobine.

Les politiciens et les généraux mécontent discute entre eux de la révision de la constitution, principalement en mai 1799 lorsque Sieyès est élu directeur. Il a toujours réussi à garder sa tête. Cet ex conventionnel régicide, n'a pas été éclaboussé par le discrédit du régime, tout d'abord il en a dénoncé par avance les tares en critiquant le projet de constitution. Depuis le début du régime il s'est tenu à l'écart, il était ambassadeur à Berlin et lorsqu'il revient en 1799 il apparaît au yeux de tout comme l'homme de la révision. Mais seul un coup d'état peut assurer un changement rapide.
B) Le coup d'état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799)

Au court de l'été 1799 la lassitude et la peur sont générales, c'est-à-dire qu'à droite on a peur des jacobins surnommés buveur de sang, à droite on s'insurge contre les réquisitions. On s'insurge contre l'emprunt forcé contre les riches, et on s'insurge contre la loi des otages, c'est une loi qui permet de prendre en otage tout les parents d'émigrés, également tout les anciens nobles et enfin tout les parents des contres-révolutionnaires. Et ça permet de déporter 4 de ces otages pour chaque membres de la fonction public assassinés. Et à gauche on a peur des royalistes à qui on impute la responsabilité de la recrudescence du grand banditisme. Dans l'ensemble le pays souhaite la poigne d'un pacificateur. La France aspirait au changement en 1789 et en 1799 elle aspire à la stabilisation, la France attend une sorte de roi qui lui garantisse les acquis de la révolution, Sieyès est à la recherche d'une épée. Et finalement Bonaparte, qui était retenu par la campagne d’Égypte débarque en France et Sieyès prépare avec lui un vaste complot, avec la complicité de deux autres directeurs dont l'un s'est laissé acheter. Bonaparte a une famille nombreuse et son frère vient d'être élu président du conseil des 500, avec la complicité de quelques ministres, de financiers et enfin avec la complicité de généraux. La tactique adoptée consiste à invoquer un prétendu complot jacobin pour obtenir le transfert des assemblées hors de Paris, et ensuite Sieyès paralysera le gouvernement directorial, tandis que Bonaparte contraindra les conseils à lui voter les pleins pouvoirs et il le fera sous la menace des soldats. Le plan est finalement réalisé et que sous la présidence de Lucien Bonaparte, quelques députés votent dans la nuit le remplacement du directoire par une commission de 3 consuls et ces consuls sont facilement choisis, à savoir Bonaparte, Sieyès et Roger-Ducos. Les consuls sont chargé de modifier la constitution après avis de 25 députés des anciens et 25 députés des 500. Brumaire termine la révolution.

Le régime du directoire avait utilisé la force ou la fraude pour se maintenir au pouvoir et il s'est ainsi enfermé dans une logique répressive d'illégalité qui s'est retournée contre lui, en effet cette politique habituait la population à juger normal que la constitution, la loi et même la souveraineté de la nation soit ainsi bafouée. Si bien que le peuple en a conçu un mépris accentué pour ses députés et cette représentation nationale fantoche. Cela explique l'indifférence de l'opinion lorsque le 18 brumaire le coup d'état de Napoléon Bonaparte met fin à l’expérience politique du directoire.
Partie 2 : A la recherche d'un régime : D'un empire à l'autre

Chapitre 1 : Le régime Napoléonien

Il s'étend de 1799 jusqu'en 1814. Ce régime est régie par la constitution de l'an VIII, l'élaboration de cette constitution est très différente de celle des constitutions antérieurs, ici ce n'est plus une assemblée qui travail, ce sont deux hommes qui sont profondément différent à savoir Sieyès et Bonaparte. Le rôle du troisième consul est à peu près nul. Pour donner un semblant de continuité Sieyès et Bonaparte travaillent avec deux commissions qui sont émanées des anciennes assemblées du directoire mais elles ont un rôle figuratif. Napoléon Bonaparte est le second garçon d'une famille corse de 8 enfants, c'est une famille de petite noblesse mais très pauvre, parfois sa mère sort de table en ayant pas mangé à sa faim, et ses grâce à des appuis que le père de Napoléon obtient des bourses d'études pour ses deux fils aînés Joseph et Napoléon, cela est possible depuis que la corse a été annexé par la France en 1768, à 8 ans il est séparé de sa famille, c'est un élève brillant qui a une mémoire prodigieuse, il retient tout ce qu'il lit et en plus il lit énormément. Il devient officier à 16 ans, ce qui lui permet de faire vivre sa famille. Il est très attiré par les idées de la révolution, il fait partit des révolutionnaire en 1789, il fait une belle carrière militaire dans les armées de la révolution, il s'élève au grade de général et son brio militaire éclate aux yeux de tous lors de la campagne d'Italie. Ces victoires militaires lui donnent des ambitions nouvelles, il écrit après la victoire de Lodi en mai 1796 : « Je me regardai non plus comme un simple général mais comme un homme, un homme appelé à influer sur le sort d'un peuple. » La même année il épouse Joséphine de Beauharnais, ce mariage lui ouvre les portes de la société du directoire. Ensuite lors du coup d’État du 18 brumaire Napoléon a 30 ans, il a su se rendre indispensable, il a réprimé la manifestation royaliste de vendémiaire an IV. Il est aussi un travailleur infatigable, il est dévoré par l'ambition et le besoin de s'affirmer. Trois idées constituent le fondement de sa pensée politique, tout d'abord les français ont besoin d'ordre et de grandeur, ensuite il pense que ce besoin ne peut être satisfait que par la confirmation de la révolution mais en la dépouillant de tout ce qui peut être générateur de division, et enfin la seul autorité qui convienne à la France pour cette mission est celle d'un chef reconnu par la nation. Bonaparte pense être cet homme providentiel, il a le charisme de militaire victorieux, et il est aussi populaire auprès des français qui souhaite l'ordre et pour certains la défense de la république.

A côté de lui on a Sieyès, il est une nouvelle fois frustré de l'ambition de sa vie, à savoir rédiger une constitution modèle. Lorsqu'il rédige sa constitution, Bonaparte intervient dans son texte à coup de sabre. Il raye les dispositions auquel l'auteur tenait le plus. En définitive Bonaparte conserve de l’œuvre de Sieyès ce qui sert son objectif d'établir un gouvernement fort et stable, Sieyès trouvera une formule adéquat pour qualifier le régime issu de la constitution : « L'autorité vient d'en haut et la confiance vient d'en bas » Et en effet le nouveau régime peut être qualifié de césarisme. C'est une démocratie qui abdique entre les mains d'un César, de façon plus simple c'est un État autoritaire appuyé plus ou moins réellement sur les masses. Ce régime provient de la constitution du 22 frimaire an VIII qui sera soumise à referendum et elle est accompagnée d'une proclamation significative qui est terminée par ces mots : « Citoyens, la Révolution est fixée au principe qui l'ont commencée, elle est finie. » Par cette déclaration les consuls indiquent leurs volonté de se réclamer de l'héritage de 1789 tout en mettant fin au processus révolutionnaire.
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